Tout s’éclaire, et je comprends pourquoi tant d’actes.
Guillaume Pottier a vécu longtemps puisqu’il passe déjà des actes 50 ans plus tôt, donc il est né entre 1590 et 1605 environ.
Il était curé de Sainte Suzanne mais en partie du moins résidant à Angers, d’où une partie des biens en Anjou, l’autre en Normandie, et la succession traitée à Angers où il a dû finir sa vie.
Mais, comme je vous l’ai déjà expliqué ici, le droit diffère selon les provinces, et le doit Angevin diffère en quelques points importants sur le droit des successions du droit Normand, en particulier, c’est le plus jeune en Normandie qui prépare les lots et les présente aux autres héritiers, alors que c’est l’inverse en Anjou, et le rang pour la choisie est aligné sur ce qui précède.
Donc, le notaire royal à Angers qui a traité la succession (une volumineuse pile d’actes) a été obligé pour respecter les droits provinciaux respectifs, si différents, de trier et séparer les biens et rentes Normands de ceux d’Anjou, et donc procéder à une double succession, l’une pour la Normandie, l’autre pour l’Anjou.
Il y a donc 2 partages en 5 lots.
Mais comme il fallait ensuite dans chacun de ces lots, qui sont donc au nombre de 10 (5 Normands + 5 Angevins) diviser entre les multiples héritiers constituant chacune des 5 parties, donc il y autant de sous partages.
Pire, les héritiers étant majoritairement Normands, ont dû revendre immédiatement autant que faire se pouvait les biens Angevins totalement ingérables avec les 157 km qui les séparait d’Angers, donc après les sous partages il y a eu des actes de cession
ce qui fait donc au total une volumineuse succession, dont j’ai sans doute une partie seulement et pourtant j’ai fait 2 notaires en 1676 Cireul et Crosnier.
Rassurez vous tous, je ne mettrai pas tout ici et je vais revenir à mon Anjou très bientôt, mais cette immense leçon de droit par province pourra être médité à profit par tous mes lecteurs, du moins je le l’espère car nous avons tous plus ou moins des ascendants sur diverses provinces.
Donc voici le premier partages des biens Normands en 5 lots :
Cet acte est aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, 5E4 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :
Le 27 août, (devant nous Germain Cireul notaire royal héréditaire à Angers) partages en 5 lots des acquests immeubles et rentes hipothécaires escheues et demeurées de la succession de deffunt vénérable et discret Me Guillaume Pottier prêtre vivant curé de la ville et paroisse de ste Suzanne dans la province du Maine, lesdits biens situés en la province de Normandie, que Sébastien et Jean Maygnan frères par représentation de deffunte Barbe Pottier leur mère vivant femme de Mathurin Maygnan leur père héritiers pour une cinquième partie dudit deffunt sieur Pottier leur oncle et frère de ladite deffunte leur mère et représentant les plus jeunes dans ladite succession, et ce suivant la coustume de Normandie, fournissent à chacuns de vénérables et discrets Me Simon Pottier prêtre principal du collège de Bueil d’Angers, Me Guillaume Pottier curé d’Orgères, et à Me Henry Pottier seneschal de la baronnie d’Ambrières aussi par représentation de Me Guy Pottier leur père héritiers pour une cinquième partie dudit deffunt sieur Pottier leur oncle, à Jeanne Duchesné femme de Jean Boisgontier marchand, Suzanne Duchesné femme de Jean Bonneau, Magdeleine Duchesné veuve de Guillaume Duchesné les dites Duchesné soeurs et par représentation de Françoise Pottier leur mère vivante femme de François Duchesné leur père héritiers aussi pour une cinquiesme partie dudit deffunt sieur Pottier curé de ste Suzanne, Me Jean Collin docteur en médecine fils de deffunt Me François Collin et de Magdeleine Pottier, Henriette Pottier veuve de Jean Duchesné fille de ladite Magdeleine Pottier et de Pierre Pottier son mari en secondes nopces, lesdits sieur Collin et Henriette Pottier par représentation de ladite Magdeleine Pottier leur mère aussi héritiers pour une cinquiesme partie dudit deffunt sieur curé de ste Suzanne leur oncle, et à Barbe Morin femme de Jacques Senys marchand, Louise Morin femme de François Mustière, lesdites Morin soeurs et par représentation de Suzanne Pottier leur mère vivante femme de René Morin aussi héritiers pour une cinquième partie dudit deffunt sieur curé de Ste Suzanne aussi leur oncle, pour esetre lesdits lots et partages obtés et choisis par lesdits compartageants en leur rang et ordre suivant la coustume de la province de Normandie
1er lot : Certains domaines et héritages acquis par ledit deffunt sieur Pottier d’Ambrois Duchesné sieur de la Terrerye par contrat passé par Me Jacques Hamelin et Jacques Bonnet tabellions royaux dans la vicomté de Donphront le 17 avril 1618 ; Item les maisons, domaines et héritages acquis par iceluy deffunt sieur Pottier de Jean Lecointe par contrat passé par devant Me Pierre Cretois et Raoul Balouse notaires dudit Donphront le 18 novembre 1627 et comme lesdits biens mentionnés spécifiés esdits deux contrats se poursuivent et comportent leurs appartenances et dépendances qui dépendent de ladite succession, à la charge de ceux à qui eschoiront le présent lot d’entretenir le bail à ferme en ce qui en reste et en prendre la ferme et jouissance à commencer à courrir de ce jour seulement, de tenir et relever lesdites choses des fiefs et seigneuries dont elles relèvent soit noblement ou censivement ainsi qu’ils en sont tenus, aux charges des cens rentes et debvoirs dont elles peuvent estre tenues et chargées de quelques qualités et quantité qu’elles puissent estre en fresche ou hors fresche qu’ils paieront et acquitteront à l’advenir aussi à compter de ce jour sauf à s’en faire acquiter par les fermiers en cas qu’ils en soient tenus, et pour les arrérages du passé ils seront payés par les compartageants par égales portions, sinon s’en feront comptes acquiter par ceux qui en seront tenus, à la charge de eux à qui eschoiront le présent lot de payer et faire de retour de partage la somme de 200livres dans 6 mois prochains, scavoir au second lot cy après la somme de 89 livres, au troisième lot la somme de 80 livreset au quatrième lot la somme de 31 livres et ce pendant jusques audit payement réel en payer à chacun d’eux à qui il appartiendra intérests au denier vingt à compter de ce jour, et au payement desquels retours de partage y demeurent les choses du présent lot spécialement et par privilège obligées affectées et hypothéquées avec tous les autres biens présents et futurs de ceux à qui eschoiront le présent lot
2ème lot : la somme de 35 livres de rente hypothécaire constituée au profit du deffunt sieur Pottier pour 500 livres de principal par les dits Sébastien et Jean les Maignans par contrat passé par devant Sébastien Bonneau et François Gillot notaires de la vicomté de Donphront le 29 octobre 1664 ; Item la somme de 7 livres 5 sols de rente hypothécaire constituée audit deffunt sieur Pottier par deffunt Mathurin Maignan père desdits les Maygnans par contrat passé par Pierre Crestois et Jacques Challière notaires de ladite vicomté le 11 septembre 1645 ; Item la somme de 60 sols de rente hypothécaire constituée audit deffunt sieur Pottier pour 42 livres de principal par Jean Bonnet sergent de la baronnie d’Ambrières et Jean Bonneau par contrat passé par devant ledit Cretois et Raoul Ballouses notaires de ladite vicompté le 17 avril 1633 ; Item la somme de 89 livres à prendre de retour de partage ensemble l’intérest de ladite somme dans le temps et soubz l’obligation et comme il est dit par le premier lot
3ème lot : la somme de 32 livres un sol 3 deniers de rente hypothécaire constituée au profit dudit deffunt sieur Pottier pour 450 livres de principal par Jean de Piednoit et Jean Fabverye par contrat passé par devant Thomas Ledes et Guillaume Ledebotté notaires royaux dudit Donphront le 14 avril 1642 ; Item la somme de 7 livres 2 sols 6 deniers de rente hypothécaire constituée pour 100 livres de principal au profit dudit deffunt sieur Pottier par contrat passé par devant Sébastien Bonneau et François Gillot notaires de ladite vicomté par Julien Houset et S. Maignen le 9 juin 1664 ; Item pareille somme de 7 livres 2 sols 6 deniers de rente hypothécaire constituée au profit dudit deffunt sieur Pottier pour 100 livres de principal par Jean Bausard Joutinnière et Françoise Bonnée sa femme par contrat passé par devant Deluen et Raoul Baloche notaires de ladite vicomté le 16 septembre 1632 : Item la somme de 80 livres à prendre et recevoir du premier lot cy dessus avec les intérests comme il est dit pas ledit premier lot dans le temps et soubz l’obligation y spécifiée
4ème lot : la somme de 20 livres de rente foncière due chacuns ans à la succession dudit deffunt sieur Pottier sur certaines choses baillées à ladite rente par Pierre Courteille et Marie Pouchard sa femme à Michel Roussigneul et à Michelle sa femme par contrat passé par Julien Chastellier et Guy Leherissé le 17 juillet 1647, icelle rente cédée audit deffunt sieur Pottier par Pierre Courteille Genetais par contrat passé par devant Henry Chastellier et Guillaume Levesque notaires de ladite vicomté le 27 avril 1648, ladite renet Pierre Courteille et Jean Metais, François et François Chevalier se sont obligés par acte passé par devant Henry Chastellier et Guillaume Levesque notaire de ladite vicomté le 27 avril 1648 ; Item la somme de 14 livres 2 sols 6 deniers de rente hypothécaire constituée pour 200 livres de principal au profit dudit deffunt sieur Pottier par François Challiere sieur de l’Estrangère Me André Challière diacre et Jacques Challière par contrat passé par devant François Boulault et François Morel notaires dudit Donphront le 6 février 1653 ; Item la somme de 7 livres 2 sols 6 deniers de rente hypothécaire constituée audit deffunt sieur Pottier pour 100 livres de principal par Me René Coignard sieur des Gaignesetières par contrat passé par devant François Legenissel notaire royal aumans ?? le 18 juillet 1651 ; Item la somme de 31 livres à prendre et recevoir de ceux à qui eschoiront le premier lot cy dessus avec l’intérest de ladite somme comme il est dit par ledit premier lot et soubz les obligations y portées
5ème lot : la somme de 14 livres 5 sols de rente hypothécaire constituée au profit dudit deffunt sieur Pottier pour 200 livres de principal par Julien Boussard sieur de la Jarye Me Simon Coignard sieur des Gaignes Chetières par contrat passé par devant Jean Hamelin et Simon Ledeboté notaires de ladite vicomté le 26 septembre 1621 laquelle rente Me René et François les Coignards se sont obligés payer servir et continuer audit sieur Pottier par acte passé par devant Pierre Duont et René Leboullé notaires de ladite vicomté le 1er juin 1660 ; Item la somme de 7 livres 2 sols 6 deniers de rente hypothécaire constituée pour 100 livres de principal au profit dudit defunt sieur Pottier par Adam et Ambrois Pottier père et fils demeurant à la Teillais par contrat passé par devant Claude Chastellier et François Fousefas notaires de ladite vicomté le 23 septembre 1621, laquelle rente Jeanne Duval veuve de Jean Gobert est obligée payer servir et continuer par acte passé par devant François Legenissel notaire royal au pays du Maine le 23 avril 1660 et laquelle rente Jean Duval curateur de Renée Gobert fille mineur dudit Jean Gobert et de ladite Duval est condempné payer audit deffunt sieur Pottier par sentence rendue en la juridiction de la baronnie d’Ambrières le 12 septembre 1671 ; Item la somme de 6 livres 5 sols de rente hypothécaire constituée pour 100 livres de principal au profit dudit defunt sieur Pottier par François Duchesné par contrat passé par devant François Legenissel notaire royal au Mans le 12 octobre 1626 laquelle rente Jean Gabverye Jean Bonneau Guillaume Duchesné et Jean Boisgontier sont obligés payer servir et continuer audit sieur Pottier par acte passé par devant François Chardon et François Morel notaires de ladite vicomté le 25 janvier 1656 ; Item la somme de 14 livres 5 sols de rente hypothécaire constituée pour 200 livres de principal par Mathurin Sébastien et Michel Maignans au profit de damoiselle Magdeleine Febvrier par contrat passé par devant Guillaume Ledebotté et Thomas Lerées notaire dudit Donphront le 30 octobre 1641 laquelle damoiselle Febvrier auroit ceddé ladite rente Mathurin Lemaygnan par contrat passé par Me François Douere et Henry Chastellier notaires de ladite vicomté le 13 juin 1652, lequel Mathurin Lemaygnan auroit rétrocédé ladite rente audit deffunt Potier par acte passé par devant Sébastien Bonneau et Henry Chastellier notaires de ladite vicomté le 23 mars 1662 ; Item la somme de 7 livres 11 sols 6 deniers de rente hypothécaire constituée pour 107 livres de principal au profit dudit deffunt sieur pottier par Michelle Maillard veuve de Simon Coignard au profit dudit sieur Pottier par contrat passé par devant Henry Chastellier et Guillaume Levesque notaires de ladite vicomté le 25 octobre 1647 ; Item la somme de 7 livres 2 sols 6 deneirs de rente hypothécaire constituée pour 100 livres de principal au profit dudit sieur Pottier par Leon Collin par contrat passé par devant Pierre Hubert et Claude Chardon notaires de ladite vicomté le 23 mai 1634, pour estre lesdits lots cy dessus obtés et choisis par lesdits compartageants …
la choisie
en résumé et non en exhaustif :
Ledit jour … procédant à la choisie, lesdits sieur Simon et Henry Pottier esditsnoms ont opté et choisi le 4ème lot, lesdits Boisgontier et Bonneau esdits noms le 5ème lot, ledit Collin en son privé nom et ladite Henriette Pottier le 3ème lot, ledit Collin comme procureur de ladite Louise Morin et ledit Jacques Denis au nom et comme procureur de ladite Barbe Morin ont prins le 1er lot, et au moyen de ce est demeuré et demeure auxdits Meignans le 2ème lot
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