﻿{"id":9659,"date":"2009-05-12T06:09:55","date_gmt":"2009-05-12T04:09:55","guid":{"rendered":"http:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=9659"},"modified":"2011-02-10T17:35:37","modified_gmt":"2011-02-10T15:35:37","slug":"bail-a-ferme-le-lion-dangers-1584","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/?p=9659","title":{"rendered":"Bail \u00e0 ferme du temporel du prieur\u00e9 du Lion-d&rsquo;Angers, 1584"},"content":{"rendered":"<p>Dans un bail, l&rsquo;\u00e9pouse, le plus souvent absente chez le notaire, est partie prenante. Le bail est donc conclu sur les biens de la communaut\u00e9, et non sur l&rsquo;un des biens propres. J&rsquo;y vois le plus souvent le risque d&rsquo;un d\u00e9c\u00e8s de l&rsquo;\u00e9poux en cours de bail, auquel cas, sa veuve est partie prenante \u00e0 100 % devant le bailleur. J&rsquo;ai d\u00e9j\u00e0 recontr\u00e9 cette situation.<br \/>\nLe bail est important, car en 1584 il est de 1 035 livres, plus les dons en nature. On peut consid\u00e9rer le couple Oudin-Bertran, qui le prend, comme d\u00e9ja ais\u00e9 pour prendre un tel bail. Si vous souhaitez voir des baux plus important, voyez le prieur\u00e9 de La Jaillette, et le prieur\u00e9 Saint Blaise de Noyant la Gravoy\u00e8re sur mon site.<\/p>\n<ol>\n<a href=\"http:\/\/www.odile-halbert.com\/Paroisse\/Lion_Ang.htm\">Voir ma page sur Le Lion-d&rsquo;Angers<\/a><\/ol>\n<figure style=\"width: 480px\" class=\"wp-caption aligncenter\"><a href=\"http:\/\/www.odile-halbert.com\/Paroisse\/Cartes\/Cartes_49\/49_Lion_Angers.96.JPG\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"Le Lion-dAngers, collection particuli\u00e8re, reproduction interdite\" src=\"http:\/\/www.odile-halbert.com\/Paroisse\/Cartes\/Cartes_49\/49_Lion_Angers.96.JPG\" width=\"476\" height=\"300\" \/><\/a><figcaption class=\"wp-caption-text\">Le Lion-d&#39;Angers, collection particuli\u00e8re, reproduction interdite<\/figcaption><\/figure>\n<p><em>L&rsquo;acte qui suit est extrait des Archives D\u00e9partementales du Maine-et-Loire, s\u00e9rie 5E1 &#8211; Voici la retranscription de l&rsquo;acte<\/em> : \u2013 Le 26 avril 1584 en la court du roy notre syre et de monseigneur duc d\u2019Anjou \u00e0 Angers endroit (Quetin notaire royal Angers) personnellement establiz v\u00e9n\u00e9rable et discret Me Jehan Jousselin chanoine en l\u2019\u00e9glise d\u2019Angers et prieur commendataire du prieur\u00e9 du Lyon d\u2019Angers demeurant en la cit\u00e9 dudit lieu d\u2019Angers d\u2019une part et honnestse personne Jehan Oudin marchant demeurant audit lieu du Lyon d\u2019Angers tant en son nom priv\u00e9 que au nom et comme soy faisant fort en ceste partie de Catherine Bertran sa femme \u00e0 laquelle il a promis et demeure tenu faire ratifier et avoir agr\u00e9able ces pr\u00e9sentes et la faire obliger \u00e0 l\u2019entretenement d\u2019icelles avec ledit Oudin chacun d\u2019eulx seul et pour le tout o renonciation du b\u00e9n\u00e9fice de division et autres et en fournir et bailler audit Jousselin lettres de ratificaiton et obligation vallables et authentiques dedans 15 jours prochainement venant \u00e0 la peine de tous dommaiges et int\u00e9rests ces pr\u00e9sentes n\u00e9anlmoins demeurent en leur force et vertu d\u2019autre part<br \/>\nsoubzmetant d\u2019une part et d\u2019autre eulx leurs hoirs let mesme ledit Oudin esdits noms et en chacun d\u2019iceulx seul et pour le tout sans division de personnes ne de biens etc confessent etc avoir fait et par ces pr\u00e9sentes font le bail et prinse \u00e0 ferme qui s\u2019ensuitc\u2019est \u00e0 scavoir que ledit Jousselin a baill\u00e9 et baill\u00e9 audit Oudin esdits noms qui a prins et accept\u00e9 prend et accepte \u00e0 tiltre de ferme et non autrement pour le temps de 5 ann\u00e9es et 5 cueillettes enti\u00e8res et parfaites ensuivant l\u2019une l\u2019autre sans intervalle commenczans du jour et feste de saint Jehan Baptiste que l\u2019on fira 1585 finissant \u00e0 semblable jour lesdites 5 ann\u00e9es et cueillettes finies et r\u00e9volues<br \/>\nles lieux m\u00e9tairies et domaines qui s\u2019ensuyvent qui sont et d\u00e9pdendent dudit prieur\u00e9, scavoir est le lieu m\u00e9tairie et domaine de la Menit\u00e9 situ\u00e9 en la paroisse de la Chapelle-sur-Oudon, le lieu m\u00e9tairie et domaine de Chauss\u00e9, la m\u00e9tairie de la Tousche et le lieu et m\u00e9tairie de la Jodonni\u00e8re situez en la paroisse du Lion d\u2019Angers<\/p>\n<blockquote><p><strong>la Chauss\u00e9e <\/strong>: commune du Lion-d&rsquo;Angers, &#8211; Mansura de Caliata 1050 circa (Cart. St Aubin, f\u00b052 V\u00b0) &#8211; Ancienne appartenance du prieur\u00e9 de St Aubin &#8211; donne son nom \u00e0 un ruisseau, n\u00e9 sur la commune et qui s&rsquo;y jette dans le ruisseau de Courgeon ; 1 600 m de cours.<br \/>\nla M\u00e9nit\u00e9 : commune de La Chapelle-sur-Oudon &#8211; D\u00e9pendance du prieur\u00e9 du Lion-d&rsquo;Angers, et qui se divisait en 2 m\u00e9tairies, la M\u00e9nit\u00e9 et les Friches. La seule vigne, qui existe aujourd&rsquo;hui sur la commune, y a \u00e9t\u00e9 plant\u00e9e en 1869.<br \/>\n<strong>la Jaudonni\u00e8re<\/strong> : commune du Lion-d&rsquo;Angers &#8211; Ancien domaine du pri\u00e9ur\u00e9.<br \/>\n<strong>la Touche<\/strong> : commune du Lion-d&rsquo;Angers (C. Port, <em>Dict. du Maine-et-Loire,<\/em> 1876) <\/p><\/blockquote>\n<p>ainsi que lesdits lieux et m\u00e9tairies se poursuivent et comportent avec tous et chacuns leurs droictz appartenances et d\u00e9pendances en ce comprins le grand pr\u00e9 appel\u00e9 le pr\u00e9 des Rivi\u00e8res lequel les m\u00e9taiers dudit Chauss\u00e9 n\u2019ont acoustum\u00e9 d\u2019exploitier et au pr\u00e9sent bail ne sont comprins le defaye d\u00e9pendant dudit prieur\u00e9 les garennes de ladite m\u00e9tairie de la Jodonni\u00e8re et les grands boys desdits lieux et m\u00e9tairies lesquelles choses demeurent r\u00e9serv\u00e9es audit bailleur sauf la gland\u00e9e desdits boys et droict de pasturage et pressaige en iceulx qui demeurent audit Oudin <\/p>\n<blockquote><p><strong>defaix<\/strong> : Ancien droit coutumier. Lieu d\u00e9fendu comme appartenant au seigneux, o\u00f9 il \u00e9tait interdit de p\u00e9n\u00e9trer, de chasser. La coutume d&rsquo;Anjou portant amende \u00e0 quiconque \u00ab chasse en la garenne, ou p\u00eache en l\u2019\u00e9tang ou deffaix de son seigneur \u00bb. Le mot s\u2019appliquait aussi aux bois, aux terres. on \u00e9crit aussi <em>defais<\/em>.<br \/>\n<strong>gland\u00e9e<\/strong> : R\u00e9colte des glands ; droit de r\u00e9colter les glands. Au sens strict, la gland\u00e9e, droit d&rsquo;aller ramasser les glands dans les for\u00eats, s&rsquo;opposait au panage o\u00f9 les porcs consommaient les glands sur place. En r\u00e9alit\u00e9, on appelle souvent gland\u00e9e le droit de faire pa\u00eetre les porcs dans la for\u00eat, le nombre de porcs \u00e9tant r\u00e9gl\u00e9 et les porcs marqu\u00e9s. (M. Lachiver, <em>Dict. du Monde Rural, <\/em>1997)<\/p><\/blockquote>\n<p>aussi sont comprins audit bail les dixmes qui ont acoustum\u00e9 d\u2019estre prinses et recueillies desdits 4 m\u00e9tairies cy-dessus pour desdites choses baill\u00e9e jouyr et user par ledit preneur audit tiltre de ferme comme ung bon p\u00e8re de famille et sans y commettre aucun abus ne malversation et sans laisser d\u00e9t\u00e9riorer aucune choses desdites choses baill\u00e9es<br \/>\n\u00e0 la charge dudir preneur esdits noms de tenir et entretenir lesdites choses en bonne et suffisante r\u00e9paration tant lesdites maisons que autres choses et les y rendre \u00e0 la fin de ladite ferme parce que ledit preneur a confess\u00e9 et confesse qu\u2019elles luy ont est\u00e9 baill\u00e9es par ledit bailleur en bon estat de r\u00e9paration et de rendre autant de terres desdits lieux \u00e0 la fin de ladite ferme labour\u00e9es et ensepmenc\u00e9es comme elles ont acoustum\u00e9 d\u2019estre<br \/>\net a ledit preneur confess\u00e9 les avoir trouv\u00e9es ensepmanc\u00e9es lors qu\u2019il a pr\u00e9sentement eust<br \/>\nfaire les vignes desdits lieux des 4 faczons ordinaires en termes et saisons convenables et les planter et y faire les provins ce qu\u2019elles pourront porter<br \/>\net ne pourra ledit preneur coupper les bois taillys desdits lieux qu\u2019une foys durant ladite ferme et en temps et saison convenable, et vers la fin du mois de mars pr\u00e9c\u00e9dent la fin de ladite ferme<br \/>\net ne pourra couppe par pied ne par branche aucuns arbres fructaux ne marmentaux fors les troisses de ceulx qui ont acoustum\u00e9 d\u2019estre coup\u00e9s sans que le dit preneur puisse \u00e0 la fin de ladite ferme retenir aucuns chaulmes pailles et engres dudit lieu<br \/>\net oultre  la charge dudit preneur de payer par chacuns ans le gros deu \u00e0 l\u2019abbaye de St Aulbin ainsi qu\u2019il a acoustum\u00e9 d\u2019estre pay\u00e9 et en acquitter ledit bailleur durant ladite ferme, ensemble des cens rentes si aucune sont deuz pour raison desdites choses baill\u00e9es, <\/p>\n<blockquote><p><strong>gros<\/strong> : Revenu fixe d&rsquo;une cure ou revenu principal d&rsquo;un chanoine. Le gros du cur\u00e9 s&rsquo;oppose au casuel dont le montant varie. (M. Lachiver, <em>Dict. du Monde Rural, <\/em>1997)<\/p><\/blockquote>\n<p>et de planter par chacuns ans sur lesdits lieux et m\u00e9tairies une douzaine d\u2019arbres sur chacune tant chesnes que arbres fructuaulx et les rendre prinses et anter celles qui seront propres \u00e0 anter de bonnes mati\u00e8res<br \/>\net est faict ce pr\u00e9sent bail et prinse \u00e0 ferme pour et \u00e0 la charge dudit preneur esdits noms et en chacun d\u2019iceulx d<strong>\u2019en payer et bailler audit preneur oultre les charges dessusdites par chacune desdites ann\u00e9es la somme de 345 escuz sol aux termes de No\u00ebl et Pasques <\/strong>par moicti\u00e9 franche et quitte en cest ville d\u2019Angers en la maison dudit bailleur le premier payement commenczant au jour et feste de No\u00ebl audit an 1585 en continuant<br \/>\net oultre pour en payer par chacune desdites ann\u00e9es par ledit preneur audit bailleur la somme de 4 escuz et 48 solz au lieu de 4 douzaines de chapons que ledit preneur avoir acoustum\u00e9 payer audit bailleur et au terme des roys et douzaine de pouletz \u00e0 la Penthecoste le payement de ladite somme commenczant au terme des Roys 1586 et desdits pouletz \u00e0 la Penthecoste ensuivant <\/p>\n<ol>\n<em>j&rsquo;ai compris que les dons en nature habituels (chapons, fouasse, poulets, beurre etc&#8230;) \u00e9taient convertis en argent mais je n&rsquo;ai pas compris si les poulets \u00e9tait compris ou non dans la somme<\/em><\/ol>\n<p>et est convenu et accord\u00e9 que en la derni\u00e8re desdites 5 ann\u00e9es ledit preneur pourra (<em>ici, la feuille est \u00e0 moiti\u00e9 mang\u00e9e verticalement, et il m\u2019a \u00e9t\u00e9 impossible d\u2019en extraire quelque choses d\u2019intelligent\u2026<\/em>)<\/p>\n<p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"\" src=\"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/images\/odileO.gif\" title=\" \" class=\"alignnone\" width=\"40\" height=\"50\" \/> <img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"\" src=\"https:\/\/www.odile-halbert.com\/wordpress\/images\/odileH.gif\" title=\" \" class=\"alignnone\" width=\"40\" height=\"50\" \/> Odile Halbert &#8211; <strong>Reproduction interdite sur autre endroit d&rsquo;Internet <\/strong> Merci d\u2019en discuter sur ce blog et non aller en discuter dans mon dos sur un forum ou autre blog. <strong>Tout commentaire ou copie partielle de cet article sur autre blog ou forum ou site va \u00e0 l&rsquo;encontre du <a href=\"      http:\/\/socialistgroup.org\/meetdocs\/2004_2009\/documents\/pr\/712\/712320\/712320fr.pdf\">projet europ\u00e9en d&rsquo;\u00e9thique des blogueurs, disponible sur le site du Parlement europ\u00e9en.<\/a><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Dans un bail, l&rsquo;\u00e9pouse, le plus souvent absente chez le notaire, est partie prenante. 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