﻿{"id":24083,"date":"2012-08-11T04:13:02","date_gmt":"2012-08-11T02:13:02","guid":{"rendered":"http:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=24083"},"modified":"2012-07-23T13:20:41","modified_gmt":"2012-07-23T11:20:41","slug":"rene-ceville-a-acquis-la-closerie-de-la-fontaine-mais-elle-etait-hypothequee-et-il-est-poursuivi-par-les-creanciers-chatelais-1617","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=24083","title":{"rendered":"Ren\u00e9 Cevill\u00e9 a acquis la closerie de la Fontaine, mais elle \u00e9tait hypoth\u00e9qu\u00e9e, et il est poursuivi par les cr\u00e9anciers, Ch\u00e2telais 1617"},"content":{"rendered":"<p>Je suppose que de nos jours la vente de biens hypoth\u00e9qu\u00e9s n&rsquo;est plus possible et que celui qui a acquis un bien ne sera pas inqui\u00e9t\u00e9 \u00e0 ce titre.<\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/www.odile-halbert.com\/Famille\/Ceville\/Ceville.htm\">Je descends des Cevill\u00e9<\/a><\/p>\n<figure style=\"width: 480px\" class=\"wp-caption aligncenter\"><a href=\"http:\/\/www.odile-halbert.com\/Paroisse\/Cartes\/Cartes_49\/49_Chatelais.98.jpg\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"collection particuli\u00e8re, reproduction interdite\" src=\"http:\/\/www.odile-halbert.com\/Paroisse\/Cartes\/Cartes_49\/49_Chatelais.98.jpg\" width=\"476\" height=\"300\" \/><\/a><figcaption class=\"wp-caption-text\">collection particuli\u00e8re, reproduction interdite<\/figcaption><\/figure>\n<p><center><font color=\"#FF3300\"><strong><em>J&rsquo;ai trouv\u00e9 cet acte aux Archives D\u00e9partementales du Maine-et-Loire, s\u00e9rie 5E5 \u2013  Voici sa retranscription (voir ci-contre propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) :<\/em> <\/strong><\/font><\/center><br \/>\nLe 21 avril 1617 avant midy (Guillaume Guillot notaire du roy \u00e0 Angers) comme proc\u00e8s feust meu ou esp\u00e9r\u00e9 mouvoir entre Adrien Roulli\u00e8re sieur de la Croix marchand demeurant au bourg de St Martin du Lymet demandeur d\u2019une part, et Me Ren\u00e9 Cevill\u00e9 notaire demeurant en la paroisse de Chastelays deffendeur d\u2019autre<br \/>\ntouchant ce que ledit Roulli\u00e8re disoit que tant en son nom priv\u00e9 que comme h\u00e9ritier de deffunt Ren\u00e9 Roulli\u00e8re son p\u00e8re luy estoit deus plusieurs sommes de deniers par deffunct Jehan Laurent et autres cooblig\u00e9s avec les int\u00e9rests et frais de quoy il avoit longtemps fait proc\u00e9der par justice et establissements de commissaire du lieu et closerie de la Fontayne situ\u00e9 en la paroisse de Chastelays villaige de la Valli\u00e8re comme estant ledit lieu de son hypoth\u00e8que et demeur\u00e9 de la succession dudit deffunct Jehan Laurent et voulloit en poursuivre la cente et \u00e0 cette fin poursuivre ledit Cevill\u00e9 qui pr\u00e9tendoit l\u2019avoir acquis par contrat gracieux en deguerpissement sy mieux n\u2019aumoit luy paier son deub offrant ce faisant luy cedder ses droits pour s\u2019en pourvoir contre les vendeurs et autres ainsi qu\u2019il verra<br \/>\nde la part duquel Cevill\u00e9 estoit dit que mal \u00e0 propos ledit Roulli\u00e8re luy fait ladite poursuite et demande veu qu\u2019il a bonne cognoissance du contrat d\u2019acquest que ledit Cevill\u00e9 a tant dudit lieu de la Fontayne de Jehan Lamy et Pasquier Louzil le jeune pass\u00e9 par Guillaume Moreau et Ollivier Moriniere notaires de la cour de Chastelays le 7 janvier 1605 mesme pour en avoir ledit Roulli\u00e8re touch\u00e9 partie du prix des mains dudit Cevill\u00e9 desduction de ce qu\u2019il luy estoit deub par ledit deffunct Jehan Laurent et que le surplus du prix dudit contrat avoit est\u00e9 pai\u00e9 par ledit acqu\u00e9reur partie pour arr\u00e9raiges de rente qui estoit lors deue sur ledit lieu et partie \u00e0 autres cr\u00e9anciers dudit deffunt Laurent qui estoient tout pr\u00e9f\u00e9rablement en hypoth\u00e8que \u00e0 la pr\u00e9tendue debte dudit Roulli\u00e8re, tellement que iceluy Roulli\u00e8re avoit mal proc\u00e9d\u00e9 de faire saisir ledit lieu et debvoit se pourvoir pour son deu contre et sur les autres biens de ses d\u00e9biteurs<br \/>\nledit Roulli\u00e8re replicquant disoit que ce que ledit Cevill\u00e9 all\u00e8gue n\u2019est consid\u00e9rable et que le paiement qu\u2019il a fait audit Roulli\u00e8re de la somme de 60l ivres des deniers dudit contrat n\u2019estoit qu\u2019en d\u00e9duction de ce qui estoit deub audit Roulli\u00e8re sans approbation dudit contrat ny pr\u00e9judice \u00e0 ses droits et actions et encores moins ce qu\u2019il dit que la partie du prix du contrat a est\u00e9 employ\u00e9 en acquit de debtes priviligi\u00e9es et pr\u00e9f\u00e9rables d\u2019iceluy Roulli\u00e8re ce qu\u2019il d\u00e9siroit soustenir que ses debtes estoient de plus anciennes en hypoth\u00e8ques tellement qu\u2019il estoit bien fond\u00e9 \u00e0 en poursuivre le paiement mesme sur ledit lieu de la Fontayne nonobstant le contrat dudit Cevill\u00e9 qui n\u2019estoit que un contrat gracieux et fait par personne qui n\u2019avoit aulcun droit en la chose<br \/>\net autres faits raisons et moyens estoient propos\u00e9s et mis en avant de part et d\u2019autre, sur quoy elles esetoient en grand involution de proc\u00e8s pour auxquels obvier paix et amour nourrir entre elles et aussi pour \u00e9viter ledit Cevill\u00e9 au d\u00e9guerpissement dudit lieu et grands frais qui s\u2019en ensuivraient elles ont par l\u2019advis de leurs conseils et amis et par transaction et accord irr\u00e9vocable accord\u00e9 comme s\u2019ensuit<br \/>\npour ce est-il que par devant nous Guillaume Guillot notaire du roy \u00e0 Angers furent pr\u00e9sents en personne soubzmis et oblig\u00e9s ledit Adrien Roulli\u00e8re d\u2019une part et ledit Cevill\u00e9 d\u2019autre, lesquels ont recognu et confess\u00e9 avoir de et sur lesdits diff\u00e9rents et proc\u00e8s cirsonstances et d\u00e9pendances et choses cy apr\u00e8s transig\u00e9 et accord\u00e9 comme s\u2019ensuit<br \/>\nc\u2019est \u00e0 savoir que ledit Roulli\u00e8re a c\u00e9dd\u00e9 et transport\u00e9 c\u00e8dde et transporte audit Cevill\u00e9 ce stipulant et acceptant les sommes de deniers et choses qui ensuivent<br \/>\npremier la somme de 150 livres faisant moiti\u00e9 et restant \u00e0 paier de 300 livres en quoi deffunts Jehan et Ren\u00e9 les Laurents estoient solidairement oblig\u00e9s vers ledit deffunct Ren\u00e9 Roulli\u00e8re pour cause de prest et obligation pass\u00e9 par Ren\u00e9 Chauvin notaire de la cour de Craon le 22 novembre 1585, de l\u2019autre moiti\u00e9 de laquelle somme de 300 livres int\u00e9rests et frais ledit Roulli\u00e8re dit en avoir est\u00e9 duement pay\u00e9 par Me Guillaume Laurent fils et h\u00e9ritier dudit deffunt Ren\u00e9 comme appert par accord pass\u00e9 par Ren\u00e9 Chauvin notaire dudit Craon le 19 juin 1615 et par ce moyen ne pourra ledit Cevill\u00e9 en ex\u00e9cution de la pr\u00e9sente cession poursuivre ny rien pr\u00e9tendre contre ledit Me Guillaume Laurent ou un h\u00e9ritier dudit Ren\u00e9 son p\u00e8re ny pour la solidarit\u00e9 de la debte pour lesdites 150 livres cy dessus c\u00e9d\u00e9es int\u00e9rest et frais, au moyen de la decharge que ledit Roulli\u00e8re luy en a consenty par ledit accord cy dessus datt\u00e9 ains s\u2019en pourvoira contre les h\u00e9ritiers et biens tenants dudit Jehan Laurent ainsi qu\u2019il verra fors contre ledit Guillaume qui a r\u00e9pudi\u00e9 la dite succession<br \/>\nItem la somme de 18 livres tz restant \u00e0 payer de 480 livres en quoy ledit deffunt Jehan Laurent estoit oblig\u00e9 vers ledit deffunt Ren\u00e9 Roulli\u00e8re par deux obligations estant au bout l\u2019une de l\u2019autre en une feuille de papiers pass\u00e9e par Jehan Crostet notaire de la cour de Boueffere le 15 mars 1586<br \/>\nItem la somme de 144 livres restant \u00e0 paier de 274 livres en quoy ledit deffunt Jehan Laurent estoit personnellement oblig\u00e9 vers ledit deffunt Ren\u00e9 Roulli\u00e8re pass\u00e9e par Pottier notaire de la cour de Craon le 17 avril 1584<br \/>\nItem la somme de 88 livres tz pareillement deue par ledit Jehan Laurent audit deffunt Ren\u00e9 Roulli\u00e8re par obligation pass\u00e9e par ledit Croslet le 4 juin 1577,<br \/>\nrevenant lesdites sommes cy dessus c\u00e9dd\u00e9es \u00e0 la somme de 400 livres comme aussy c\u00e8dde audit Cevill\u00e9 tous les int\u00e9rests qui luy peuvent estre deubz desdits deniers en cons\u00e9quence des poursuites et proc\u00e9dures qui en sont ensuivies despens et frais frais auxdites poursuites<br \/>\npour desdites choses cy dessus c\u00e9dd\u00e9es tant en principal int\u00e9rests et frais faire par ledit Cevill\u00e9 telles poursuites et recherches et avoir et prendre les deniers et autrement en disposer ainsi que bon luy semblera comme eust fait ou fait avant ces pr\u00e9sentes ledit Roulli\u00e8re qui a dit et assur\u00e9 lesdites sommes luy appartenir pour le tout tant de son fait comme h\u00e9ritier en partie de son deffunt p\u00e8re que comme ayant les droits de ses autres coh\u00e9ritiers et \u00e0 cette fin en a c\u00e9dd\u00e9 et c\u00e8dde audit Cevill\u00e9 tous les droits noms raisons et actions et hypoth\u00e8ques et en iceulx le subroge mesmes en la saisis faire dudit lieu aux cousts p\u00e9rils et fortunes toutefois dudit Cevill\u00e9 et sans aucun garantage \u00e9viction ne restitution de prix cy apr\u00e8s de la part dudit Roulli\u00e8re pour quelque subject que ce soit quant bien mesme l\u2019h\u00e9r\u00e9dit\u00e9 dudit deffunt Jehan Laurent en seroit (non d\u00e9chiffr\u00e9) pour intervenir auxdites debtes en tout ou partie garantira seulement de son fait \u2026 pour cest effet a pr\u00e9sentement baill\u00e9 et mis es mains dudit Cevill\u00e9 la grosse en parchemin de ladite obligation de 300 livres et les minues des autres fors celle desdits 88 livres que ledit Roulli\u00e8re a retenu daultant qu\u2019elle ests escripte avecques autres obligations en une mesme feuille de papier dont il a la charge de d\u00e9livrer audit Ceville quand besoing sera<br \/>\nladite cession et transport faite pour et moyennant le prix et somme de 400 livres tz oultre et par-dessus les 60 livres que ledit Roulli\u00e8re auroit cy devant receuz dudit Cevill\u00e9 en cons\u00e9quence dudit contrat et quittance du 18 d\u00e9cembre 1606, sur laquelle somme de 400 livres ledit Cevill\u00e9 a ce jourd\u2019huy pai\u00e9 audit Roulli\u00e8re ainsi qu\u2019il a recogneu la somme de 160 livres dont etc et le surplus montant la somme de 240 livres ledit Cevill\u00e9 en son priv\u00e9 nom a promis et demeure tenu paier et bailler audit Roulli\u00e8re dedans d\u2019huy en 3 mois prochainement venant<br \/>\net n\u2019est compris en la pr\u00e9sente cession 2 obligations que ledit Roullli\u00e8re audit nom a aussy eues de deffunt Jehan Laurent estant en une mesme feuille de papier pass\u00e9e par ledit Croslet le 10 juin 1585 montant l\u2019une 30 livres et l\u2019autre 12 livres lesquelles obligations et debtes ledit Roulli\u00e8re s\u2019est r\u00e9serv\u00e9 pour s\u2019en pourvoir et faire payer contre les biens dudit deffunt Jehan Laurent et autre qu\u2019il appartiendra fors contre ledit Ceville et sur ledit lieu de la Fontaine, \u00e0 quoy il a renonc\u00e9 pour ce regard<br \/>\nlaquelle dite cession et accord cy dessus ledit Cevill\u00e9 a dit faire et accepter pour \u00e9viter frais et proc\u00e8s et au d\u00e9guerpissement et poursuites qui se faisoient et eut peu faire contre luy \u00e0 raison dudit lieu dela Fontayne et sauf \u00e0 s\u2019en pourvoir contre ledit vendeur et autre qu\u2019il appartiendra<br \/>\net outre \u00e0 la charge de paier et satisfaire par ledit Cevill\u00e9 les sallaires et frais si aulcuns sont deubz des commissaires establis\u00e0 la requeste dudit Roulli\u00e8re sur ledit lieu de la Fontayne et autres biens de la succession dudit deffunt Ren\u00e9 Laurent et ce pour une moiti\u00e9 seulement d\u2019aultant que ledit Me Guillaume Laurent est tenu de l\u2019autre moiti\u00e9 par ledit accord<br \/>\net au surplus moyennant ce que dessus sont et demeurent lesdites parties hors de cour et de proc\u00e8s lesdits diff\u00e9rends et proc\u00e8s nuls et termin\u00e9s sans autres despens dommages ne int\u00e9rests<br \/>\ntout ce que dessus stipul\u00e9 et accept\u00e9 par les parties et \u00e0 ce tenir etc dommages obligent etc renon\u00e7ant etc dont etc<br \/>\nfait audit Angers en notre tablier pr\u00e9sents honneste homme Me Maurice Dumesnil et Richard Leroy advocats au si\u00e8ge pr\u00e9sidial Nicolas Bonvoisin et Fran\u00e7ois Martin clercs tesmoings<br \/>\n<a href=\"\/wordpress\/imag\/Ceville-Rene_1617\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"\" src=\"\/wordpress\/imag\/Ceville-Rene_1617\" class=\"aligncenter\" width=\"476\" height=\"261\" \/><\/a><br \/>\nCette vue est la propri\u00e9t\u00e9 des Archives D\u00e9partementales du Maine-et-Loire. <em>Cliquez pour agrandir.<\/em><\/p>\n<p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"\" src=\"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/images\/odileO.gif\" title=\" \" class=\"alignnone\" width=\"40\" height=\"50\" \/> <img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"\" src=\"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/images\/odileH.gif\" title=\" \" class=\"alignnone\" width=\"40\" height=\"50\" \/> Odile Halbert &#8211; <strong>Reproduction interdite sur autre endroit d&rsquo;Internet <\/strong> Merci d\u2019en discuter sur ce blog. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Je suppose que de nos jours la vente de biens hypoth\u00e9qu\u00e9s n&rsquo;est plus possible et que celui qui a acquis un bien ne sera pas inqui\u00e9t\u00e9 \u00e0 ce titre. Je descends des Cevill\u00e9 J&rsquo;ai trouv\u00e9 cet acte aux Archives D\u00e9partementales du Maine-et-Loire, s\u00e9rie 5E5 \u2013 Voici sa retranscription (voir ci-contre propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) : Le 21 &hellip; <\/p>\n<p class=\"link-more\"><a href=\"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=24083\" class=\"more-link\">Continuer la lecture<span class=\"screen-reader-text\"> de &laquo;&nbsp;Ren\u00e9 Cevill\u00e9 a acquis la closerie de la Fontaine, mais elle \u00e9tait hypoth\u00e9qu\u00e9e, et il est poursuivi par les cr\u00e9anciers, Ch\u00e2telais 1617&nbsp;&raquo;<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1594],"tags":[2070,629,4113],"class_list":["post-24083","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-poursuites-et-transaction","tag-ceville","tag-chatelais","tag-roulliere"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/24083","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=24083"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/24083\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":24084,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/24083\/revisions\/24084"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=24083"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=24083"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=24083"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}