Bernard – Page 3 – MODES de VIE aux 16, 17e siècles par Odile HALBERT

8 décembre 20101 novembre 2010

Les enfants de Marie Poisson et Pierre Davy héritiers collatéraux de Renée Fournier, Angers 1628

Je descends de Marie Poisson par Louise Davy épouse de René Joubert, et ici, manifestement Marie Poisson a un lien de parenté avec Renée Fournier épouse de Charles Bernard, décédée sans hoirs.
J’ai déjà trouvé un grand nombre d’actes notariés sur les familles Joubert, Davy et Poisson, et je continue.
L’acte ci-dessous est une preuve supplémentaire, car j’ai déjà largement étudiée par les actes notariés des 3 familles, et c’est toujours un bonheur de pouvoir constater que tout tient toujours debout dans mon travail, sans cesse appuyé par des preuves multiples qui ne se contredisent pas.

Voici ces trois familles dans l’ordre de mon ascendance :
Voir la famille Joubert
Voir la famille Davy
Voir la famille Poisson

J’ai trouvé tous les actes qui sont sur ce blog, grâce à mes longues recherches. Cet acte aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E8 – Cette trouvaille ainsi que sa retranscription constituent un apport intellectuel au titre de la loi, s’agissant de textes anciens. Par ailleurs ce blog constitue une publication. Seule la copie personnelle est autorisée. La copie ou discussion ailleurs sur Internet constituent un vol de propriété intellectuelle. Voici la retranscription de l’acte :
Le vendredi 25 août 1628 avant midy, par devant nous René Serezin notaire royal à Angers fut présente et personnellement establye honorable femme Hélaine Davy veufve de défunt Me Michel Jarry vivant sieur du Verger demeurante en ceste ville paroisse Saint Jean Baptiste
laquelle a recogneu et confessé avoir ce jourd’huy vendu quité céddé délaissé et transporté et par ces présentes vend quite cèdde délaisse et tansporte et promet garantir à perpétuité
à Me Charles Bernard sieur de la Rivière demeurant audit Angers paroisse Saint Maurille ce acceptant qui a achapté et achapte pour luy ses hoirs et ayant cause
scavoir est un quart d’un cinquième ès deux tiers par indivis des héritages et propres de défunte damoiselle Renée Fournier comme elle vivait femme dudit Bernard auquel cinquième esdits deux tiers ladite venderesse noble homme Marin Davy sieur du Pastiz, Pierre Davy escuyer sieur de Boutigné son frère, et les enfants de défunt Me René Joubert et Louise Davy sa femme estoient fondés en la ligne maternelle,

donc en 1628, il n’y a plus que 4 héritiers vivants du couple Pierre Davy x vers 1563 Marie Poisson, et je m’empresse d’écrire sur mon document DAVY que leur frère
et ces 4 parts sont héritiers d’un cinquième en ligne maternelle, donc par Marie Poisson, qui était fille de François comme ci-dessous.
Reste à trouver le lien de ce couple avec Renée Fournier, mais manifestement il en existe bien un.

l’autre tiers entier appartenant audit Bernard par le moyen de la donnation testamentaire à luy faite par ladite défunte Françoise Fournier et sans dudit quart audit cinquième desdits deux tiers faire aulcune réservation
à tenir lesdits domaines par l’acquéreur des seigneurs des fiefs dont ils relèvent aux cens rentes et debvoirs qui en sont deubz que l’acquéreur payera tant du passé si aulcuns son deubz que pour l’advenir
transporté etc et est faite ladite vendition cession et transpor pour le prix et somme de 90 livres tz payée contant par l’acquéreur à ladite venderesse qui l’a receue en notre présence en or et monnaie ayant cours suivant l’édit s’en contente et l’en quite
et ont esté présentes Isabel et Jehanne Joubert filles et héritières chacune pour une cinquième en la succession de Louyse Davy leur mère, lesquelles ont vendu et vendent audit Bernard ce acceptant pour leurs parts et portions desdits héritages des propres maternels de ladite Fournier aux conditions cy dessus qui est à chacune 18 livres que ledit Bernard leur a présentement payées en espèces de pièces de 16 sols dont elles se sont tenus à content et l’en quitent

ce sont mes tantes, célibataires, pour lesquelles j’ai beaucoup d’affection, car elles ont été un peu sacrifiées par le papa lors du mariage de la fille aînée, qui est mon ancêtre, pour donner une belle dot et la mettre socialement bien casée. Les cadettes, restées célibataires, se sont pacsées, c’est à dire ont créé une société et donation à la survivante, alors que de nos jours le pacs est interdit entre proches parents, curieuse manière de laisser l’argent partir de la famille et de ceux qui l’ont gagné. Il est vrai que de nos jours, c’est l’état qui est le plus souvent le principal héritier des célibataires.

à laquelle vendition cession transport et ce que dit est tenir faire et accomplir sans y contrevenir despens dommages et intérests en cas de défaut obligent lesdites venderesses elles et chacune d’elles leurs hoirs etc renonçant etc dont etc
fait et passé audit Angers maison de nous notaire en présence de Me Jehan Granger et François Chauvée praticiens demeurant à Angers tesmoins

Cette vue est la propriété des Archives Départementales du Maine-et-Loire. Cliquez pour agrandir.

Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet Merci d’en discuter sur ce blog. Tout commentaire ou copie partielle de cet article sur autre blog ou forum ou site va à l’encontre du droit d’auteur.

14 novembre 201025 septembre 2010

Prisée des bestiaux de la Mouchetière, Grez-Neuville 1640

Le plus souvent faite sous seing privé, et non chez le notaire, la prisée, qui suivait le bail d’une closerie ou métairie, est donc un acte rare dans les fonds notariés, bien que j’en ai déjà trouvés quelques uns.
La prisée ne contient jamais les volailles alors qu’on sait qu’elles existent sur toutes les closeries et métairies, puisque dans les baux à moitié, généralement à la fin du bail, il y a des redevances en nature à livrer au bailleur, et le plus souvent des chapons, des poulets, parfois une oie.

Celui-ci avait été conservé par la famille Bernard, propriétaire de la Mouchetière en 1640, et le fermier est mon ancêtre Louis Bourdais, pour lequel j’ai déjà une jolie collection d’actes. En fait, il est marchand fermier et non exploitant direct.

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, cote E1652 – Voici la retranscription de l’acte : Le 15 juin 1640 après midy, par devant nous Jehan Boreau notaire royal de Saint-Laurent-des-Mortiers résidant à Champteussé furent présents establis chacuns de Gabriel Bernard escuyer sieur de la Hussaudière demeurant en la paroise de Saint Maurille d’Angers d’une part,
et honorable homme Louys Bourdays sieur de Places demeurant dans le bourg de Thorigné d’autre part,
confessent avoir fait la prisée des bestiaux du lieu de la Mouchetière en la paroisse de Gretz sur Mayenne et pour icelle faire lesdites parties ont convenu de honorable homme Jacques Bretonnier et Jehan Lefeubvre marchands pris respectivement par lesdites parties pour faire ladite prisée
• Premier 2 grands bœufs prisés 90 livres et 2 autres bœufs prisés 75 livres 2 autres petits bœufs prisés 54 livres
• Item 2 vaches et un veau de let (lait) prisés 46 livres, 2 veaux malles avec une tore d’un an prenant deux prisés ensemble 43 livres 10 sols
• Item un petit cheval entier prisé 20 livres
• Item 3 portz (porcs) malle avec une truie accompagnée de 4 petits prisés ensemble 40 livres
• Item une vache et une tore prisés 30 livres
• Item 25 brebis et aigneaux prisés ensemble 35 livres
revenant tous lesdits bestiaux à la somme de 433 livres 10 sols dans la moitié desquels ledit sieur de la Hussaudière est fondé pour la moitié,
et dans l’autre moitié y est pareillement fondé pour la somme de 49 livres 12 sols pour ceux fournis aux mestayers dudit lieu d’une vache d’une tore et de 14 brebis ainsi que nous ont présentement déclaré René et Fleurant les Jouins et Pierre Pasquer et René Guerier gérant les affaires des enfants mineurs de défunts Jehan Pasquer et Françoise Jouin vivant laboureur et des enfants de défunts Denis Guerier et de Marie Jouin aussi vivants laboureurs,
ladite somme de 49 livres 12 sols fait avec ladite somme de 216 livres 15 sols pour ladite moitié de ladite somme de 433 livres 10 sols, la somme de 266 livres 7 sols tz pour ladite prisée des bestiaux appartenant audit sieur de la Hussaudière
ladite prisée faite en conséquence du bail à ferme que ledit sieur avoit fait audit Bourdais dudit lieu de la Mouchetière passé par Me René Feillet notaire en date du (blanc)
de laquelle prisée ledit Bourdais s’est contenté et a promis icelle rendre à la fin dudit bail dans pareil jour que icelle prisée luy a esté baillée en bestiaux qui seront pareillement appréciés par gens à ce cognaissant dont les parties conviendront ensemble ledit Bourdays rendra à la fin de son bail 4 septiers 3 boisseaux de bled mesure du Lion d’Angers pour la moitié de la sepmance dudit lieu qui est à présent ensepmancé sur ledit lieu sans préjudice de l’escript privé fait entre eux
à laquelle prisée et tout ce que dessus est dit tenir obligent lesdites parties mesme ledit Bourdays aux clauses luy ses hoirs etc renonçant etc foy jugement condemnation etc
fait et passé audit lieu de la Touche en présence de vénérable et discret Me Louys de la Grandière prêtre curé dudit Grez-Neuville

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9 novembre 20109 novembre 2010

Testament de Renée Fournier épouse de Charles Bernard, Angers 1627

Je sais par une quittance de parts de droits successifs que Renée Fournier est décédée sans hoirs, et je me suis intéressée à son testament car parmi ses héritiers collatéraux se trouvent mes POISSON-DAVY et je ne sais encore comment. Hélas, le testament, comme la grande majorité des testaments de l’époque, ne donne aucune référence à ses proches, si ce n’est à une belle soeur dite « dame du Coudray Bourget », qui reste à identifier, mais il est vrai qu’on peut être belle soeur pour avoir épousé le frère mais aussi pour être la soeur du mari.

Mon blog vous montre déjà beaucoup de testaments, et vous les trouvez en prenant la fenêtre ci-contre CATEGORIES, jusqu’à POPULATION, puis DECES, et vous trouvez alors les testaments, séparés des successions.
Les testaments s’avèrent plus variés qu’on pouvait le supposer, et en particulier, en voici encore un qui atteste de sentiments, ici révoqués, car Renée Fournier avait d’abord légué 60 livres à sa servante, et celle-ci s’étant mariée peu après, Renée Fournier révoque ce don comme vous allez pouvoir le constater au pied de l’acte, en supllément. Comme quoi, les sentiments varient, et ici, le mari de la servante ne devait pas être du goût de Renée Fournier, ou alors, la servante l’a quittée pour se marier juste au moment où Renée Fournier est mourante, car il semble qu’elle ait eu une agonie de quelques mois, et on sait qu’il existe des maladies qui y conduisent.

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, cote E1652 – Voici la retranscription de l’acte : Le samedi 18 décembre 1627 après midi. Au nom du père et du fils saint Esprit Amen. Je, Renée Fournier, espouse de Me Charles Bernard sieur de la Rivière, greffier de la prévosté d’Angers, y demeurant paroisse de Saint Maurille, malade de corps et néanmoings par la grâce de Dieu saine d’esprit et entendement, considérant n’estre rien si certain que la mort et l’heure d’icelle, désirant y pourvoir, ai fait et fait mon testament et ordonnance certaine de dernière volonté en la forme cy après
Premier après avoir rendu grâce à Dieu de ma naissance et biens temporels qu’il luy a pleu me donner en ce mortel monde j’ai recommandé mon âme à sa divinité Jésus Christ son fils mon sauveur, à la glorieuse vierge Marie, et à tous les sains et saintes de Paradis que je supplie par leurs prières intercéder pour moi à ce que je puisse avoir et obtenir pardon et remise de tous péchers et offenses et mon âme colléguée au rang et compagnie des biens heureux.

je ne me souviens pas avoir souvent rencontré les remerciements pour les biens de ce monde !

Item après qu’il aura pleu à Dieu disposer de moy et mon âme séparée d’avecq mon corps, je veux et ordonne mondit corps estre porté à la sépulture en l’église parochiale dudit Saint Maurille à l’endroit de la sépulture de mes défunts père et mère ou le plus près que faire se pourra et y assistant messieurs les sieurs curé et chapitre avec les mendiants et pauvres en la manière accoustumée et que le jour de mon dit enterrement comme au jour du service il soit fait services et prières pour le nombre de cinq ans avec telle lumière et avec pompes funêbres qu’il plaira à mes exécuteurs en la discrétion desquels je m’en reporte, voulant que les torches soient portées par mes métayers et closiers couverts d’ung bureau d’une aulne

Bureau. s. m. Signifie la mesme chose que bure. Vestu de bureau. Il est vieux. (Dictionnaire de l’Académie française, 1st Edition, 1694)

qui leur seront relaissés pour leur peine et avoir mémoire de prier Dieu pour le remède de mon âme de quoi ils seront advertis par les exécuteurs
Item veut et ordonne estre dit en l’église de Chemiré

sans doute son lieu d’origine et où elle aurait eu des biens, qui est probablement Chemiré-sur-Sarthe près Morannes en Maine-et-Loire.

par les sieurs curé et chapitre ung trentain de messe à basse voix pour le remède de mon âme qui sera commencé le dimanche d’après mon service et le dimanche auparavant ledit sieur curé en son prosne fera prière et insitera le peuple de prier Dieu pour moi
Item je donne et veut estre baillé au cornue des vendanges de l’année de mon décès

une cornue est un vaisseau et avant d’avoir la signification du vaisseau de distillation, il aurait été aussi un vaisseau pour les vendanges ? je n’ai pas d’autre explication, et en tous cas, il est bien écrit « cornue »
en Anjou, la « busse » est un tonneau encore appellé « barrique » qui fait 237,8 litres, et il faut 2 busses pour faire une pipe de vin

une buce de vin clairet du cru de mes vignes à la dame du Coudray Bourget ma belle-sœur laquelle je prie me tenir en sa mémoire et prière
Item aux pauvres de l’hospital la somme de 20 livres, à celuy des pauves enfermés pareille somme de 20 livres, aux prisonniers qui seront choisis par mes exécuteurs la somme de 20 livres qui leur seront distribués, à Michelle Blenaye ma servante la somme de 60 livres outre ses gages et services, et à Guillemine Provost la somme de 20 livres

mais, allez voir au pied de l’acte, il y a un codicile, quelques mois plus tard, qui révoque le don fait à la servante

Item pour l’affection et amitié que ledit Bernard mon mari m’a portée et moi réciproquement, bons et agréables traitements et gouvernement que j’ai reçus de luy durant notre mariage et parce que très bien m’a plu et plaist je lui ai donné et donné par ce présent mon testament et ordonnance de dernière volonté tous et chacuns mes biens meubles debtes noms raisons actions et choses censées et réputées pour meubles acquests et conquests et tierce partie de mes propres et généralement de ce que la coustume me permet faire donnation et quelque part que lesdites choses données soient situées et assises et desquelles je serai dame possesseresse lors de mon décès pour dès lors d’iceluy par mondit mari les avoir pour en jouir et disposer en propriété et à perpétuité pour luy ses hoirs et ayant cause aux charges de la coustume et audit effet m’en suis dès à présent dévestue et désaisie et par la tradition de ces présentes l’en ai vestu et saisy révoquant et ai révoqué tous autres testaments et codiciles que cest huy seulement au lieu et sorte effet pour l’exécution duquel j’ai nommé et esleu mondit mari et le sieur Du Breil Bernard mon beau-frère, les prie vouloir accepter ladite charge et mon dit testament faire accomplir de point en point leur affectant et obligeant tous et chacuns mes biens présents et futurs
je l’ai dicté à Me Julien Deille notaire royal Angers que j’ai mandé à ceste fin pour m’en juger au moyen de quoi nous Deille, notaire royal susdit, après avoir lu et relu ce que dessus à ladite testatrice et qu’elle a dit estre son intention à aon entretien et accomplissement elle le réquérant et de son consentement oblige juge et condamne par le jugement et condamnation de ladite cour et a ladite testatrice renoncé à toutes choses à ce contraire
fait et passé audit Angers maison de ladite testatrice l’en 1627 le samedi après midi 18 décembre, en présence de vénérable et discret Me René Guerin prêtre chapelain et espitolier de ladite église saint Maurille, Me Noel Beruyer notaire royal demeurant en ladite paroisse saint Maurille dudit Angers et Pierre Provost sergent royal demeurant à Brissarthe tesmoins à ce requis et appelés

Codicile écrit au pied de l’acte ci-dessus, qui porte révocation du don à la servante : Et, le samedi avant midi 29 avril 1628, devant nous Julien Deille notaire royal susdit fut présente establie et deument soubmise soubz ladite cour ladite Fournier testatrice nommée au testament de l’autre part par escript laquelle à son inspection saine d’esprit et entendement a pris forme de codicile au moyen du contenu au mariage de ladite Blenaye par nous passé, a révoqué et révoque le don de 60 livres qu’elle luy avoit fait par son testament lequel au surplus elle veut et entend sortir son effet après luy en avoir par nous notaire d’abondant fait lecture, dont l’avons jugé et décerné acte

j’ai mis en mot-clef (tag) ci-dessous le nom de la servante, pour le cas où elle aurait des descendants qui pourraient lire ce fâcheux codicile, car il est sans doute regretable, mais en tous cas informatif

fait en la maison de ladite Fournier en présence de Me Noël Beruyer notaire royal, Jacques Baudin praticien demeurant en la paroisse Saint Maurielle et René Jolly aussi praticien demeurant paroisse saint Michel du Tertre tesmoins à ce requis et appelés, signé Renée Fournier, Berryter, Baudin, Jolly et nous notaire

mais attention, il s’agit d’une copie et le notaire a seulement indiqué qui avait signé et il n’y a pas les signatures, comme c’est le cas dans les documents de la sérite E des fonds de famille, qui, par définition, sont des grosses papiers de famille.

17 janvier 201017 décembre 2009

Christophe Lebreton, de Pouancé, emprunte 500 livres à Angers, 1624

Je suppose que lors des obligations, le premier nommé est le véritable emprunteur, puis suivent les cautions, ici donc Hélène Bernard est sans doute belle-soeur de Christophe Lebreton. C’est donc intéressant de voir un lien d’alliance entre les Bernard et les Lebreton de Pouancé.

J’ai trouvé l’acte qui suit aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E5 – Voici ma retranscription : Le 20 avril 1624 avant midy, par devant nous Nicolas Leconte notaire royal Angers personnellement establis honorables personnes Me Christophle Lebreton sieur de la Chesne grenetier à Pouancé demeurant en la paroisse de St Aubin dudit lieu Hellayne Bernard veuve de défunt Jean Lebreton vivant marchand de draps de soie en ceste ville demeurant en la paroisse de St Maurice dudit lieu et Me Jacques Bernard sieur du Breil greffier en la prévosté de ceste ville y demeurant paroisse St Maurille tant en leurs privés noms que au nom et faisant le fort vallable d’honneste femme Jaquine Huet espouse dudit Me Christophle Lebreton mesme iceluy Lebreton son procureur spécial par procuration passée par devant Goullay notaire soubzmettans chacuns d’eux seul et pour le tout sans division de personnes ne de biens leurs hoirs etc
confessent avoir vendu vendent créé et constitué promis et promettent garantir fournir et faire valoir tant en principal que cours d’arrérages à messire Ollivier Du Fresne sieur de Montigné docteur et professeur ès droits en l’université de ceste ville y demeurant paroisse saint Pierre présent et stipulant lequel a achapté et achapte pour luy ses hoirs la somme de 31 livres 5 sols tz d’annuelle et perpétuelle rente hypothécaire rendable et payable chacuns ans par le demie année à la fin de chascune le payement de la premier demie années eschéant d’huy en 6 mois et à continuer etc faisant assiette de ladite rente laquelle lesdits vendeurs ont du jourd’huy et par ces présenes assise assient et assigent généralement sur tous et chacuns leurs biens tant meubles que immeubles présents et futurs et sur une pièce d’héritage seul et pour le tout sans que les général et spécial hypothèque se puissent faire aucun préjudice ains confirmer et approuver l’un l’autre o pouvoir express audit sieur de Montigné d’en faire déclarer particulière et spéciale assiette sur une pièce ou plusieurs des biens desdits vendeurs lesquels seront déchargés de tous autres hypothèques et à iceux vendeurs de l’amortir toutefois et quantes
et est faite la présente vendition création et constitution de rente pour et moyennant la somme de 500 livres tournois payée et fournie présentement comptant au veu de nous notaire et des tesmoings par ledit sieur acquéreur auxdits vendeurs qui ont receu ladite somme en pièces de 16 sols et autre bonne monnoye courante suivant l’édit du roy dont ils se contentent et en quittent etc

c’est une somme assez importante, et il est probable que Christophe Lebreton emprunte pour acquérir un bien sur place à Pouancé, malheureusement les archives notariales de Pouancé n’existent plus pour cette période.

tellement que audit contrat de création et constitution de rente et ce que dit est tenir etc dommages etc obligent lesdits vendeurs chacun d’eux seul et pour le tout sans division etc renonczant etc spécialement au bénéfice de division discussion et ordre de priorité et postériorité foy jugement condemnation etc
fait et passé audit Angers maison dudit sieur acquéreur en présence de Me Pierre Tesnière et Marin Quantin clercs demeurant audit Angers tesmoings

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14 décembre 200914 décembre 2009

Prêt de Jeanne Dorange à Geoffroy Taupin, chirurgien, Angers 1659

Il me semble qu’il existe des Taupin chirurgiens ailleurs en Anjou !

J’ai trouvé l’acte qui suit aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, 5E6 – Voici ma retranscription : Le 15 février 1659 avant midy par devant nous Pierre Coueffé notaire furent présents establiz et deuement soubzmis Geoffroy Taupin Me chirurgien honorable homme Jacques Collard peintre et Me René Bernard Sr de la Grand Maison commis au greffe de la Prévosté de cette ville tous y demeurant savoir ledit Sr Taupin paroisse Ste Croix et lesdits Collard et Bernard paroisse St Maurille, lesquels chacuns d’eux seul et pour le tout sans division de personnes ny de biens leurs hoirs renonçant au bénéfice de division discussion et ordre etc confessent debvoir à honneste fille Jeanne Dorange demeurant aussi en cette ville paroisse de la Trinité à ce présente et acceptante la somme de 100 livres à cause et par juste et loyal prest qu’elle leur a présentement fait et qu’ils ont receu en notre présence en monnaye ayant court suivant l’édit laquelle somme de 100 livres ils promettent luy rendre et payer en sa maison en cette ville toutefois et quantes à sa première demande et volonté, et à ce faire s’obligent solidairement comme dit est leurs hoirs etc bien et choses à prendre etc et leur corps à tenir prison comme pour deniers royaux renonçant etc dont etc
fait et passé audit Angers à notre tablier présents Me Charles Lemaçon et Pierre Coué praticiens demeurant audit lieu tesmoins Et le 29 juillet 1660 après midy par devant nous Pierre Coueffe notaire royal susdit fut présente esablie et duement soubmise ladite Dorange laquelle a receu contant en notre présente dudit sieur Taupin et de ses deniers la somme de 108 livres 6 deniers …
Contre-lettre mettant Collard et Bernard hors de cause, attachée à l’acte ci-dessus : Le samedi 15 février 1659 avant midy par devant nous Pierre Coueffé notaire royal Angers fut présent Geoffroy Taupin Me chirurgien demeurant en cette ville paroisse Ste Croix lequel a recogneu et confessé qu’à sa prière et requeste et pour lui faire plaisir seulement honorable homme Jacques Collard peintre et Me René Bernard Sr de la Grand Maison commis au greffe de la Prévosté de cette ville aussy y demeurant paroisse St Maurille à ce présent se sont ce jourd’huy obligés solidairement avec luy vers Jeanne Dorange luy rendre et payer toutefois et quantes à sa première demande et volontée la somme de 100 livres à cause de prest fait contant comme il en appart plus à plein par l’obligation de ce faite et passée à l’instant de laquelle ledit estably a pris receu et emporté ladite somme de 100 livres sans qu’il en soit rien demeuré ny tourné aucune chose au profit desdits Collard et Bernard …

30 septembre 20085 décembre 2008

Contrat de mariage de Jacques Bernard et Françoise Adron, Pouancé, 1694

Contrats de mariage retranscrits et analysés sur ce blog.

Voici une clause que nous n’avons pas encore vue, et qui est contraire au droit coutumier : la clause de réversion.
Selon le Dictionnaire de L’Académie française, 6th Edition (1832)

RÉVERSION. s. f. T. de Jurispr. Retour, droit de retour, en vertu duquel les biens dont une personne a disposé en faveur d’une autre, lui reviennent quand celle-ci meurt sans enfants.

Il s’agit de savoir ce que deviennent les biens propres de la future épouse morte sans enfants. Or, si on en croit le texte qui suit, il est écrit que ce serait son père qui revoir les biens. Je m’en étonne, et je me demande si il n’y aurait pas une coquille (cela arrive) dans l’acte, et si ce ne serait pas le mari qui serait héritier, sinon, pourquoi avoir introduit cette clause puisque selon la coutume les biens propres de la femme morte sans hoirs revenaient dans sa lignée.
Pourtant le futur est notaire, et il est peu vraisemblable qu’il ait laissé passer une coquille, alors force est d’avouer que je ne comprends pas…

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales de la Mayenne, série 3E14. Voici la retranscription de l’acte : Le 20 juillet 1694 avant midy par devant nous Thomas Huault notaire royal en Anjou résidant à Craon furent présents en leurs personnes establis et duement soumis chacun de Me Jacques Bernard notaire de la baronnie de Pouancé y demeurant cy-devant paroisse de St Aubin d’une part,
honorable homme René Adron Sr de la Bouillant et honorable fille Françoise Adron fille de deffunte Julienne Audouard, demeurant au village de la Bouillant dite paroisse de St Aubin de Pouancé d’autre,
entre lesquelles parties a esté traité et accordé des pactions et conventions matrimoniales qui suivent par lesquelles lesdits Bernard et Adron se sont réciproquement promis et promettent la foi de mariage et iceluy solemniser en face de notre mère la Sainte église catholique apostolique et romaine si tôt que l’un en sera par l’autre requis tous légitimes empeschements néanmoins cessant
auquel mariage ledit Sr Bernard entrera avec tous ses droits noms raisons et actions mobiliers et immobiliers,
et au regard de ladite furure épouse ledit Adron son père a promis et s’est obligé luy donner en avancement de droit successif tant sur la succession escheur de ladite Audouard que sur la somme à eschoir la somme de 800 livres en argent, 8 jours après la bénédiction nuptiale dudit futur mariage, la somme 4 livres de rente foncière à luy due sur le lieu de la Petite Hunaudière paroisse de Fontaine Couverte, la somme de 121 L 10 sols à luy due par André Grandin et femme pour arrérages de ferme du lieu de la Bouillant, suivant l’acte au rapport de François Hergault notaire dudit Pouancé du 1er novembre 1687 lequel acte il mettra en mains dudit futut époux avec les titres justiticatifs de ladite rente de 4 livres le lendemain des épousailles
et encore la somme de 200 livres en meubles meublants,
laquelle somme de 800 livre demeurera et dès à présent stipulée de nature de propres immeubles à ladite future épouse ses hoirs et ayant cause en ses estocs et lignée parternel et maternel à laquelle ledit futur époux promet et s’oblige convertir en acquet d’héritages un an après la bénédiction nuptiale sinon et à défaut en a dès à présent constitué rentes sur tous et chacuns ses biens meubles et immeubles présents et futurs et à profit de ladite future épouse rachetable et au cas que ledit futur époux ferait obliger ladite future épouse vendant ou aliénant ses propres, il demeure tenu et obligé l’en acquitter et faire le remplacement des biens aliénés sur les siens par hypothèque de ce jour en cas de renonciation par ladite future épouse ses hoirs et ayant cause à la future communauté qui s’acquérera entre les futurs conjoints par an et jour elle reprendra tout ce qu’elle justifiera avoir apporté en ladite future communauté franchement et quittement
oultre accordé que ce qui proviendra à ladite future épouse soit en ligne droite ou collatérale luy demeurera pareillement à elle aux siens réputé de nature de propres sans que lesdites choses puissent entrer en ladite future communauté
et en cas de prédécès de ladite future épouse qui aurait délaissé des enfants qui viendraient ensuite à décéder ledit Adron s’est réservé le droit de réversion nonobstant le contraire porté par notre coutume, (voici le droit de réversion. J’ai du mal à comprendre littéralement à qui iront les biens)
et pour justifier en quoy pourraient consister les effets de la succession future dudit Andron ledit futur époux demeure tenu en faire faire inventaire pour que le contenu en iceluy demeure comme cy-dessus est dit de nature de propre à ladite future épouse ses hoirs et ayant cause
lequel futur époux a assigné à ladite future épouse douaire coutumier en cas d’iceluy advenant par ce que le tout à esté ainsi voulu consenty stipulé et accepté par les parties lesquelles à ce tenir etc obligent respectivement renonçant etc dont etc
fait et passé à notre tablier présents Me Jacques Gastineau advocat et Pierre Doyen Me tailleur d’habits demeurant audit Craon témoins à ce requis et appelés,
lequel futur époux a déclaré et affirmé que ses effets mobiliers et immobiliers vallent la somme de 3 000 livres

Cette image est la propriété des Archives Départementales de la Mayenne. Je la mets ici à titre d’outil d’identification des signatures, car autrefois on ne changeait pas de signature.
Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet seule une citation ou un lien sont autorisés.