﻿{"id":37692,"date":"2022-07-16T05:54:22","date_gmt":"2022-07-16T03:54:22","guid":{"rendered":"http:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=37692"},"modified":"2022-07-15T19:15:59","modified_gmt":"2022-07-15T17:15:59","slug":"transaction-sur-les-dettes-de-la-succesion-de-perrine-rousseau-entre-les-fouin-et-les-poupard-ses-petits-enfants-la-chapelle-craonnaise-1588","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=37692","title":{"rendered":"Transaction sur les dettes de la succesion de Perrine Rousseau entre les Fouin et les Poupard, ses petits enfants : La Chapelle Craonnaise 1588"},"content":{"rendered":"<p>De nos jours, les juges et leur entourage sont pay\u00e9s par l&rsquo;\u00e9tat, et on oublie qu&rsquo;autrefois c&rsquo;\u00e9tait le perdant qui payait tous les frais, y compris le paiement des juges etc&#8230; Donc les proc\u00e8s \u00e9taient vite ruineux&#8230; et m\u00eame r\u00e9serv\u00e9s aux gens ais\u00e9s&#8230; J&rsquo;ai vu seulement un cas de longue suite de proc\u00e8s de succession dans un milieu artisanal qui a men\u00e9 \u00e0 tout perdre&#8230;<br \/>\nPar ailleurs on h\u00e9ritait des dettes, ce qui est aussi le cas aujourd&rsquo;hui, mais on peut refuser l&rsquo;h\u00e9ritage, ou bien l&rsquo;avoir sous b\u00e9n\u00e9fice d&rsquo;inventaire, mais souvent dans les familles ais\u00e9es on allait autrefois un peu vite et brusquement le montant des dettes se r\u00e9v\u00e9lait lourd.<br \/>\nCe qui suit illustre ce probl\u00e8me des dettes, surtout quand il faut s&rsquo;entendre entre h\u00e9ritiers, d\u00e9j\u00e0 que c&rsquo;est souvent difficile de s&rsquo;entendre pour le partage de l&rsquo;actif ! Et comme ces temps-ci je retravaille Cl\u00e9ment Gault et ses proches parents, je suis sur des alliances FOUIN qui les donne parents par les femmes, <a href=\"http:\/\/www.odile-halbert.com\/Famille\/FOUYN.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">donc je revois mon \u00e9tude FOUIN et ce que j&rsquo;ai encore sur ces familles FOUIN.<\/a><\/p>\n<p style=\"text-align: left;\">Transaction sur les dettes de la succession de Perrine Rousseau leur ayeule d\u00e9c\u00e9d\u00e9e en 1679. Ils sont en proc\u00e8s poursuivis par les cr\u00e9anciers et compte-tenu des frais de justice autrefois, les Fouin ont d\u00e9j\u00e0 perdu une partie de leurs biens. Leur ayeule s&rsquo;est mari\u00e9e 2 fois d&rsquo;o\u00f9 tant de noms de famille.<br \/>\nRen\u00e9 Fouin et les Poupard c\u00e8dent plusieurs terres \u00e0 Christophe Fouin, moyennant quoi il va assumer les dettes.<br \/>\nOn pourrait supposer que le probl\u00e8me entre eux est ainsi r\u00e9gl\u00e9, mais il n\u2019en est rien en r\u00e9alit\u00e9 car l\u2019ann\u00e9e suivante Christophe Fouin fait constater le mauvais \u00e9tat des lieux qu\u2019il a ainsi acquis et demande r\u00e9paration. Ceci figure dans l\u2019acte reproduit dans mon \u00e9tude des familles FOUIN.<\/p>\n<p><center><span style=\"color: #ff3300;\"><strong><em>Cet acte est aux Archives D\u00e9partementales de la Mayenne, s\u00e9rie 3E63\/343 \u2013 Voici sa retranscription (voir propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) :<\/em> <\/strong><\/span><\/center>Le 30 octobre 1688 par devant nous Jean Gille notaire royal \u00e0 Ch\u00e2teau-Gontier furent pr\u00e9sents et duement soubzmis noble homme <span style=\"color: #ff00ff;\"><strong>Christophle Fouin sieur des Fuseaux<\/strong><\/span><a href=\"#_ftn1\" name=\"_ftnref1\">[1]<\/a>conseiller\u00a0 du roi, grenetier au grenier \u00e0 sel de Craon, tant en son nom que <span style=\"color: #ff00ff;\"><strong>soy faisant fort de damoiselle Ren\u00e9e Fouin sa s\u0153ur, h\u00e9ritiers en partie de defunte Perrine Rousseau leur ayeule paternelle<\/strong><\/span> d\u2019une part, honnorable homme <span style=\"color: #ff00ff;\"><strong>Ren\u00e9 Fouin marchand veuf de Ren\u00e9e Poupard qui \u00e9tait fille de Jacques Poupard de son premier mariage avec Ren\u00e9e Rabory, Ren\u00e9, Ren\u00e9e et Perrine Fouin enfants dudit Ren\u00e9 Fouin et de ladite Poupard, lesdites Ren\u00e9e et Perrine Fouin majeures de coutume et ledit Ren\u00e9 Fouin le jeune<\/strong> <\/span>\u00e9mancip\u00e9 par justice, lesdits enfants autoris\u00e9s dudit Ren\u00e9 Fouin leur p\u00e8re et tuteur qui ont promis solidairement avec leurdit p\u00e8re ratiffier les pr\u00e9sentes lors de leur pleine majorit\u00e9 auquel temps ledit sieur des Fuseaux les fera pareillement ratiffier par sadite s\u0153ur et encore Paul Poupard marchand tant pour lui que pour Ren\u00e9 Poupard son fr\u00e8re, enfants dudit d\u00e9funt Jacques Poupard de son second mariage avec Ren\u00e9e Fouin, lesdits Ren\u00e9 Fouin et lesdits Poupard par repr\u00e9sentation de leur m\u00e8re aussi h\u00e9ritiers en partie de ladite Rousseau, demeurant savoir ledit sieur des Fuseaux en la ville de Craon, lesdits les Fouin et Poupard au lieu de la Villegrand paroisse de La Chapelle Craonnaise, lesquels pour terminer tous les proc\u00e8s entre eux tant au si\u00e8ge de cette ville qu\u2019en celui d\u2019Angers et autres si\u00e8ges auxquels ledit sieur des Fuseaux poursuivait lesdits Fouin et Poupard pour estre acquitt\u00e9 et lib\u00e9r\u00e9 des poursuites qui sont faites contre lui de la part de Me Joseph Trochon en paiement de la somme de 1\u00a0050 livres et int\u00e9rests de plusieurs ann\u00e9es par Messire Charles Dupont Daublenoye sieur de la Roussi\u00e8re pour les arr\u00e9rages d\u2019une rente de 27 livres 15 sols 6 deniers constitu\u00e9e pour 500 livres, et par le sieur Saibouez pour autre rente de 32 livres un sol 10 deniers constitu\u00e9e pour 572 livres, auxquelles rentes ladite Rousseau (f\u00b02) \u00e9tait oblig\u00e9e solidairement avec lesdits defunts Poupard et Fouin sa femme et pour leur fait et encore par Me Claude Fournier sieur de la Montagne pour une autre rente de 33 livres 6 sols 8 deniers constitu\u00e9e par ladite Rousseau pour la somme de 600 livres et pour estre ledit sieur des Fuseaux rembours\u00e9 des arr\u00e9rages qu\u2019il a est\u00e9 contraint payer de partie desdites rentes int\u00e9rests frais de recouvrement et des despens particuliers, et de la part desdits enfants Fouin ils faisaient demande \u00e0 leur dit p\u00e8re de la somme de 2\u00a0203 livres de laquelle il leur est demeur\u00e9 reliquataire par un compte qu\u2019il leur a rendu par devant Dolbeau notaire le 31 d\u00e9cembre 1687 pour leurs droits maternels, pour laquelle somme ils pr\u00e9tendaient retenir tous les biens dudit Ren\u00e9 Fouin leur p\u00e8re comme ses premiers et plus anciens cr\u00e9anciers hypoth\u00e9caires, \u00e0 quoi estoit deffandu par ledit sieur des Fuseaux qui soutenait ledit compte frauduleux et qu\u2019au reste il avait un privil\u00e8ge sp\u00e9cial sur les biens qui \u00e9taient eschus audit Fouin de la succession de ladite Rousseau sa m\u00e8re pour l\u2019acquit des dettes de la mesme succession, et de la part desdits Poupard \u00e9tait fait demande du compte de leur tutelle qu\u2019ils pr\u00e9tendaient avoir \u00e9t\u00e9 g\u00e9r\u00e9e par ladite Rousseau leur ayeule, dans lesquels proc\u00e8s et autres demandes qu\u2019ils se faisaient en divers si\u00e8ges, ils se consommaient en frais dans lesquels non seulement tous les biens desdites successions se seraient consomm\u00e9s, mais encore leurs autres biens particuliers, ce qui leur auroit caus\u00e9 une ruine enti\u00e8re et entretenu en discorde et d\u00e9sunion eux et leurs successeurs en un trouble continuel pendant laquelle lesdits cr\u00e9anciers continuaient leurs poursuites et contraintes, et les portaient dans la derni\u00e8re confusion\u00a0; pour ce quoi \u00e9viter et entretenir la paix et amiti\u00e9 entre eux et conserver ce qui peut leur rester de biens, ont par l\u2019advis de leurs amis et conseils auxquels ils se sont rappor\u00e9s et repr\u00e9sent\u00e9s les pi\u00e8ces qu\u2019ils ont exactement examin\u00e9es fait l\u2019accord et transaction (f\u00b03) irr\u00e9vocable ci-apr\u00e8s, savoir que pour faire cesser les poursuites desdits cr\u00e9anciers lesdits sieur des Fuseaux a promis et s\u2019est oblig\u00e9 payer et acquiter les arr\u00e9rages qui sont dus desdites rentes et int\u00e9rests auxdits Trochon, de la Roussi\u00e8re, Saibouez, de la Montagne, et les frais et despens par eux faits jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, et icelles rentes et int\u00e9rests servir et continuer \u00e0 l\u2019advenir jusqu\u2019\u00e0 l\u2019admortissement qu\u2019il en pourra faire toutefois et quantes en l&rsquo;acquit desdits les Poupard et Fouin, qu\u2019il a pareillement quit\u00e9s et quite des arr\u00e9rages int\u00e9rests et frais qu\u2019il a d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 auxdits cr\u00e9anciers, et de ses despends particuiers, en sorte qu\u2019ils n\u2019en soient aucunement inqui\u00e9t\u00e9s \u00e0 l\u2019avenir sauf \u00e0 lui \u00e0 l\u2019advenir \u00e0 y faire contribuer Pierre Ragaru en ce qu\u2019il en peut \u00eatre tenu comme h\u00e9ritier en partie de ladite Ren\u00e9e Fouin sa m\u00e8re, et de poursuivre les h\u00e9ritiers de d\u00e9funt Me Claude Bernier sieur de Glatigny au paiement de la somme qui lui est d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 payer audit sieur de la Montagne en sa d\u00e9charge sur le prix d\u2019un pr\u00e9 et fief qu\u2019il lui a vendu conjointement avec ledit Ren\u00e9 Fouin par privil\u00e8ge sur ledit pr\u00e9 et fief et par hypoth\u00e8que du contrat de vendition d\u2019iceux en principal et int\u00e9rests depuis ledit contrat\u00a0; au moyen desquelles obligations et pour y satisfaire par ledit sieur des Fuseaux, ledit Ren\u00e9 Fouin et ledit Poupard audit nom solidairement sans division discussion de personnes ni de biens et y renon\u00e7ant, ont c\u00e9d\u00e9 et transport\u00e9 et par ces pr\u00e9sentes c\u00e8dent et transportent et promettent solidairement garantir de tous troubles audit sieur des Fuseaux sans d\u00e9roger aux hypoth\u00e8ques et privil\u00e8ges des susdits cr\u00e9anciers auxquels il demeure subrog\u00e9 pour l\u2019assurance des pr\u00e9sentes, les cinq et sixi\u00e8me parties de la terre de Villegrand faisant avec une sixi\u00e8me partie en quoi ledit Ragary est fond\u00e9 le total de la terre comme elle se poursuit et comporte, qu\u2019elle a est\u00e9 ci-devant acquise par contrat du 30 d\u00e9cembre 1654, la grosse duquel ils lui ont pr\u00e9sentement d\u00e9livr\u00e9e, icelle terre situ\u00e9e en ladite paroisse de La Chapelle (f\u00b04) Craonnaise, le lieu et m\u00e9tairie de la Motte Chesneau en la paroisse de M\u00e9ral, le lieu de Chonnouse paroisse du Houssay, 18 livres de rente due par le sieur Hallopeau \u00e0 cause de certaines vignes situ\u00e9es au clos aux Rouaux paroisse de Denaz\u00e9, 6 livres aussi de rente\u00a0 sur une maison sise au bourg d\u2019Ath\u00e9e due par Ren\u00e9 Beaupire et 33 sols aussi de rente due par Ren\u00e9 Denouault, \u00e0 la charge des rentes tant fonci\u00e8res que f\u00e9odales deues \u00e0 cause desdits lieux tant en avoine et autres esp\u00e8ces si aucunes sont deues, mesme de la rente de 24 livres due \u00e0 la veuve Halnault, et de celle de 35 livres deue \u00e0 noble homme Guillaume Belot bourgeois d\u2019Angers sur ledit lieu de la Motte Chesneau mesmes les arr\u00e9rages qui en son deus, sauf \u00e0 lui \u00e0 faire contribuer ledit Ragaru aux charges de ladite terre de Villegrand pour un sixi\u00e8me et recevoir \u00e0 son profit la ferme de la pr\u00e9sente ann\u00e9e dudit lieu de la Mothe Chesneau l\u2019effoil des bestiaux semences tant dudit lieu que de ceux de la terre de Villegrand qui demeurera compris en la pr\u00e9sente cession, \u00e0 la charge de payer 16 livres deues \u00e0 Jacques Jegu pour reste du prix de 2 b\u0153ufs qui font partie desdits bestiaux au moyen de quoi lesdits les Fouin et Poupard demeurent quite des paiements que ledit sieur des Fuseaux a fait en leur acquit et desdits frais particuliers, lequel s\u2019oblige outre payer en leur acquit et des successions desdits Poupard et Rousseau les rentes cy dessus \u00e9nonc\u00e9es auxdits sieurs Trochon, de la Roussi\u00e8re, Sesbouez, de la Montagne en ce que lesdits c\u00e9dants en \u00e9taient tenus tant en principal qu\u2019arr\u00e9rages frais et despends, et au cas que lesdits cr\u00e9anciers voulussent l\u2019obligation desdits les Fouin et Poupard dans les titres nouveaux, mesmes ledit Trochon et la conversion de rente hypoth\u00e9quaire ils s\u2019y obligeront solidairement avec ledit sieur des Fuseaux sous son indemnit\u00e9 de les en acquiter \u2026 (encore 3 pages sur le m\u00eame ton\u00a0\u2026)<\/p>\n<p style=\"text-align: left;\"><a href=\"#_ftnref1\" name=\"_ftn1\">[1]<\/a> Les Fuseaux\u00a0: commune de Villiers Charlemagne, en est possesseur Christophe Fouin fils de Christope et Ren\u00e9e de Mondi\u00e8re 1681 mari de Barbe de Lonlay, veuve de Louis de Torschard, meurt vers 1710<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>De nos jours, les juges et leur entourage sont pay\u00e9s par l&rsquo;\u00e9tat, et on oublie qu&rsquo;autrefois c&rsquo;\u00e9tait le perdant qui payait tous les frais, y compris le paiement des juges etc&#8230; Donc les proc\u00e8s \u00e9taient vite ruineux&#8230; et m\u00eame r\u00e9serv\u00e9s aux gens ais\u00e9s&#8230; J&rsquo;ai vu seulement un cas de longue suite de proc\u00e8s de succession &hellip; <\/p>\n<p class=\"link-more\"><a href=\"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=37692\" class=\"more-link\">Continuer la lecture<span class=\"screen-reader-text\"> de &laquo;&nbsp;Transaction sur les dettes de la succesion de Perrine Rousseau entre les Fouin et les Poupard, ses petits enfants : La Chapelle Craonnaise 1588&nbsp;&raquo;<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1594,46],"tags":[876,1192,1187],"class_list":["post-37692","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-poursuites-et-transaction","category-succession-famille","tag-fouin","tag-poupard","tag-ragaru"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/37692","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=37692"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/37692\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":37695,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/37692\/revisions\/37695"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=37692"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=37692"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=37692"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}