{"id":41163,"date":"2025-02-26T05:00:41","date_gmt":"2025-02-26T03:00:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=41163"},"modified":"2025-02-26T10:55:42","modified_gmt":"2025-02-26T08:55:42","slug":"le-bail-a-3-vies-et-le-bail-a-99-ans-provins-1500","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=41163","title":{"rendered":"Le bail \u00e0 3 vies et le bail \u00e0 99 ans, Provins 1500"},"content":{"rendered":"

Table of Contents<\/p>\nToggle<\/span>

Introduction<\/a><\/li>
A Provins, les exploitants agricoles sont propri\u00e9taires<\/a><\/li>
Les diff\u00e9rents types de baux \u00e0 Provins en 1500<\/a><\/li>
Le bail \u00e0 3 vies<\/a><\/li><\/ul><\/nav><\/div>\n
<\/span>Introduction<\/strong><\/span><\/h2>\n
Les actes notari\u00e9s de Provins que je retranscris diff\u00e8rent de ceux de l’Anjou que j’avais aussi d\u00e9pouill\u00e9s. En effet, en Anjou je rencontrais peu de propri\u00e9taires terriens, \u00e0 savoir uniquement la bourgeoisie et jamais l’exploitant agricole, lequel prenait ce qu’on appelait en Anjou le bail \u00e0 moiti\u00e9 de revenus,\u00a0 du propri\u00e9taire ou de son interm\u00e9diaire le marchand fermier, classe tr\u00e8s ais\u00e9e, et qui s’enrichissait beaucoup de ce travail interm\u00e9diaire. A Provins, nul marchand fermier interm\u00e9diaire puisque tous les exploitants poss\u00e8dent de la terre. Et tr\u00e8s peu d’entre eux exploitent \u00e0 bail, mais les baux de Provins sont tout \u00e0 fait exceptionnels par leur dur\u00e9e.<\/p>\n
<\/span>A Provins, les exploitants agricoles sont propri\u00e9taires <\/strong><\/span><\/h2>\n
et non locataires ; ainsi \u00e0 Provins, le bail \u00e0 moiti\u00e9 de revenus n’existe pas, le marchand fermier non plus, par contre l’immense majorit\u00e9 des exploitants agricoles sont propri\u00e9taires de terres, et lors de leurs successions on assiste \u00e0 un grand nombre de reventes entre eux, faute de pouvoir diviser l’indivis. Au passage, ces actes de transmission tr\u00e8s fr\u00e9quents, regorgent de donn\u00e9es filiatives donc sont hyper int\u00e9ressants pour la g\u00e9n\u00e9alogie mais rien actuellement sur les bases de donn\u00e9es qui ne remontent pas encore si haut.
\nDonc la majorit\u00e9 des actes pass\u00e9s chez le notaire sont des ventes fonci\u00e8res et non des baux, mais ce sont des ventes \u00e0 rente annuelle et perp\u00e9tuelle, soit en nature et parfois en argent. Ce type de vente existe d\u00e9j\u00e0 dans le fonds du notaire Louis Dechoisy en 1500 et il serait plus qu’int\u00e9ressant qu’ils fassent l’objet d’une th\u00e8se d’histoire.<\/p>\n
<\/span>Les diff\u00e9rents types de baux \u00e0 Provins en 1500<\/strong><\/span><\/h2>\n
Les quelques baux qui existent \u00e0 Provins pour les quelques exploitants ne poss\u00e9dant pas de terre sont totalement diff\u00e9rents de ceux d’Anjou. Tout d’abord ils sont d\u00e9nomm\u00e9s des baux \u00e0 moisson alors que je rappelle qu’en Anjou ce sont des baux \u00e0 moiti\u00e9. Et ces baux \u00e0 moisson sont en fait des loyers avec une rente annuelle fix\u00e9e et non la moiti\u00e9 de la r\u00e9colte.
\nMais encore plus diff\u00e9rent c’est la dur\u00e9e des baux \u00e0 Provins. Alors qu’en Anjou ils sont de 3, 6 ou 9 ans, \u00e0 Provins ils sont de 99 ans ou \u00e0 3 vies.<\/p>\n
<\/span>Le bail \u00e0 3 vies<\/strong><\/span><\/h2>\n
Rare, il existe cependant quelques uns et je dois ici avouer que le premier que j’ai rencontr\u00e9 m’a beaucoup intrigu\u00e9e. Je me demandais litt\u00e9ralement si mon cerveau n’\u00e9tait pas atteint d’une quelconque d\u00e9g\u00e9n\u00e9rescence dont on menace les seniors !!! Je tappais en essayant de comprendre et j’avais du mal \u00e0 comprendre tant c’\u00e9tait surprenant. Alors, je vous offre ici la vue de ce que je d\u00e9chiffrais pour que vous puissiez mesurer mon \u00e9tonnement, et v\u00e9rifier que j’ai bien lu pour en jouir et poss\u00e9der par lesdits preneurs les vies durant des dits Pierre Mulot Jehanne sa femme Grantin Jehanne sa femme et de leurs enfants et des enfants de leurs enfants n\u00e9s ou \u00e0 na\u00eetre et proc\u00e9d\u00e9s de leur mariage et du suivant d\u2019eulx<\/strong><\/span>. Et puis, hier, je d\u00e9couvre une autre formulation pour ce type d’acte et il est clairement \u00e9crit baill\u00e9es \u00e0 trois vies<\/strong><\/span><\/p>\n
<\/a><\/p>\n
1503.02.20 n.s. (1502) vue 3271 \u2013 Pierre Mulot boulanger et Noel Grantin tanneur demourant \u00e0 Provins recognurent avoir prins et retenu conjointement ensemble des religieux prieur et couvent de Saint Ayoul de Provins bailleurs au proufit dudit poste une pi\u00e8ce de peleux \u00e0 faire vigne contenant 3 quartiers et demy ou environ la pi\u00e8ce comme elle se comporte sise au dessus de la croix des filles Dieu lez Provins tenant d\u2019un cost\u00e9 et d\u2019un bout \u00e0 Jehan Thierry corraieur d\u2019autre cost\u00e9 \u00e0 ung chemin de \u2026 pour en jouir et poss\u00e9der par lesdits preneurs les vies durant des dits Pierre Mulot Jehanne sa femme Grantin Jehanne sa femme et de leurs enfants et des enfants de leurs enfants n\u00e9s ou \u00e0 na\u00eetre et proc\u00e9d\u00e9s de leur mariage et du suivant d\u2019eulx tant seulement<\/strong><\/span> moiennant ung denier tz de cens pour les lots et ventes au jour de Sainct Remy et 6 sols 8 deniers tz de rente \u00e0 moisson annuelle chacun an au jour de Sainct Martin diver premiers termes de paiement commen\u00e7ant audit jour prochainement venant et ainsi \u00e0 continuer, et seront tenuz lesdits preneurs de faire bonne vigne suffisamment audit peleux et l\u2019entretenir et faire valoir deuement etc, et a est\u00e9 dit que par faulte de paiement de ladite rente trois ans cons\u00e9cutifs en ce cas lesdits bailleurs se pourront rembourser audits h\u00e9ritages, et ne pourront transporter \u00e0 aucun lesdits h\u00e9ritages sans le cong\u00e9 desdits bailleurs<\/p>\n
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AD77-1056E586 Louis Dechoisy notaire \u00e0 Provins \u2013 vue prise par le CGHSM de Melun, avec son aimable autorisation<\/a><\/em><\/p>\n
1503.12.22 vue 3503 \u2013 (illisible \u00e0 droite<\/em>) Colin Guiart dit Moreau \u2026 demourant \u00e0 Ecounlay en la paroisse d\u2019Augere \u2026 qu\u2019\u00e0 luy par la succession de feu Denisot Guiart comp\u00e8te la 6\u00e8me partie de pi\u00e8ce de terre o\u00f9 il y a maison granche \u2026 baill\u00e9es \u00e0 trois vies<\/strong><\/span> par ledit feu Musson audit feu Denis Guiart \u00e0 6 septiers et mine de froment de rente viag\u00e8re \u2026<\/p>\n
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Introduction Les actes notari\u00e9s de Provins que je retranscris diff\u00e8rent de ceux de l’Anjou que j’avais aussi d\u00e9pouill\u00e9s. En effet, en Anjou je rencontrais peu de propri\u00e9taires terriens, \u00e0 savoir uniquement la bourgeoisie et jamais l’exploitant agricole, lequel prenait ce qu’on appelait en Anjou le bail \u00e0 moiti\u00e9 de revenus,\u00a0 du propri\u00e9taire ou de son … <\/p>\n
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