Droit de bâtardise, avant et après la Révolution

En droit féodal, la succession des enfants naturels, décédés sans héritiers, est recueillie

par le seigneur haut justicier, qui est souvent le roi. C’est le droit de « bâtardise ». (Diderot, Encyclopédie – Lucien Bély, Dictionnaire de l’Ancien Régime, PUF, 1996)
Après la révolution « à défaut de conjoint survivant, la succession est acquise à la république » (Article 768, Code civil des français (en ligne en mode texte marqué T sur Gallica).

Donc, rien de changé : on a supprimé les seigneurs hauts justiciers, et remplacé le roi par la république.

En 1878, « si l’enfant naturel n’a rien reçu de son père et qu’il ne laisse ni descendants ni frères ni sœurs naturels, le conjoint survivant, à son défaut l’Etat, sont préférés aux frères et sœurs légitimes » (Allard, J.-L. Des enfants naturels : reconnaissances, adoptions, successions…, 1878, sur Gallica)

Depuis, il n’existe que des enfants reconnus, ou pas. Un enfant reconnu, n’est pas toujours alimenté par le père, qui réapparaît parfois en fin de vie, se souvenant brusquement de l’existence d’un enfant pour réclamer un droit alimentaire, quand ce n’est pas tout bonnement l’administration qui exerce ce droit. J’ai eu connaissance de tels faits au 20e siècle… Je ne suis pas certaine qu’ils aient disparu.

Ce soir sur la 3 à 20h50 l’émission télévisée « Jeunes, seules, sans travail et déjà mères. » Il n’est pas certain que nous soyons allé vers un progrès dans tous les cas.

Revenons aux bâtards d’autrefois.
Il était BCBG (bon chic bon genre) dans la noblesse d’avoir une maîtresse et des bâtards, et ceci fut parfois imité dans la haute bourgeoisie. En 1598, Henri IV est reçu en grande pompe par la ville de Nantes, lors du fameux Edit. Or, il est accompagné de la belle Gabrielle qui vient de mettre au monde à Angers leur fils immédiatement marié par Ct Dvt Guillot Nre à Angers par son père, et largement doté. Le corps de ville de Nantes accueille sans sourciller le couple et offre même à Gabrielle des présents dignent de son rang. La reine est à l’ombre, ailleurs…et surtout pas de la partie.

Enfin, autrefois y avait 3 types de bâtards :

  • ceux qui furent dotés (correctement) par leur père naturel, le plus souvent issu d’un milieu aisé. Les dotations (quand elles existent) sont dans les actes notariés, aussi en série 1B
  • ceux qui ne le furent pas, et connurent une vie dure. Souvent c’était le maître qui avait engrossé une servante. Et par maître, comprenez aussi bien le métayer ou le closier, car ils avaient eux aussi servante, surtout les métayers plus aisés. Cela n’est pas réservé aux notables.
  • et enfin, ne les oublions pas, ceux issus d’une mère d’un milieu aisé, mais ce qui était toléré chez les hommes ne l’était pas chez les femmes…
  • On ne peut donc faire aucune généralisation sur le terme bâtard, mais je veux ici rendre hommage à tous ceux qui furent en catégories 2 et 3, et connurent souvent le pire. Je souhaite cantonner ce blog aux petits, pas aux grands que l’Histoire a beaucoup gratifiés de mémoire.

    Mais au fait, avez-vous trouvé quel acte notarié était le premier dans la vie ? Pour le savoir demain, voici un indice. Ce contrat existe toujours, mais n’est plus chez le notaire. Il est fréquent en Allemagne (entre autres) beaucoup moins en France.

    Enfin, j’ai étudié toute l’histoire d’un bâtard de la catégorie 1, décédé sans héritiers (voir le début de ce billet) et la suite est piquante… Voulez-vous un jour cette histoire vraie… ?

    Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet Merci d’en discuter sur ce blog et non aller en discuter dans mon dos sur un forum ou autre blog.

    Paléographie : solution de l’exercice de vendredi dernier

    Il fallait trouver l’erreur

    J’ai dû mal m’exprimer, mais le jeu consistait seulement à trouver l’erreur, pas à mettre en ligne une retranscription, encore moins se faire aider. Pour progresser en paléographie, il faut pratiquer beaucoup d’exercices soi-même, et chaque fois découvrir ses propres lacunes pour progresser pas à pas.

    Cette image est la propriété des Archives Départementales de la Mayenne.

    Voici donc la solution :

      Le deuxième de septembre l’an (tilde) que
      desus (1574 à Château-Gontier) a esté batizé ung anfant (2 tildes)
      qui appartenant (tilde) à Pierre Pillegault
      et à sa femme (tilde) pour parain (tilde) et
      maraines (tilde) Macé Deniau
      Perrine Courcier Louize femme (tilde)
      Locherie

    L’enfant, non nommé, est une fille car il y a deux marraines. C’est maigre, mais c’est toujours cela.

    Le tilde, du latin titulum, est l’abvréviation la plus répandue. Il est figuré par un trait horizontal au dessus, et peut signifier l’abréviation de plusieurs lettres, d’une ou deux syllables. N’hésitez pas à détecter un tilde, car le trait horizontal est facile à détecter, et il cache toujours quelque chose dessous.

    Il est écrit Garnier en marge. Ce nom sort d’un chapeau. C’était l’erreur à trouver. Je pensais que cet exemple illustrait bien le piège des noms en marge.

    Ce registre donne en marge un grand nombre d’erreurs, totalement inexpliquables, ou plutôt, expliquables par l’ignorance en paléographie de celui (je dis celui parce que je ne pense pas que les dames avaient droit de fréquantation au presbytère) qui a mis ces noms en marge, bien plus tard que le registre, et probablement fin 18e siècle, date à laquelle la paléographie était largement méconnue.
    Les registres de Craon aussi fourmillent d’erreurs en marge, écrites bien plus tardivement, par quelqu’un qui ignorait la paléographie.

    En conclusion, il faut toujours lire les actes, et ne pas se contenter de la marge.

    Voir ma page de paléographie sur mon site : nombreux exercices …

    Mais au fait, dois-je continuer à vous proposer des exercices ? Et avez-vous songé à ma question d’hier, vous demandant quel est l’acte notarié qu’on rencontre d’abord dans une vie. Merci de votre participation.

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    Mariage illégitime et enfants illégitimes

    , suite du billet d’hier.
    Avec exercice de paléographie.

    Parfois, le père, reconnaissait l’enfant dans son testament, mettant sans doute sa conscience en paix avant de paraître devant Dieu. Parfois, l’enfant est reconnu lors du mariage, même, s’il avait été déposé à sa naissance sans mention du nom de la mère. Nous possédons un acte notarié de cette nature, dont le nom restera du domaine de la vie privée…

    Le mariage aussi pouvait être décrété illégitime en cas de consanguinité découverte après coup, probablement par dénonciation…, entraînant les enfants issus de ce mariage dans l’illégitimité. Cette règle fut organisée au 4e siècle.
    Elle a été étudiée par Jack Goody dans son ouvrage l’évolution de la famille et du mariage en Europe, Armand Colin, 1985, préface de Georges Duby. Voici le résumé :

    Stimulés par les ethnologues et les démographes, les historiens depuis vingt ans se sont mis à scruter l’histoire des réalités familiales en Europe. Jack Goody refuse les idées reçues. Guidé par son expérience d’anthropologue acquise en Afrique, il entreprend d’interroger sur la longue durée les modèles de parenté, soucieux notamment d’expliquer les différences qui ont clivé le bassin méditerranéen au IV » » siècle. Il souligne ainsi le rôle déterminant joué par l’Église dans l’Occident médiéval.
    Secte minoritaire, elle devient alors une organisation dont les intérêts exigent qu’elle constitue et défende un patrimoine elle va ainsi construire un système de règles où sont proscrites des pratiques telles que l’adoption, le divorce, le concubinage, les unions entre proches. Prenant en main les institutions du mariage, des donations et de l’héritage, elle favorise la mobilité de la terre, son aliénation, donc sa dévolution éventuelle à l’Église, et l’accumulation du capital entre ses mains. Le mariage sur consentement mutuel, la liberté de tester, les préceptes de la morale conjugale qu’elle impose assurent son pouvoir spirituel mais aussi temporel, celui du plus grand seigneur foncier.
    Traduit d’un ouvrage tout récent, cet essai « remarquable et dérangeant « , selon Georges Duby, fournira aux historiens et aux anthropologues un cadre rigoureux de réflexion et il séduira par l’originalité de ses perspectives le public des non spécialistes désireux de mieux connaître l’évolution de nos structures familiales.
    Jack Goody, ancien directeur du département d’anthropologie de l’université de Cambridge et récemment chargé d’enseignement à l’École des hautes études en sciences sociales, est mondialement connu pour ses recherches africanistes et son effort pour concevoir les modèles familiaux dans leur complexité et leur universalité.


    Cet arbre de consanguinité, dressé au 11e siècle, est l’une des multiples représentations de la consanguinité à l’époque.
    L’actualité veut qu’un Colloque international ait lieu les 24-26 janvier 2008 à l’ENSSIB École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques Écritures : sur les traces de Jack Goody autre aspect de son œuvre.

    Ainsi, la préservation du patrimoine a fixé des règles. C’est ce que je viens de redécouvrir en préparant ce billet et surtout à la lumière d’un acte notarié que j’ai récemment lu et qui m’a refait voir les dispenses de consanguinité aussi sous cet angle, ce qui m’avait jusqu’à présent totalement échappé. Le voici :

    Pour progresser en paléographie, retranscrivez vous-même ce passage. Vous avez un zoom de cette vue pour mieux la retranscrire.

    Le 6 mai 1573, Julienne Bonvoisin, veuve de †Jean Colin juge magistrat à Angers, fille de Jehan Bonvoisin Sr de la Riveraye et de Jacquette Leconte, fait une demande à monsieur l’official, expéditeur des demandes de consanguinité, afin d’obtenir une dipsense de consanguinité du 3° au 4°degré avec Jehan Bonneau, en vue de mariage.

      « desdites parties tel ne se pourra condamner le
      mariage qu’il y a entre ledit Bonneau et
      Julienne Bonvoisin et quant auxdits constituants
      ils ont voulu et consenty, veulent et consentent
      ledit mariage et que les enfants qui
      proviendront du mariage soyent déclarés
      légitimes et habiles à succéder et desrogeant
      comme dès lors et dès lors comme dès à présent tiennent
      lesdits enfants qui proviendront dudit mariage légitimes
      et habiles à succéder tout ainsi que si lesdits
      Bonneau et Julienne Bonvoisin ne se touschayent
      d’aucune consanguinité et à l’entrement de tout »

    Cet acte qui vient de me faire prendre conscience de l’importance autrefois de la transmission du patrimoine. Je n’avais pas vu la consanguinité sous cet angle jusqu’à présent. Demain nous voyons la succession des bâtards, puis nous verrons le premier acte notarié rencontré au cours d’une vie. A votre avis, quel acte rencontrait-on d’abord au cours de sa vie ? Et avez-vous le temps ce WE de répondre à mon jeu paléographie d’hier.

    Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet Merci d’en discuter sur ce blog et non aller en discuter dans mon dos sur un forum ou autre blog.

    Illégitime, bâtard : termes infâmants, heureusement disparus

    L’INSEE nous apprend que désormais en France, 50,5 % des enfants naissent hors mariage, soit plus d’un sur deux.

    ILLÉGITIME. adj. Qui n’a pas les conditions, les qualités requises par la loi pour être légitime. Enfant illégitime. Mariage illégitime.
    BÂTARD, ARDE. adj. Qui est né hors de légitime mariage.
    MARIAGE. s.m. Union d’un homme & d’une femme par le lien conjugal. Le mariage est un contrat civil & un des sept Sacrements de l’Église. (Dictionnaire de L’Académie française, 4th Edition, 1762)

    L’enfant né hors mariage autrefois était exclu des successions… et bien souvent exclu de la société. Cela commençait parfois par un baptême noté à l’envers ou en fin du registre (ou les deux), le plus souvent marqué du terme infâmant illégitime ou bâtard. Mais pas toujours, car rien n’autorisait les prêtres à commettre ces mesures vexatoires, et bon nombre d’entre eux se montraient plus ouverts, voire même accueillants.

    Ainsi à Lonlay-le-Tesson (Orne), le prêtre notait l’acte en son rang, et miraculeurement il obtenait toujours le nom du père de la sage-femme. Celle-ci, personne jurée, était seule habilitée à donner le nom de la mère, et avait mission de lui faire dire le nom du père dans les douleurs de l’enfantement. Lequel père ainsi noté, était le père ou ne l’était pas, car il était facile de faire endosser une paternité, quoique la peur de l’enfer a dû faire dire le plus souvent la vérité à la plupard de ces filles.
    A Chanveaux (Maine-et-Loire), le prêtre accueillait tous les enfants nés hors mariage de la paroisse voisine de Challain. Il est vrai que Chanveaux était une si petite paroisse que le prêtre n’avait guère de travail sur ses registres, tandis que sa voisine Challain était débordée… mais tout de même, quand on lit les 2 registres, on a le sentiment que Challain se débarassait du problème… et à Chanveaux, ces enfants étaient notés en leur rang, ce qui est déjà une grande marque de reconnaissance. Comme quoi on ne doit jamais faire de statistiques de enfants naturels sur une paroisse.

    J’avoue ici, que lorsque je lis des sépultures, et que je vois de ces petites âmes parties en bas âge, je me dis aussitôt que ce fut mieux ainsi. Et oui, j’ai ces mauvaises pensées lors de mes lectures de registres !
    Parfois, ces filles obtenaient, devant notaire une maigre indemnité du père, lorsque celui-ci avait bien voulu le reconnaître. Parfois même j’ai vu tel père doter dès la naissance l’enfant.

    Ceci dit, après tant de lectures de registres, je ne suis pas certaine que toutes les paternités légitimes soient vraies, car la paternité endossée a existé, ne serait-ce que parce qu’autrefois on ne pouvait pas divorcer, donc il fallait bien faire la paix en famille et trouver une solution, surtout une solution honorable pour sauver l’honneur de la famille.

    J’ai trouvé un acte notarié tout à fait surprenant, dont je ne citerai pas les noms car s’il existe des descendants ils pourraient m’insulter pour avoir dit la vérité (ma BAL est ainsi polluée) : monsieur avait engrossé une autre, et madame prenait à son compte l’enfant à venir pour sauver la famille. Il suffisait ensuite d’alerter trop tard la sage-femme officielle et le tour était joué.
    Je me souviens être restée longuement interdite devant cet acte, dont à vrai dire je soupçonnais l’existence, tant le poids de la famille était énorme… et le poids des intérêts patrimoniaux encore plus…
    Demain, soit je vous parle des grandes lignes de l’évolution de la famille et du mariage en Europe, selon l’ouvrage de Jack Goudy, Cambridge 1983, soit je vous parle du droit de succession de bâtards. A vous de voir.

    Par ailleurs, pour que vous puissiez vous échauffer les neurones, je vous propose un exercice de paléographie pratique : trouver l’erreur dans l’acte suivant (la solution viendra ensuite bien sûr). C’est un baptême à Château-Gontier en 1574 :

    Cette image est la propriété des Archives Départementales de la Mayenne.
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    François Williamson, écossais, seigneur de Lonlay-le-Tesson (Orne) par alliance en 1532 avec Jeanne de Saint-Germain

    Son père, Thomas Williamson, écossais allié aux Stuarts, était venu s’établir en France en 1495, sous le règne de Charles VIII. Il était l’un des 24 archers de la garde écossaise du maréchal d’Aubigny, son allié, et avait épousé Marguerite Rault, qui lui avait apporté les terres de Cahan et du Ménil-Hermé, puis avait acquis d’autres terres.
    Je viens de commencer la numérisation de l’ouvrage sur Lonlay-le-Tesson, dont j’avais aussi mis en ligne récemment des retranscriptions totales de BMS. J’ai mis en ligne ce jour l’histoire féodale de Lonlay-le-Tesson, et le reste de l’ouvrage suivra.
    Je cherche un (des) volontaires relecteur (s) correcteur (s) pour ce travail. Il suffit seulement de me signaler les fautes de frappe.

    Cousin remué de germain, cousin issu de germain, cousin germain…

    et tous les cousins

    Au Moyen-âge le droit de mutation, dû au seigneur, est

    le remuage, du verbe remuer, de muer, changer. (Dictionnaire de l’ancien français : Moyen-âge, Greimas A.G., Larousse, 1994).

    Ce droit de remuage, vieux d’un millénaire (au moins) est toujours actuel, mais perçu par l’état, ayant remplacé le seigneur.
    Ainsi, le verbe remuer a bien eu un sens de transmission….
    Le même dictionnaire donne le verbe

    Issir, qui n’est plus en usage depuis des siècles, mais qui nous a laissé issu, qui est sorti, venu, descendu d’une personne, issue… sortie.

    Arrivés au 17e siècle, nous trouvons dans nos registres paroissiaux les cousins remués de germain.
    Au 17e siècle,

    cousin « ceux qui sont issus, soit des deux frères, soit des deux soeurs, soit du frère ou de la soeur, Cousins germains. Les enfants de ceux-cy s’appellent, Cousins issus ou remuez de germain. Les autres suivants s’appellent, Cousins au troisiesme & au quatriesme degré etc… En France le Roy dans ses lettres, appelle Cousins, non seulement les Princes de son sang, mais encore plusieurs Princes estrangers, les Cardinaux, les Ducs & Pairs, les Mareschaux de France etc… Proverbe : Tous Gentilshommes sont cousins, & tous vilains sont comperes. » (Dictionnaire de L’Académie française, 1st Edition, 1694)

    Les dictionnaires ultérieurs donnent remué de germain comme l’expression populaire pour issu de germain.

    Cousin est un mot magique, dont voici quelques extraits glanés :

    On dit proverbialement & dans le style familier, Si telle fortune m’arrivoit, le Roi ne seroit pas mon cousin, pour dire, Je m’estimerois plus heureux que le Roi. et familièrement Le roi n’est pas son cousin signifie, avec une nuance d’ironie, Il se met au-dessus du roi, il est très fier, très glorieux.
    On dit par raillerie, & en burlesque, qu’Un homme est mangé de cousins, ou qu’il a tousjours des cousins chez luy, Quand plusieurs Gentilshommes de campagne sous pretexte de parenté, ou d’amitié, viennent l’importuner & manger chez luy.
    Chasse-Cousin. s. m. On appelle ainsi le mauvais vin. Quel vin nous donnez-vous-là? du chasse- cousin. Il est bas.
    Cousinage. s. m. La parenté qui est entre cousins. Ils s’appellent cousins, je ne sçay d’où vient ce cousinage. il est entré dans cette maison sous pretexte du cousinage.
    Il se dit aussi, Des petits Gentilshommes de campagne qui vont visiter les autres plus riches, pour vivre quelque temps chez eux. Comment peut-il vivre avec si peu de bien? il va cousiner chez l’un, chez l’autre. il s’est accoustumé à cousiner. C’est aussi un petit moustique qui bourdonne, qui pique et qui abonde surtout dans les pays marécageux. Être mangé de cousins.

    De nos jours le terme cousins est utilisé en généalogie pour désigner ceux qui ont un ascendant en commun. Ces cousins gédouillants ne sont pas là pour entretenir avec leurs cousins des relations amicales. Tels les moustiques et les gentilshommes de campagne cités ci-dessus, ils sont là pour piquer (les travaux des autres...)
    Surtout pas pour les saluer…
    Parmi les innombrables moustiques, qui m’ont piqué et sévisent sur les bases de données, il y en a même un, plus gros que les autres, qui se lève chaque matin depuis que Geneanet existe, en se demandant ce qu’il pourra me piquer ce jour. Un malade….

    Ah ! si le vin coulait à flot par l’ADSL, que d’hectolitres de chasse-cousin (cf ci-cessus) j’offirai sur mon site !

    Je salue amicalement ici, tous les cousins vrais, qui entretiennent avec moi de véritables relations humaines… et je leur exprime toute ma gratitude. Ils sont d’autant plus grands, que les autres sont plus méprisables….

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