Le bail emphyteotique existait déjà au 16ème siècle et perdure toujours, sans doute un peu modifié ?
tous les chanoines de Notre Dame du Val de Provins
Ils sont tous là, dénommés et assemblés pour traiter leurs affaires, car ce sont les bailleurs. Parmi eux on a bien sur Nicolas Desoubzmarmont dont je vous ai parlé car il est dans un famille dont descend Jules Verne. Provins comptait plusieurs églises collégiales avec chanoines, et ils étaient donc nombreux, et pour mémoire, les chanoines ne sont pas des religieux pauvres… En Anjou, que j’ai étudié, ils étaient tous de famille bourgeoise…
concours de floritures à la signature
C’est à qui aura la plus belle floriture
un pré autrefois indispensable pour son cheval
Avant la voiture, c’était le cheval, et il fallait le nourrir, donc beaucoup de marchands ont un ou plusieurs prés.
bail emphytéotique d’un pré
AD77-1057E414 Delanoe notaire à Provins
1585.04.17 vue 303 – Claude Garnier huillyer demeurant à Provins lequel de son bon gré sans force ne contraincte aulcune recongneut avoir pris et retenu prent et retient par ces présentes à tiltre de cens et rente annuelle et amphithéotique de messieurs les vénérables doyen chanoines et chappitre de l’église collégiale Notre Dame du Val de Provins bailleurs audit tiltre par vénérables et discrettes personnes messieurs Pierre Lefebvre doyen, Ayoul Dupas chantre, André Truffé prévost, Augustin Barats Pierre Robinot Pierre Saderon, Hubert Promissart, Charles Olmules, Pierre Philipon, Jehan de St Jehan, Pierre Domenchin, Nicolas Desoubzmarmont, Pierre Depruilly et Jehan Gras tous chanoines de ladite église capitulaire agrégés et assemblés en leur chappitre à jour et heure ordinaire pour traiter desdites affaires de la dite église à ce présents qui luy ont promis garendir c’est à savoir ung demy arpent de pré ou envirion la pièce comme elle se comporte prise et faisant partie de 5 quartiers de pré en une prée dont le reste appartient audit preneur à cause de la prinse à rente à tousjours qu’il en a faite desdits vénérables bailleurs assise en la prairye et finage de st Bris au lieudit la grosse Pierre
Pierre Jacquot est vigneron à Provins. Il y avait alors de nombreux vignerons à Provins. Comme les autres, il sait signer, et rares sont ceux qui ne savaient pas signer en 1595. Je vous mets ci-dessous la vue avec sa signature.
un jardin potager
Comme dans toutes les grandes villes, il fallait des jardins potagers, et manifestement un vigneron avait aussi du temps pour cultiver quelques légumes non seulement pour sa famille, mais sans doute pour quelques familles bourgeoises et augmenter ainsi ses revenus. Le bail ci-dessous ne spécifie pas que c’est pour faire un potager, mais c’est tout à fait à lire entre les lignes car toutes les villes étaient ainsi entourées de jardins potagers.
Notre Dame des Champs
Je trouve ce lieu à l’est de Provins sur la carte de Cassini, ci-dessous.
Bail d’une pièce de terre
C’est un bail moderne car il est un loyer, et le terme loyer est même employé. Il est pour 3 ans payable en argent par an, d’un montant peu élevé.
1595.01.11 vue 58 – Le mercredy unziesme jour de janvier an 1595 fut présent Pierre Jacquot fils de Pierre vigneron demeurant à Provins lequel recognut avoir pris et retenu prent et retient à tiltre de loier à années de messieurs les vénérables doyen chanoines et chappitre de l’église collégiale Notre Dame du Val de Provins … ung quartier de terre assis près Notre Dame de Champs tenant d’une part à la chaussée allant à la rivière de Voulsye d’autre à Pierre Doyen colleron, d’un bout sur le chemin de Notre Dame des Champs avec la sixiesme partie d’une autre pièce de terre contenant 20 perches ou environ, la pièce comme elle se comporte assise près la pièce devant dicte, le reste de laquelle pièce est tenu par la Fallette, l’estendue desquelles ledit preneur a dict bien savoir, pour en jouir par ledit preneur du jour de St Martin d’hiver dernier passé jusques à 3 ans après ensuivant moyennant la somme de 12 sols 6 deniers tz de loyer par chacune desdites années
Mes ascendants FAUCHON étaient apothicaires de 1554 à 1668 dans la maison touchant l’Hôtel-Dieu de Provins. Je découvre une maladrerie toute proche de Provins, à peine quelques km au sud, à Sainte-Colombe. Il reste sur place un bâtiment ancien et MONUMENTUM en donne une page sur laquelle vous avez même la vue de ce bâtiment. Michel Langlois en administre les biens et à ce titre il fait publier la recherche d’un nouveau preneur du bail de la métairie de la maladrerie le dimanche 14 décembre 1664. Autrefois, comme tout le monde allait à la messe, cette annonce était publiée à l’église, je pense à l’issue de la messe, pas au cours de la messe. D’ailleurs, de nos jours, à l’issue de la messe, il y a parfois de petite annonces, certes non commerciales et qui n’ont rien à voir avec ces annonces du passé. Mais c’était tout de même le meilleur moyen de communication des informations sans téléphone, sans journeaux ni télé et… ce que nous avons aujourd’hui du mal à nous imaginer.
le nom est aujourd’hui modifié
Le nom de la maladrerie était CROS LE BARBE et il est devenu CLOSEBARBE ce qui n’a plus le même sens.
Dès l’an 1170, la maladrerie de Cros-le-Barbe ou Glose-Barbe, à une lieue de Provins, sur le chemin de Sens, était le refuge des malades de cette première ville, d’après un titre de Guillaume de Champagne, archevêque de Sens
Par contre la métairie qui est à bailler n’est pas située à Sainte-Colombe mais à Villiers Saint Georges au nord de Provins, Je découvre le vocabulaire de la Brie un peu différent de celui de l’Anjou, ainsi le bail à ferme est ici bail à moisson, mais le prix est bien équivalent, ici 150 livres tz.
retranscription
Cet acte est aux Archives Départementales de Seine-et-Marne, AD77-260E36
Maistre Michel Langlois administrateur de la maladrerie de Cros le Barbe fait ascavoir que la terre ferme et mestairie dépendant dudit Croslebarbe sis à Villiers Saint Georges est à bailler à moisson pour 3 ou 6 ou 9 années afin que s’il y a quelques personnes qui désirent la prendre ils ayent à se retirer par devant luy, il leur en fera prix raisonnable à ce que nul ne prétende cause d’ignorance. – Publié par moy clerc et maistre d’escolle par trois dimanche et feste à l’issue de grande messe le 14 décembre 1664 – signé Vaucouleurs.
Vous avez sur mon site une page pour les hôtelleries, et vous avez sur mon blog 28 actes traitant des hôteliers et leur hôtellerie, et pour y accéder vous allez sous ma page où vous voyez 2 lignes, la première vous donne la,les catégorie,s qui sont le mode de classement, la seconde donne ce qu’on appelle étiquettes qu’on appelait autrefois mots-clefs. Cliquez sur l’un de ces mots et vous accédez à toutes les pages traitant du même sujet.
introduction
Avant la voiture il fallait beaucoup de foin pour les chevaux, en particulier les hôteliers tenaient des écuries (qu’on n’appelait alors étable mais c’était bel et bien ce que nous appelons écurie) pour les cavaliers de passage, et même des chevaux à louer comme le feront les relais de poste. L’acte qui suit est le bail à ferme pour la « tonture du pré », ce qui signifie clairement que l’hôtellerie possédait son pré pour son foin.
Mais cet acte nous en dit bien plus que le foin, car l’hôtellier est dénommé « marchand cellier et hôtellier » et je crois comprendre que le terme cellier ne s’applique pas à la cave à vin mais au sellier, et en l’occurence il s’agissait d’un point de vente de selles pour chevaux et autres pour chevaux, mais fabriqués ailleurs par un ou plusieurs artisans.
Retranscription de l’acte avec l’orthographe originale
Cet acte est aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E121
Le 9 mai 1523 en notre court à Angers (Nicolas notaire Angers) personnellement establyz vénérable et discret maistre Jehan du Cleray chanoine de l’église collégiale et royale monsieur saint Martin d’Angers d’une part et Micheau Desboys marchant cellier et houstellier et Georgette sa femme demourants en la maison et houstellerie de la Licorne vis-à-vis de l’église collégiale de Sainte Croix de ceste ville d’Angers ladite Georgette suffisamment autorisée par devant nous d’autre part soubzmectant etc confessent avoir aujourd’huy faict les marchés pactions et conventions tels et en la manière qui s’ensuit, c’est à savoir que ledit maistre Jehan du Cleray a baillé et octroié et encores baille et octroie audit Desboys et sadite femme la tonture du pré nommé l’Hommaye assis en la paroisse de Thiercé audit bailleur appartenant tout ainsi que l’a possédé par cy davant noble homme messire Charles Bourré chevalier seigneur du Plessis Bourré par manière et tiltre de ferme et non autrement et pour ceste présente année seulement
pour d’icelle tonture de pré en faire et disposer par lesdits Desboys et sa femme comme de leurs propres choses, et est faite ceste présente baillée pour en rendre et payer par lesdits preneurs leurs hoirs audit bailleur et ayant sa cause pour ladite année la somme de 25 livres paiables au jour et feste de Saint Denis prochain venant, auxquelles choses dessus dites tenir et accomplir de part et d’autre et ladite somme de 25 livres rendre et payer etc dit et accordé entre lesdites parties que si ledit pré estoit retiré sur ledit bailleur au desans et auparavant la tonture dudit pré que ledit bailleur ne sera tenu en aulcun garantage et desdommagement vers lesdits preneurs et aux dommages dudit bailleur amendes etc obligent lesdites parties l’une vers l’autre etc et lesdits Desboys et sa femme eulx et chacun d’eulx seul et pour le tout sans division de parties de biens leurs hoirs etc à prendre vendre etc renonçant par devant nous lesdits Desboys et sa femme au bénéfice de division etc et par especial ladite Georgette au droit velleyen etc elle sur ce de nous suffisamment avertie etc foy jugement et condemnaiton etc
présents ad ce Guillaume Martin praticien en cour laye et Mathurin Grosboys paroissien de Saint Martin d’Angers tesmoins
ce fut fait et donné à Angers en la maison dudit maistre Jehan du Cleray les jour et an susdits
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Je descends de cette famille DELAHAYE du Lion-d’Angers, et celui-ci est un oncle, qui tenait à bail le prieuré de Saint Martin de Vertou au Lion d’Angers, et les biens de ce prieuré étaient importants car le montant du bail est assez élevé pour témoigner la présence de plusieurs métairies et/ou closeries.
Dans l’acte qui suit, un neveu est à Paris, et je vais tenter de savoir ce qu’il est pour moi. Donc cet acte permet d’affirmer que Pierre Delahaye né à Avrillé en 1572 et 5ème enfant de Claude (g) DELAHAYE †1584/mai 1596 Fermier général du huitième d’Anjou x1 /1568 Jehanne CASTILLE x2 /1571 Perrine DESHOULLES car En 1640 « René Delaporte Me des maîtres bouchers d’Angers et Pierre Delahaye aussy Me boucher demeurant Angers Saint Pierre … lesdits René Delaporte et Pierre (f°3) Delahaye avoir cy davant donné charge et pouvoir audit René Delahaye leur nepveu » et ce René Delahaye est l’époux de Louise Lefaucheux, donc Pierre DELAHAYE est marchand boucher à Angers en 1640 sans qu’on lui est identifié de postérité Cet acte est aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E1 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :
Le 21 juillet 1640 avant midy par davant nous Nicollas Leconte et François Delahaye notaires royaux Angers furent présans establis et soubzmis honnorables hommes René Delaporte Me des maîtres bouchers d’Angers et Pierre Delahaye aussy Me boucher demeurans en ceste ville paroisse de Saint Pierre, lesquels eulx et chacun d’eulx l’un pour l’autre seul et pour le tout sans division de personnes ne de biens etc après avoir veu et leu de mot à autre copie du bail à ferme fait à honnorable René Delahaye marchand demeurant au Bourg du Lion d’Angers par noble homme Nicollas Levieulx sieur de la Mothe Desgry conseiller et secrétaire du conseil et financier de monseigneur frère du roy demeurant en la ville de Paris Vielle rue du Temple paroisse de Saint Paul, au nom et comme soy disant ayant charge de Nicollas Levieulx son fils, prieur du prieuré de Saint Martin de Vertou dudit Lion du temporel fruits revenus appartenances et dépendances dudit prieuré profits dixmes prémises fief seigneurie cens rentes ventes issues debvoirs (f°2) mestairyes closeryes terres vignes prés boys taillys garannes pescheryes et fours banaulx et tous revenus et esmollumens en despendans et comme le tout est emplement rapporté par ledit bail à ferme qui en a esté fait audit René Delahaye comme comme procureur desdits establis et soy faisant fort d’eulx et de honnorable femme Louise Lefauscheux son espouse par ledit sieur Levieulx par devant Destrehy et Lefouillier notaires au chastelet de Paris le 5 du présant moys de juillet pour 5 ans à commancer à la Toussaints prochaine pour en payer chascun an outre touttes les charges rapportées par ledit bail la somme de 1 300 livres tz de ferme audit sieur bailleur en sa maison en ladite ville de Paris à 2 termes et par moitié audit jour et feste St Remy et Pasques le premier terme commançant à Pasques prochain déclarant lesdits René Delaporte et Pierre (f°3) Delahaye avoir cy davant donné charge et pouvoir audit René Delahaye leur nepveu prendre le revenu dudit prieuré à ferme dudit sieur Levieulx et dabondant ont loué rattiffyé confirmé et approuvé ledit bail à ferme et à l’acomplissement d’icelluy en tous points et articles se sont avecq lesdits René Delahaye et sa femme obligent sollidairement sans division mesmes d’en payer le prix chascun an auxdits termes audit sieur Levieulx en ladite ville de Paris et icelluy bail à ferme exécuter de point en point et à ce faire consenty et consentent estre directement contraints en vertu des présentes par toutes voyes de justice deues et raisonnables à peine par ledit sieur Levieulx absent nous notaire stipullans pour luy, à laquelle rattifficaiton promesse obligent et ce que dessus tenir etc et à ce faire s’obligent lesdits establis eulx et leurs biens à prendre vendre etc sans division comme dit est renonçant etc et par especial au bénéfice de division discussion et ordre de priorité et (f°4) postériorité dont etc fait et passé audit Angers en nostre tablier présence de Me Jehan Hunault et Nicollas Garanger clercs demeurant audit lieu tesmoins
J’avais publié ce bail en juin 2011 et je le remets car je retravaille Molière en Chemazé. J’aime beaucoup la maison de la carte postale car elle montre qu’autrefois on n’habitait pas au rez-de-chaussée et on ne risquait pas ainsi les inondations, car on n’avait pas d’assurances pour vous indemniser.
Ce bail complète la longue notice donnée par l’Abbé Angot dans le dictionnaire de la Mayenne. Il n’avait pas le prieur en 1594, et pour cause, il demeure alors à Angers, comme beaucoup de prieurs et curés, vivant paisiblement à Angers loin de leurs bénéfices ecclésiastiques et les baillant à ferme.
Outre un paiement de 200 livres par an en argent, le preneur du bail paiera 40 livres de beurre et 20 lvres de poupées de lin par an.
Le lin est partout en Haut-Anjou à l’époque.
J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E1 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :
(cet acte a des coins mangés et par ailleurs des endroits effacés par humidité)
Le 8 décembre 1594 avant midy, en la courr du Roy notre sire à Angers endroit par devant nous François Revers notaire de ladite court, personnellement estably Me (mangé) Danjou prieur du prieuré et chapelle régulière (mangé) prieur de Mollières ordre St Augustin paroisse de Chemazé diocèse d’Angers d’une part, honneste personne Pierre Lemarchant marchant demeurant au bourg de Mollières en ladite paroisse de Chemazé d’aultre part, soubmectant lesdites parties respectivement etc confessent avoir fait et font entre elles le bail à ferme tel que s’ensuit savoir est ledit Danjou prieur susdit avoir ce jour d’huy baillé et baille par ces présentes audit Lemarchant qui a prins et accepté audit tiltre de ferme seulement et non aultrement pour le temps de 5 années et 5 cueillettes entières parfaites et consécutives qui ont commencé dès le jour et feste de Toussainctz dernière passée et qui finiront à pareil jour et terme lesdites 5 années finies et révolues, savoir est le temporel fruictz profits revenus prémisses dixmes boys taillis et aultres esmoluements dépendant dudit prieuré avecq le lieu et clouserie de la Grange dépendant dudit prieuré et toutes aultres choses qui en sont et dépendent sans aulcune réservation en faire, pour en jouyr et user par ledit preneur bien et duement pendant ledit temps de 5 années audit tiltre de ferme comme ung bon père de famille sans rien desmolir ne pouvoir abattre par pied branche ne aultrement aulcuns arbes fructuaulx marmentaulx ne aultres sur les choses dudit prieuré et clouserie (f°2) (effacé) acoustumé d’estre coupés et esmondez qu’il pourra coupper en leur âge et saison
à la charge dudit preneur de faire dire et célébrer par chacune desdites 5 années le service divin deu et acoustumé estre dit à cause dudit prieuré et en acquiter ledit prieur vers tous qu’il appartiendra, de payer par ledit preneur aussi par chacuns ans les décymes ordinaires deues à cause dudit prieuré et en fournir audit prieur à la fin de chacuns ens les quittances et acquits, et mesmes des debvoirs cens ou rentes deubz à cause dudit prieuré que ledit preneur demeure tenu de payer par chacuns ans les décymes ordinaires deus à cause dudit prieuré et en fourniré audit prieur à la fin de chacuns ans les quitances et acquictz et mesmes des debvoirs ou rentes deubz à cause dudit prieuré que ledit preneur demeure tenu de payer aussi par chacuns ans, et pendant ledit temps donner l’aumosne aux pauvres ainsi que ledit prieur est tenu à cause dudit prieuré ; les maisons duquel prieuré et de ladite clouserie ledit preneur demeure tenu tenir et entretenir pendant le présent bail et les rendre à la fin d’iceluy en bonne et suffisante réparation comme elles luy seront baillées par ledit prieur ou aultres pour et de par luy, aussi à la charge dudit preneur de payer par chacuns ans audit prieur en ceste ville d’Angers le nombre de 40 livres de beurre bon loyal et marchand avecq 20 livres de bonnes poupées de lin, et est fait le présent bail pour en payer et bailler par ledit preneur audit bailleur par chacun desdits 5 ans oultre les charges susdites la somme de 66 escuz deux tiers valant 200 livres franche et quite en la maison dudit prieur en ceste ville d’Angers paiable aux jours et festes de Pasques et Toussaint le premier paiement commenczant au jour et feste de Toussaint prochainement venant et lesdites poupées et beurre au Caresme prenant le premier paiement commenczant au C aresme prenant prochainement venant et à continuer, tout ce que dessus accepté et accordé par lesdites parties respectivement et le présent bail et tout ce que dessus est dit tenir etc obligent etc à prendre etc dont etc fait Angers maison de noble homme Abraham Chalopin conseiller du roy en l’élection d’Angers en présence de Maurice Baudin praticien demeurant audit Anges temoins ledit preneur a dit ne savoir signer
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