Michel Porcher acquiert un quanton de terre à la Savarière, et paye une partie en nature : Saint Sébastien sur Loire, 1716

Les ventes immobilières étaient rarement payées comptant, et on observe toujours des paiements échelonnés, parfois sur plus de 2 ans, et parfois même sans intérêts.
Mais ici, c’est la première fois que je rencontre « en nature ».
D’abord stupéfaite par un tel mode de paiement, j’attends donc de voir des livres de beurre et des boisseaux de forment, voire des busses de vin.
Rien de cela.
En fait, il s’agit de payer les impôts que le vendeur devait. Donc, il s’agit bien de payer une dette du vendeur, comme on le rencontre souvent dans les ventes pour lesquelles les vendeurs sont acculés à vendre.

Par ailleurs, ici encore, on rencontre une vente de terre entre personnes ne sachant pas signer, qui sont laboureurs. En fait ces pièces de terre que possédaient les laboureurs sont leur livret A, si je peux m’exprimer ainsi, c’est à dire leurs économies et utiles en cas de coup dure ou en cas de mariage d’un enfant qu’il faut toujours doter.

Acte aux Archives Départementales de Loire-Atlantique, série 4E2 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 24 août 1716 après midy, devant nous (Bertrand notaire) notaires royaux à Nantes, ont comparu Jean Clouet laboureur et Catherine Aubin sa femme de luy bien et duement autorisée, demeurant au village de la Métairie paroisse de Saint Sébastien, lesquels pour eux leurs hoirs successeurs et cause ayant, vendent cèdent quittent délaissent et transportent avec promesse de garantage de toutes debtes plegements évictions arrêts troubles et autres opositions vers et contre tous à quoy ils s’obligent solidairement l’un pour l’autre un seul et pour le tout renonçant au bénéfice de division ordre de droit et discussion sur l’hypothèque de leurs biens meubles et immeubles présents et futurs, à Michel Porcher laboureur demeurant à la maison de la Grande Pièce, dite paroisse de Saint Sébastien sur ce présent et acceptant, acquéreur pour luy ses successeurs et ayant cause, savoir est un quanton de terre labourable contenant 3 boisselées et demie ou environ situé dans la pièce de la Plume dite paroisse de st Sébastien, borné des 2 côtés à monsieur du Chatelier Lirot, d’un bout le chemin conduisant du village des Bernardières au bourg de saint Sébastien, et d’autre bout à (blanc), à la charge audit acquéreur d’acquiter pour l’avenir les rentes féodales et purement foncières (f°2) cens charges et autres devois qui pourront se trouver deuba sur ledit quanton et d’en faire l’obéissance aux juridictions de la Savarière et Chesne Cottereau dont ils relèvent prochement et roturièrement comme ils nous l’ont déclaré, et au parsur laissera jouir dudit quanton jusqu’à la mi août 1717 Michel Penaud au moyen de ce qu’il touchera de luy l’année de ladite jouissance sur le pied de 22 ou 23 sols par boisselée ; cette présente vente de la manière faite au gré des parties pour et moyennant la somme de 75 livres, de laquelle les vendeurs reconnaissent en avoir receu avant ses heures à tiltre de prest dudit acquéreur, celle de 58 livres, qui fut employée au retrait lignager de ladite terre par ledit Clouet sur Catherine Dejois fille et héritière de feu Michel Dejois suivant l’acte passé le 21 juin dernier, devant Bertrand, registrateur soussigné, lequel Dejois l’avoit acquise d’avecq deffunts Jean Aubert (sic) et Françoise Harouet père et mère de ladite Clouet (sic), par contrat raporté par Cateron registrateur notaire desdites juridictions le 30 avril 1695, dont la grosse a présentement esté deslivrée audit acquéreur par le vendeurs avec l’original de l’exploit signifié à leur requête … (f°3) Pirmil par Gartan à Guillaume Dejois tuteur de ladite Catherine pour voir adjugé ledit retrait ; partant il ne reste plus de ladite somme de 75 livres que celle de 17 livres ledit acquéreur en a présentement payé auxdits vendeurs celle de 6 livres en espèces de monnaie ayant cours, au moyen de quoy il ne doit pour tout reste que 11 livres qu’il promet payer incessamment en nature de préférence en l’acquit desdits vendeurs, scavoir 60 sols pour les vaccations et droits de l’acte de retrait, et à la seigneurie de la Savarière et Chesne Cottereau 8 livres pour ses droits de lods et ventes du prix du contrat dudit 30 avril 1695, passé de quoi lesdits vendeurs et ledit acquéreur demeureront respectivement bien et duement quites et jusques là ledit quanton de terre demeure affecté et hypothéqué par préférence et privilège auxdits vendeurs ; auxquelles conditions lesdits vendeurs se démettent et déssistent de la propriété et possession dudit quanton de terre au profit dudit acquéreur, qu’ils en font propriétaire immuable, et pour le mettre en possession réelle ils instituent pour leurs procureurs spéciaux nousdits notaires ou autres sur ce requis : consenti fait et passé jugé et condamné à Pirmil au tabler de Bertrand en présence de Gabriel De Bourgues qui a signé à la requête dudit Clouet, de Jean Guillon qui a signé à la requête de ladite Aubin, et de Nicolas Payen qui a signé à la requête dudit Porcher ayant affirmé ne savoir signer. »

Accord de partage des meubles entre les enfants des 2 lits de René Joubert : 1627

Sa veuve, épousée en secondes noces, est encore vivante. Mais dans les meubles inventoriés, il y en avait encore qui étaient de la première communauté. Je suis toujours admirative de la précision et rigueur dans ces partages, car ils sont bien pris en compte pour les enfants du premier lit.
Voir mes JOUBERT
Voir mes MAUGARS

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E5 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 7 juin 1627 après midy par devant nous Guillaume Guillot notaire royal à Angers furent présents en personne soubzmis et obligés honnorables personnes Me René Joubert docteur en droitz, Mnicolas Joubert advocat au siège présidial d’Angers, René Maugars sieur de la Grandinière, mary de Loyse Joubert, Ysabeau et Janne Joubert, lesdits Joubert enfants de deffunts honnestes personnes Me René Joubert sieur de la Vacherie advocat audit Angers et de Loyse Davy sa première femme d’une part, et honneste femme Marguerite Avril veuve en dernières nopces dudit deffunt sieur de la Vacherie, tant en son nom privé que comme mère et tutrice naturelle de Marguerite et Marie Joubert filles d’iceluy deffunt et d’elle d’aultre part, tous demeurant en cette ville paroisse st Michel du Tertre, fors ledit Maugars qui demeure en la paroisse de Cuillé près Craon, lesquels ont esté d’accord de ce que s’ensuit sur et touchan les partaiges et divisions des meubles et ustenciles de mesnage dans la maison où décéda ledit défunt sieur de la Vacherie en ceste ville, c’est à savoir que pour ce que dans l’inventaire des meubles demeurés de la communaulté dudit deffunt Joubert et de ladite Avril fait après le décès d’iceluy Joubert par Thoysonnier huissier le 22 décembre 1623 et jours suivants, on auroit compris et employé quelques meubles du premier inventaire de la communauté dudit Joubert de ladite Davy fait le 5 avril 1600 et que lesdits meubles du premier inventaire sont encores en essance et ont esté recogneuz et justifiés sur iceluy (f°2) il en a esté deslivré auxdits Me René et Nicolas, Isabeau et Janne Joubert, et Maugars jusques à concurrence et valleur de la somme de 498 livres 16 sols au prix qu’ils sont appréciés et estimés par ledit inventaire du premier mariage, en desduction sur ce qui leur en appartenoit des meubles du premier inventaire, et que le reste desdits meubles du dernier inventaire a esté divisé et partagé entre lesparties qui en ont touché et receu, scavoir ladite Avril de son chef une moitié du total et pour lesdites Marguerite et Marie Joubert ses filles les 2/7èmes parties en l’autre moitié, et lesdits Me René, Nicolas, Isabeau et Jeanne Jouberts, et Maugars, les 5/7ème parties de ladite autre moitié, sans préjudice des autres droits actions et prétentions des parties respectivement, mesmes en ce que ledit Maugars proteste de ne rapporter en espèce à ses frères et soeurs ses propres que luy et sa femme ont touché en advancement de droit successif subjects à rapport ains de moings prendre sur les biens de leurs successions en ce qu’ils pourront suffir, et qu’il en conviendra pour égaler sesdits frères et soeurs à sondit advancement, et pour ledit Me René Joubert de ne déroger ne préjudicier aux droits qu’il prétend desdits meubles comme légataire de defunt Me Pierre Joubert son frère ; deffence s’ensuit de part et d’autre …

Transaction entre les enfants des 2 lits de René Joubert : 1631

Hier, je vous mettais l’assassinat de Pierre Joubert à Toulouse, et voici quelques années plus tard sa succession, mêlée à celle d’autres Joubert ses frère et soeurs, aussi décédés. Mais aucune mention d’assassinat. En tous cas, je suis ainsi sure que ce Pierre Joubert n’a eu que des héritiers collatéraux et aucune postérité, puisque ce sont ses frères et soeurs et/ou neveux qui en héritent.
Les successions étaient toujours plus difficiles lorsqu’il y avait plusieurs lits, et de nos jours il en est aussi de même.
Mais c’était toujours fait de façon très méthodique et détaillée par les notaires, et ici, vous avez toutes les filiations, que j’ai déjà sur beaucoup d’autres actes, donc cette famille est hyper-documentée en liens.

Voir mes JOUBERT
Voir mes MAUGARS

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E5 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 24 juin 1631 devant nous Guillaume Guillot notaire du roy à Angers furent présents en personne soubzmis et obligez noble homme Me Nicolas Joubert sieur de la Bodière conseiller, assesseur du roi en la maréchaussée de Châteaugontier y demeurant, Ysabel et Janne les Jouberts, et Me René Maugars sieur de la Grandinière, mari et au nom et comme procureur et se faisant fort de Loyse Joubert sa femme, à laquelle il promet et s’oblige faire ratiffier ces présentes et en fournis ratiffication valable toutefois et quantes, à peine …, lesdits les Jouberts enfants de defunts Me René Joubert vivant sieur de la Vacherie advocat au siège présidial de cette ville de honneste femme Loyse Davy sa première femme, héritiers en partie dudit defunt Joubert et pour le tout de ladite Davy, et par sa représentation de dom René Davy religieux de l’ordre des Chartreux leur oncle et encores héritiers immobiliers de defunts Pierre et Renée les Jouberts, leurs frère et soeur, et héritiers en partie par bénéfice d’inventaire de defunt Me René Joubert le jeune leur frère germain, et héritier en ligne paternelle soubz bénéfice d’inventaire de soeur Marie Joubert leur soeur, religieuse confesse au monastère de (f°2) Carmelites de cette ville, demeurant scavoir ledit Joubert audit Château-Gontier, ledit Maugars au bourg de Cuillé en Craonnois, et lesdites Ysabel et Janne les Jouberts en cette ville paroisse st Michel du Tertre, demandeurs et défendeurs d’une part, et Me Estienne Romain aussi advocat audit siège et Marguerite Joubert sa femme de luy bien et deuement authorisée pour l’effet cy après, ladite Joubert fille dudit defunt Me René Joubert lesné et de defunte Marguerite Avril sa seconde femme, auparavant veuve de defunt Gabriel Richard vivant advocat audit siège, ladite Marguerite Joubert héritière en partie dudit Joubert et de ladite Avril pour le tout, et encores en partie par bénéfice d’inventaire dudit defunt Me René Joubert le jeune son frère paternel, et créancière et ayant répudié la succession de ladite Marie Joubert religieuse et sa créancière, en galité d’héritière de ladite Avril, ayant les droits dudit Monastère par actes receus par nous les 6 août 1629 et 8 août 1630, demeurant audit Angers paroisse de st Michel du Tertre aussi demandeur et defendeur d’autre part – Lesquels, des différends pendant entre eulx au siège de la prévosté de cette ville, sur et touchant les demandes que faisoient lesdits les Jouberts et Maugars et sa femme, enfants du 1er lit desdits defunts Joubert et Louise Davy des sommes deniers à eulx deues et à prendre tant sur les biens de la première communauté desdits Joubert et Davy, et sur les biens dudit Joubert et sur ceux de la seconde communauté desdits Joubert et Avril, (f°3) ensemble sur et touchant les demandes que faisoient lesdits Romain et Marguerite Joubert sa femme fille unicque du second lit desdits defunt Joubert et Avril de la somme de deniers à eux deue et à prendre sur ladite seconde communauté, ont par l’advis de leurs conseils et amis transigé pacifié et accordé, transigent pacifient et accordent par transaction irrévocable qui s’ensuit, c’est à savoir quant aux demandes desdits les Joubert, Maugars, enfants du 1er lit desdits Joubert et Davy, que pour les rapplacer des sommes de 3 000 livres tz de propre immeuble de ladite defunte Davy par leur contrat de mariage receu par Me Moloré notaire royal en cette ville de 24 mars 1587, ils auront et prendront et retiendront tous les contrats de constitution, obligations et autres debtes actives encore en essance qui appartenaient à ladite défunte Davy et luy estoient escheuz par les partages des debtes actives de defunts Me Pierre Davy et Marie Poisson ses père et mère, expédiés au siège de la prévosté de cette ville de 16 juillet 1572, avec le reliqua du compte de defunt Me Symon Poisson vivant curateur de ladite Louise Davy et ses cohéritiers, clos audit siège le 16 juillet 1572, et des acquests de ladite 1ère communauté à leur choix au prix et valeur jusques à concurrence (f°4) de 2 846 livres un sol sauf à compter entre eulx desdites debtes et reliqua de compte a esté cédé ou donné par ledit defunt Joubert père auxdits Maugars et sa femme et des acquests de la communauté aussi à leur choix, et au prix qu’ils valent à présent pour la somme de 153 livres 15 sols pour le sort principal de rente que debvoit Barbe Chevalier par contrat du 26 mai 1579 et 11 juin 1582

Assassinat de Pierre Joubert à Toulouse : sa famille tente des poursuites depuis Angers, 1625

L’acte que je vous mets ce jour est d’une banalité incroyable, tellement incroyable que la plupart des chercheurs les laissent tomber.
Il s’agit d’une banale obligation, et il est plus que rare qu’on ait dans un acte les raisons de cette forme de prêt.
Or, ici, les raisons sont données et ce, très explicitement, dans un second acte au pied du premier.
Comme quoi, même les actes les plus bénins peuvent en apprendre beaucoup.

C’est incroyable, j’ai encore rencontré Toulouse dans un acte notarié à Angers, et c’est donc le 4ème acte. Vous avez les autres en cliquant sous ce billet sur TOULOUSE qui est en mot-clef.
Qu’est-ce qui menait les Angevins à Toulouse, je l’ignore.
Pierre Joubert, la victime, est né en 1589 à Angers, dont il a 35 ans, ce qui ne fait pas de lui un étudiant. Il est d’une famille d’avocats et même de docteurs en droit. Certes, il y a également des prêtres. J’ignore pour le moment tout de ce collatéral, car il est frère d’une de mes ascendantes;

Voir mes JOUBERT
Voir mes MAUGARS

Maintenant, en ce qui concerne la violence, j’ai déjà plusieurs homicides trouvés uniquement dans les actes notariés, et j’ai parfois le sentiment que toutes les familles ne parvenaient pas, ou ne souhaitaient pas, en venir devant la justice, mais prenaient des voies de transaction ou même abandonnaient les poursuites. En effet, autrefois, un homicide ne donnait pas lieu à des dommages et intérêts dignes de ce nom. Si on a tant de poursuites de nos jours, ne serait-ce pas parce que ces dommages et intétêts sont désormais élevés.

Et puis, au temps ou même le duel était toléré dans certains milieux aisés, l’homicide était parfois relatif.

Ici, un frère, docteur en droit à Angers, et un beau-frère (mon ascendant Maugars) vont tenter les poursuites, mais vous allez découvrir que cela coût beaucoup d’argent, et si vous rapportez ceci au faible montant d’éentuels dommages et intérêts, vous en concluez que peu de familles pouvaient poursuivre. C’et ma constatation à la lecture de tous ces actes que j’ai dépouillés.
Songez que le montant engagé avant les frais des poursuites est de 1 200 euros, soit la valeur d’une closerie !!!

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E5 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 11 mars 1625 avant midi par devant nous Guillaume Guillot notaire du roy à Angers fut présent en personne soubmis et obligé Me René Joubert docteur en droits, demeurant en cette ville paroisse st Michel du Tertre lequel a recogneu et confessé avoir ce jourd’hui créé et constitué et promis servir payer fournir faire valoir par hypothèque général et universel sur tous et chacuns ses biens rentes et revenus présents et futurs de proche en proche à Me René Maugars sieur de la Grandinière son beau frère, demeurant en la paroisse de Cuillé pays de Craonnoys, à ce présent et acceptant pour luy ses hoirs la somme de 75 livres tz de rente hypothécaire annuelle et perpétuelle paiable et rendable franchement et quittement par ledit vendeur audit acquéreur ses hoirs en sa maison chacun an à pareil jour et date que ces présentes, premier payement d’huy en ung an, et à continuer, à laquelle rente hypothécaire a assise et assigné assiet et assigne sur les biens de la succession de deffunt Me René Joubert vivant sieur de la Vacherie son père en ce qui luy en appartient qu’il a assuré et promis faire valoir toutes charges desduites sinon que les droits successifs paternels suffisants et solvables … ; et est faite la présente vendition pour le prix et somme de 1 200 livres tz … » – P.J. « Le 23 mars 1625 Le René Joubert sieur de la Vacherie vendeur nommé dans l’acte de l’autre côté a déclaré que les deniers par luy receuz du prix dudit contrat sont pour employer aux frais des procès et affaires qu’il a tant en cours que ce dont il est menacé à raison de l’accusation par luy intentée pour l’homicide commis en la personne de defunt Me Pierre Joubert son frère en la ville de Tholoze, mesmes au voyage qu’il est en volonté de faire ou faire faire exprès audit Tholoze pour cet effet, et avoir obtenu de ses cohéritiers leur consentement en ce qu’ils sont fondés aux esmoluements de ladite accusation sans approuver par ledit Me René Joubert sesdits cohéritiers dudit homicide… »

Histoire de l’ascenceur social, selon mes recherches.

L’ascencion sociale fonctionnait peu autrefois, mais j’ai quelques cas, en particulier, la voie pour prendre ce fameux ascenceur, était l’éducation, en allant étudier, là où cela était possible, c’est à dire à la cure. Beaucoup de villages n’avaient que ce lieu pour apprendre. Et les places limitées.
Mais j’ai aussi au moins un cas qui passe par la voie domestique, sans alliance avec les employeurs, ce sont mes FAUCILLON.
Le plus souvent, les ascencions étaient progressives et étalées sur plusieurs générations.
Les fratries avec peu d’enfants avaient plus de chances, car la succession des parents était moins divisée.
Mieux, un oncle chanoine ou même simple curé, laissait un héritage qui enrichissait collatéralement.
Enfin, comme de nos jours, il y en avait plus doué pour les affaires que d’autres, ainsi tous ceux en Anjour qui on pu être marchands fermiers.

Par contre, comme tout ascenceur mécanique actuel, l’ascenceur social a toujours très bien fonctionné pour descendre.
Ainsi, alors que j’observe rarement une ascencion autrefois, j’ai des descentes, et même des descentes spectaculaires, assez spectaculaires pour passer de bourgeois à SDF en peu d’années.
Je vous ai mis hier le PATERNOSTER allemand pour que vous voyez bien que dans tout mécanisme qui monte, il y a aussi descente.

Bref, en ce 1er mai, je tiens à souligner ici que s’il est humain de rechercher l’ascencion sociale, il faut se souvenir que c’est au prix de descentes ou d’appel d’air en bas.