{"id":8838,"date":"2009-03-18T06:25:22","date_gmt":"2009-03-18T04:25:22","guid":{"rendered":"http:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=8838"},"modified":"2010-07-23T16:59:46","modified_gmt":"2010-07-23T14:59:46","slug":"bail-a-ferme-de-loffice-du-droit-de-jaugeage-des-tonneaux-saint-lambert-du-latay-et-chanzeaux-1609","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=8838","title":{"rendered":"Bail \u00e0 ferme de l’office du droit de jaugeage des tonneaux, Saint-Lambert-du-Latay et Chanzeaux, 1609"},"content":{"rendered":"

Me revoici dans le droit des Aides sur le vin en Anjou.<\/strong> Vous vous souvenez, nous l’avons vu \u00e0 Rochefort ces derniers temps, entre notaires. Mais cette fois je comprends un peu mieux car au lieu de parler des Aides ce bail \u00e0 sous ferme parle de jaugeage des tonneaux<\/strong>. Or, le Dictionnaire de l’Ancien R\u00e9gime, de Lucien B\u00e9ly renvoit le terme jaugeage<\/strong> \u00e0 Aides<\/strong>. Et \u00e0 l’article Aides<\/strong>, je lis effectivement :<\/p>\n

Les droits de jauge et de courtage \u00e9taient payables sur les boissons. De plus, lorsque des offices de courtiers et de jaugeurs de futailles furent cr\u00e9\u00e9s en 1691 et 1696, des droits devaient permettre de les payer ; en 1722, ils furent int\u00e9gr\u00e9s dans les droit r\u00e9tablis, avec ceux per\u00e7us par les inspecteurs des boucheries. Les droits de jaugeurs \u00e9taient per\u00e7us en une seule fois \u00e0 l’enl\u00e8vement, ceux de courtiers \u00e0 chaque vente. Le vin \u00e9tait tax\u00e9 au double de la bi\u00e8re, du cidre et du poir\u00e9 ; l’eau-de-vie au double du vin. Ajoutons un droit de rouage pour chaque roue de chariot portant du vin.<\/p><\/blockquote>\n
J’aime particuli\u00e8rement la derni\u00e8re phrase : et si on mettait un imp\u00f4t sur chaque roue de voiture transportant de nos jours une personne seule ! c’est une suggestion… qui rapporterait gros. Ou alors il faudrait que j’envisage la moto !<\/em><\/p>\n
Notez que l’acte que je vous propose ci-dessous date de 1609, bien avant 1691, date d’une certaine r\u00e9forme d\u00e9crite ci-dessus. Donc, avant cette r\u00e9forme, n’importe qui pouvait avoir avoir l’office (enfin, du moins ceux qui en \u00e9taient capables et\/ou en avaient les moyens).<\/p>\n
Comment jaugeait-on autrefois ? <\/strong><\/li>\n
Voici ce qu’en dit l’Encyclop\u00e9die de Diderot et d’Alembert<\/em><\/p>\n
JAUGEAGE, s. m. : action de jauger les tonneaux, les navires. Cet homme entend bien le jaugeage ; on a fait le jaugeage de ce tonneau, de ce navire.
\nJaugeage se dit aussi du droit que prennent les jur\u00e9s-jaugeurs, ou officiers qui jaugent les vaisseaux \u00e0 liqueurs.
\nJaugeage signifie encore un certain droit que per\u00e7oivent les fermiers des aides sur les vins & liqueurs conjointement avec le droit de courtage. Ainsi l’on dit : \u00a0\u00bb Il a \u00e9t\u00e9 pay\u00e9 tant pour les droits de jaugeage & courtage de ce vin \u00ab\u00a0. Dict. de Com. (G)<\/p>\n
JAUGE facile pour les vaisseaux en vuidange, tels que tonneaux, feuillettes, &c. Pour commencer l’op\u00e9ration, il faut avoir, ind\u00e9pendamment du modele qu’on voit Planche de Math\u00e9matique, une verge de fer ou de bois sur laquelle les pouces soient marqu\u00e9s. Cette verge sert \u00e0 mettre dans la piece dont on veut savoir combien il y a de * pots d\u00e9bit\u00e9s. Pour prendre la hauteur de pouces, non-compris l’\u00e9paisseur du bois \u00e0 la bonde, que la piece a de diametre, en laissant tomber perpendiculairement par le bondon cette verge dans la piece jusqu’au fond ; cette verge sert en m\u00eame tems \u00e0 voir combien il reste de pouces marquant mouillant dans la piece.
\nLe Tonnelier a sa jauge ; c’est un instrument qui lui sert \u00e0 r\u00e9duire \u00e0 une mesure connue, la capacit\u00e9 ou continence de divers tonneaux. C’est un b\u00e2ton ou une tringle de fer, quarr\u00e9e, de quatre \u00e0 cinq lignes d’\u00e9quarrissage, & de quatre pi\u00e9s deux ou trois pouces de longueur. Par un des c\u00f4t\u00e9s, elle est divis\u00e9e par pouces & pi\u00e9s de roi. Les quatre c\u00f4t\u00e9s portent encore la mesure de neuf diff\u00e9rentes sortes de vaisseaux r\u00e9guliers, marqu\u00e9e par deux points qui donnent la longueur & la hauteur. Sur le premier, il y a le muid & le demi-muid ; sur le second, la demi-queue & le quarteau d’Orl\u00e9ans ; sur le troisieme, la pipe & le bussard ; sur le quatrieme, la demi-queue, & le quarteau de Champagne & le quart de muid. Chacune de ces neuf especes de tonneaux a deux places sur la jauge, l’une pour le fond, l’autre pour la longueur. Au-dessus de chaque caractere appartenant \u00e0 chaque vaisseau, des points plac\u00e9s d’espace en espace d\u00e9signent un septier ou huit pintes de liqueur, mesure de Paris, exc\u00e9dant la juste continence du tonneau jaug\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n
\nNous avez compris. Tant mieux pour vous. Moi pas.<\/em><\/ol>\n
Voici quelques liens utiles oour allez plus loin :<\/p>\n
\nAssociation Les Amis de la Mesure<\/a>
\n Bureau International des Poids et Mesures<\/a><\/ol>\n
Je descends de Ren\u00e9 Joubert sieur de la Vacherie, avocat \u00e0 Angers<\/a>, dont il est question ici, et j’ai d\u00e9j\u00e0 trouv\u00e9 et \u00e9tudi\u00e9 un tr\u00e8s grand nombre d’actes notari\u00e9s sur cette famille. Ici, je d\u00e9couvre que cet avocat, tr\u00e9s connu pour ses travaux sur le droit coutumier, ne n\u00e9gligeait pas les occupations touchant la vigne et ici l’office du droit de jaugeage des tonneaux.
\nJ’ai compris qu’il se faisait payer en grande partie en nature (tonneaux dont il fournit le bois de ses terres, pour y mettre le vin des vendanges de ses terres). Il pait donc la charge des Aides en argent liquide, mais se fait payer la sous-ferme en partie en nature. <\/p>\n
L’acte qui suit est extrait des Archives D\u00e9partementales du Maine-et-Loire, s\u00e9rie 5E5 – Voici la retranscription partielle de l’acte <\/em>: Le 3 ao\u00fbt 1609 avant midy, par devant nous Guillaume Guillot notaire royal \u00e0 Angers furent pr\u00e9sents en leur personne honneste homme Me Ren\u00e9 Joubert Sr de la Vacherie advocat au si\u00e8ge pr\u00e9sidial de cete ville et y demeurant paroisse St Michel du Tertre, sieur (sic) des droits de geaugeage des tonneaux des paroisses de StLambert-du-Lattay et de Chanzeaux comme ayant les droits des adjudications d\u2019une part
\net Pierre Godillon et Jacques Fardeau son gendre tonneliers demeurant en la paroisse de St Lambert d\u2019autre part,
\nlesquelz deuement soubzmis et oblig\u00e9s mesmes lesdits Godillon et Fardeau et chacun d\u2019eux seul et pour le tour sans division et renonczant au b\u00e9n\u00e9fice de division discussion et ordre ont recognu et confess\u00e9 avoir accord\u00e9 ce qui s\u2019ensuit s\u2019est assavoir que ledit sieur de la Vacherie audit nom a afferm\u00e9 et afferme auxdits Godillon et Fardeau \u00e0 ce pr\u00e9sents et acceptants pour le temps de 5 ann\u00e9es enti\u00e8res qui ont commenc\u00e9 au jour et feste de Pasques, et finiront \u00e0 pareil jour ledit temps r\u00e9volu, le droit de geaugeage et visitation des tonneaulx qui se feront esdites paroisses de St Lambert et de Chanzeaux et enivron qui se trouveront esquelles paroisses susdites audit droit de geauge, tout ainsi que ledit Gaudillon en a jouy
\nnon compris les bois taillis que iceluy Joubert luy a vendu qu\u2019il a r\u00e9serv\u00e9s
\n\u00e0 la charge de bien et deuement geauger visiter et marquer lesdits tonneaulx \u00e0 la geoge (jauge<\/em>) et mesure ordinaire de ce pais d\u2019Anjou, et de faire raport pour messieurs les conseillers et eslus de ceste ville des abus et malversations qui se pourront faire sur la commission qui a est\u00e9 cy-devant exp\u00e9di\u00e9e audit Godillon …,
\nprendre et recepvoir les droictz profits revenus et esmolluments attribu\u00e9s audit office par lui c\u00e9d\u00e9s ..
\net est ce fait pour en payer et bailler par lesdits preneurs audit bailleurs pour l’ann\u00e9e courante la somme de 15 livres tz au jour de Nouel prochain et 3 ou 4 fusts de busse leur fournissant de bois pour ce faire et pour chacune des 4 derni\u00e8res ann\u00e9es luy fournir et bailler en sa maison du lieu de la Bodi\u00e8re 12 bons f\u00fbts de pippes neufs de ch\u00e2taigner, marqu\u00e9s et jaug\u00e9s lors des vendanges et de marquer et geauger sans aucun paiement les autres tonneaux qu’il aura luy Joubert esdites paroisses pour son usage <\/p>\n
\nla Bodi\u00e8re est pour moi depuis plus de 20 ans une \u00e9nigme. Le fils de Ren\u00e9 Joubert sieur de la Vacherie avocat \u00e0 Angers est Nicolas Joubert sieur de la Bodi\u00e8re conseiller au Pr\u00e9sidial de Ch\u00e2teau-Gontier. Or, impossible de situer cette Bodi\u00e8re \u00e0 ce jour, qui est manifestement en Maine-et-Loire, mais C. Port ne donne qu’une Bodi\u00e8re, situ\u00e9e sur la commune de St Lambert la Potherie. Le pr\u00e9sent acte semble bien dire qu’il y a exist\u00e9 un lieu de la Bodi\u00e8re sur Saint Lambert du Lattay ou Chanzeaux.<\/em><\/ol>\n
sans pr\u00e9judice des 25 fusts de pippes que iceluy Godillon doibt audit Joubert de reste des fermes des droits des ann\u00e9es pass\u00e9es, sur lequel nombre il luy en a fourni que l’ann\u00e9e pr\u00e9sente<\/p>\n
\nle nombre de f\u00fbts d\u00e9passe largement une consommation familiale, donc mon avocat d’anc\u00eatre fait surement commerce dans le vin ! J’ai beau avoir l’habitude des occupations vari\u00e9es de nos anc\u00eatres, et avoir rencontr\u00e9 mon apothicaire Lescouvette de Pouanc\u00e9, dit marchand de vin dans des actes notari\u00e9s et agissant comme tel ! Bigre, ils touchaient tous \u00e0 tout !<\/em><\/ol>\n
ce qu’ils ont stipul\u00e9 et accept\u00e9 et \u00e0 ce tenir respectivement s’obligent lesdites parties chacun d’eux seul et pour le tout sans division et m\u00eame \u00e0 tenir prison comme pour les affaires du roy
\nfait audit Angers en nostre tabler en pr\u00e9sente de Me Jehan Lemarchant licenci\u00e9 \u00e8s droictz et Mathurin Thomas et Michel Guillot
\nGodillon et Fardeau ne savent signer.
\n $\"\"$ $\"\"$ Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet <\/strong> Merci d\u2019en discuter sur ce blog et non aller en discuter dans mon dos sur un forum ou autre blog. Tout commentaire ou copie partielle de cet article sur autre blog ou forum ou site va \u00e0 l’encontre du projet europ\u00e9en d’\u00e9thique des blogueurs, disponible sur le site du Parlement europ\u00e9en.<\/a><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Me revoici dans le droit des Aides sur le vin en Anjou. Vous vous souvenez, nous l’avons vu \u00e0 Rochefort ces derniers temps, entre notaires. Mais cette fois je comprends un peu mieux car au lieu de parler des Aides ce bail \u00e0 sous ferme parle de jaugeage des tonneaux. Or, le Dictionnaire de l’Ancien … <\/p>\n
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