{"id":34461,"date":"2019-12-08T17:28:10","date_gmt":"2019-12-08T15:28:10","guid":{"rendered":"http:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=34461"},"modified":"2019-12-08T17:28:10","modified_gmt":"2019-12-08T15:28:10","slug":"jai-remonte-des-biens-fonciers-dans-le-temps-voici-comment","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=34461","title":{"rendered":"J’ai remont\u00e9 des biens fonciers dans le temps, voici comment"},"content":{"rendered":"

Prendre la s\u00e9rie Q aux Archives, malicieusement en 3Q en Maine et Loire,<\/a> mais en Loire-Atlantique en 2Q, mais il est vrai qu’entre ces 2 d\u00e9partements, on a beaucoup de malice de ce genre dans les cotes d’archives. Inutile de chercher \u00e0 comprendre ! Pire, on utilise les 2 vocables : enregistrement pour l’un, hypoth\u00e8ques pour l’autre.<\/p>\n

Mais c’est bien l\u00e0 qu’on trouvera un acte de vente d’un bien immeuble, car il est enregistr\u00e9 aux hypoth\u00e8ques, car le tr\u00e9sor veille \u00e0 nos imp\u00f4ts.<\/p>\n

Il suffit de conna\u00eetre le nom de l’acqu\u00e9reur, en faisant attention aux multiples orthographes des patronymes fac\u00e9tieux (j’ai fait il y peu mon Breton venu \u00e0 Nantes, nomm\u00e9 Mounier, qui se cachait sous toutes les variantes m\u00eames les plus inimaginables !!! Lemonnier, Monier, Monnier, Meaunier, Maunier, et m\u00eame Lemaunier<\/em>)<\/p>\n

Donc en Maine-et-Loire, dans l’inventaire de l’enregistrement<\/a> prendre TABLE DES ACQUEREURS qui est 3Q2623-2677 pour les ann\u00e9es 1791-1865<\/p>\n

Vous avez un n\u00b0 de volume et un n\u00b0 de folio qui vous permettent de consulter le REPERTOIRE DES FORMALITES (vous avez les cotes dans le document que j’ai li\u00e9 ci-dessus<\/em>)<\/p>\n

Vous aurez \u00e0 nouveau des num\u00e9ros de case et de volume pour aller consulter le REGISTRE DES TRANSCRIPTIONS qui va vous donner la copie de l’acte notari\u00e9. (vous avez les cotes dans le document que j’ai li\u00e9 ci-dessus<\/em>)<\/p>\n

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Avec ces 3 \u00e9tapes dans la s\u00e9rie Q, vous aurez date, prix, vendeurs, mais ne r\u00eavez pas, un acte notari\u00e9 ne contient jamais tous les travaux effectu\u00e9s par le vendeur.<\/p>\n

Les travaux de restauration et\/ou transformation ne sont\u00a0 que rarement dans un acte notari\u00e9, souvent dans un acte de march\u00e9 de travaux entre un propri\u00e9taire et un ma\u00e7on, mais les trouver est mission quasiement impossible.<\/p>\n

Bon courage<\/p>\n

Odile<\/p>\n

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Prendre la s\u00e9rie Q aux Archives, malicieusement en 3Q en Maine et Loire, mais en Loire-Atlantique en 2Q, mais il est vrai qu’entre ces 2 d\u00e9partements, on a beaucoup de malice de ce genre dans les cotes d’archives. Inutile de chercher \u00e0 comprendre ! Pire, on utilise les 2 vocables : enregistrement pour l’un, hypoth\u00e8ques … <\/p>\n