Constitution de rente en nature et rachat 18 ans plus tard, Provins 1585

Introduction

Les archives des notaires ont souvent été reliées mais la plupart du temps, lors du classement, fait sans doute chez le notaire, un acte de rachat d’une rente était classé avec la constitution de la rente, alors qu’il est des années plus tard.

format de papier différent 

Pire, parfois le format du papier du second acte est différent du premier, et la volume relié comporte ainsi des plis et autres accomodements au format. Ainsi, je vous mets la vue totale qui montre ces plis, et bien entendu dans les plis c’est totalement illisible désormais…

contitution de rente en nature et son rachat 

18 ans après la constitution de cette rente, elle a changé de mains suite au décès et les héritiers amortissent la rente au lieu de garder cette charge en nature. La somme est la même car en 1585 on utilisait les écus mais en 1603 les livres qui valent le tiers de l’écu. Ces actes sont comme tous les actes notariés de ces fonds des sources de filiation pour les généalogistes, et ici on a donc les héritiers, et c’est une filiation sure. Dans tous les autres actes même et surtout les ventes, le notaire donne la provenance des biens, donc souvent filiation.

la rente en nature est payée directement par le fermier du propriétaire

Un bourgois de Provins n’exploite pas directement les terres qu’il possède, et pour payer la rente en nature qu’il vient de constituer, il délègue cette charge à son fermier, après accord entre eux etc… Donc le blé sera versé directement par le fermier à celui auquel la rente est due chaque année en blé. Ce type d’accord n’est pas toujours le cas, et nous avons vu sur mon blog, comment le meunier était mis à contibution pour sortir de son grenier à grains des grains à des particuliers vivant en ville et non exploitants directs, qui avaient rente en nature à payer…

AD77-1057E414 Delanoe notaire à Provins

1603.03.18 vue 324 – (illisible) du roy lieutenant particulier au baillage et siège présidial de Provins et Catherine Truffe sa femme receu de Me Odart Provost chanoine de l’église Notre Dame du Val de Provins héritier en partie de deffunt Me Pierre Drouard vivant huissier au baillage et siège présidial la somme de 150 livres pour le sort principal rachapt extinction de la rente de 3 septiers de bled froment de rente constituée par ledit deffunt Drouart au proffit de defunt Me Jehan Truffe advocat audit Provins père de ladite Catherine

1603.03.18 vue 325 – Fut présent en sa personne Me Pierre Drouart huissier au siège présidial de Provins lequel de sa pure volonté a vendu et constitué vend constitue et assigne par ces présentes à Me Jehan Truffe advocat à Provins présent et acceptant pour luy ses hoirs et ayans cause la quantité de 3 septiers de bled froment de rente à prendre et percepvoir par ledit Truffe par chascun an le jour de feste sainct Martin diver le premier commenceant audit jour saint Martin diver prochainement venant par portion de temps et de là en contunuant par chascun an jusques au rachapt et payement des arrérages qui en pourroient estre deubz par portion de temps lors du rachapt à prendre sur certaines terres appartenant audit Drouart assises au finage de Villers sainct Georges et es environs cy devant partaigées enttre ledit Drouart et ses enffans d’une part et Clémence Deverdières d’aultre part, de laquelle ledit Truffé a de présent le droit et lesquelles terres dudit Drouart constituant sont de présent tenues et occupées par Pierre Lefebvre dit Lepaige laboureur demeurant en la paroisse de Villers sainct Georges par les mains duqurl Lefebvre tant et sy longuement qu’il tiendra lesdits héritaiges ou autre fermier qui pourroyt venir après luy, ledit Drouart a consenty et consent que ledit Truffé soyt préallablement payé desdits 3 septiers de bled sur la moisson qui luy est deue à cause desdites terres et en bailler descharge audit fermier en apportant quictance dudit Truffé par chascun an et générallement sur tous les aultres biens dudit constituant sans que la généralité dérroge à la spécialité ny la spécialité à la généralité, ceste présente vendition faite audit Truffé moyennant la somme de 50 escuz sol que ledit Truffé en a payés comptés et nombrés audit Drouard en quarts d’escuz et aultre monnoye en présence du juré et tesmoings soubzscripts dont il s’est tenu pour content si comme et promet etc obligeant renonceant etc fait et passé le samedy 25 may 1585 es présence de Claude Gemelle clerc et Nicolas Bousier clerc demeurant à Provins

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