impôts – Page 51 – MODES de VIE aux 16, 17e siècles par Odile HALBERT

8 décembre 200823 juillet 2010

Inventaire du chartrier de la seigneurie de Sceaux, 1600

Sceaux : canton de Châteauneuf, Maine-et-Loire, … Le fief formait au 16e siècle une châtellenie, appartenant à la famille de Montalais, et réuni à la fil du 17e siècle à la seigneurie de Sautré. (C. Port, Dict. du Maine-et-Loire, 1876

Le même seigneur, ici Marguerite de Thierry, possédait aussi la seigneurie de Sceaux, dont je vous mets l’inventaire pendant à celui ci-dessous, le même jour sur un autre article.
Or, lorqu’un même seigneur possédait plusieurs seigneuries, il est bien évident que les sujets tout comme les officiers de ces seigneuries avaient des mutations de l’une à l’autre, car lorqu’on voulait trouver un poste d’officier pour un office vacant ou un bail pour un métayer ou closier, il est bien évident que c’est l’échelon seigneurial qui était souvent le relais opportun.
Il s’ensuit des échanges humains entre ces deux seigneuries, donc ici, notez bien l’histoire de Vern et Sceaux au 17e siècle, et soyez certains qu’il y a eu des passages humains de l’un à l’autre lieu.
D’aileurs, au passage, je vous ferais gentiement remarquer qu’actuellement aussi, lorsqu’une entreprise, ou l’état, a plusieurs unités, elle peut muter de l’une à l’autre, volontairement ou non, cela est un autre sujet.

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E36 – Retranscription de Pierre Grelier : Le 27 novembre 1600 inventaire des titres et enseignements concernant la chastellenie, terre et seigneurie de Sceaux et fiefs qui en despendent que haulte et puissante dame Marguerite de Tyerry dame douairière de Ponguy propriétaire de Boisorcault le Pont Rouault Romillé etc met et baille entre les mains de Me Daniel Eveillard voyer des eaux et forests d’Anjou fermier de la terre fief et seigneurie de Sceaulx par bail à luy fait par ladite dame le 10 juin 1600

Et premier un papier relié en parchemin contenant les déclarations de ladite seigneurie de Sceaux et fiefs d’icelle, au premier feuillet dudit livre est escrit Déclarations rendues à l’assise de la chastellenie et seigneurie de Sceaux et fiefs qui en dépendent tenu au bourg dudit lieu en la maison de André et messire Marin les Froger, le mardy 26 juin mil cinq cent soixantes et quinze, audit feuillet est signé Belin et contient ledit papier 8 feuillets escrits au dernier desquels sont signés Bitault, Viel et Belin, le reste dudit livre n’est point écrit, coté A

Item un autre papier non relyé couvert de parchemin contenant les déclarations de ladite chastellenie et seigneurie de Sceaux au premier feuillet duquel est écrit Déclarations rendues à l’assise de Sceaux tenue le 28 juin mil cinq cent trente trois, ledit livre contenant 177 feuillets tant escrits que non escrits au denier feuillet escrit qui est le 153e et iceluy tourné est la déclaration de Pierre Legendre du jeudy 27 avril 1600, signée Legendre, Eveillard, Constantin et Busson, ledit livre coté B

Item un autre papier couvert de veau avec le poil relié contenant les remembrances de Sceaux contenant 46 feuillets tant escrits que non escrits au quatrièmes desquels feuillets est ce qui s’ensuit Premier remembrement de la chastellenie terre et seigneurie de Sceaux et ce qui en dépend appartenant à noble et puissant messire Mathurin de Montalays seigneur chevalier seigneur de Chambellé, et dudit lieu, tenu par nous René Ayrault, licencié ès loix, séneschal le 26 février mil cinq cent trente et quatre, au dernier feuillet et iceluy tourné qui est le 145e sont signées Crochet et de Chevrue du 5 septembre 1596 coté C

Et un autre papier couvert de parchemin non relié où sont les remembrances et déclarations de ladite seigneurie de Sceaux contenant 77 feuillets tant escrits que non escrits au premier feuillet est ce qui s’ensuit : Remembrance de la seigneurie de Sceaux, tenue par Pierre de la Court, séneschal pour et au nom de noble et puissant seigneur messire Mathurin de Montalays chevalier seigneur de la Roche Abillant le 7 mars vendredy après reminiscere l’an 1565, au bas duquel feuillet sont signé Cheverue et Blondeau à la requeste de Maillard, ledit jour et an que dessus, au 127e feuillet qui est le dernier escrit et iceluy tourné sont signés Jehan Hunaud, Yvon pour ledit Hunaud, P. Belin pour greffier, et Passedouet pour ledit Hunaud coté D

la Roche Abilen, commune de Saint-Georges-du-Bois, ancien fief et seigneurie relevant primitement de Beaupréau, et plus tard du château du Vieil-Baugé, de Fontaine-Guérin et de Lavau-Fêtu. Acquis de Jeanne de la Roche-Abilen par le chapitre Saint-Maurice d’Angers, il fut revendu vers 1370 à Guillaume Pointeau, mari de Jeanne de Soucelles, dont la fille avait épouse avant 1410 Ambroise de Montalais. (C. Port, Dict. du Maine-et-Loire, 1876)

Reminiscere : Deuxième dimanche de carême
Reminiscere miserationum tuarum, Domine, et misericordiae tuae, quae a saeculo sunt ; ne umquam dominentur nobis inimici nostri : libera nos, Deus Israël, ex omnibus angustiis nostris.
Souvenez-vous de vos miséricordes, Saigneur, et de vos bontés : elle datent de toujours ; que jamais nos ennemis n’aient le pas sur nous ; délivres nous, Dieu d’Israël, de toutes nos angoisses.

Item un autre papier relié et qui n’est point sur les tranches, couvert de parchemin, qui est le papier censif de ladite seigneurie de Sceaux avec plusieurs jugements, contenant 285 feuillets escrits au premier desquels est ce qui s’ensuit : Ce sont les cens debvoirs et rentes en deniers qui sont dus aux festes cy-après déclarées à noble et puissant Mathurin de Montalays chevalier seigneur de Chambellé à cause de ses terres et seigneuries de Sceaux, la Filottière, Crispin ?, et la Chevrière au bas du dernier feuillet qui est le 285e est escript Jacques et André les Forger, Pierre Malbeuf, et autres leurs cohéritiers au lieu de feu Macé Bonsergent coté E

Item un autre papier couvert de parchemin relyé contenant 86 fuillets escrits et est un papier censif de ladite seigneurie de Sceaux au 3e feuille est escript : Papier censif des services cens rentes et debvoirs dus chacun an à la recepte de la chastellenie terre et seigneurie de Sceaux et de chacun des fiefs qui en dépendent séparément et au 86e feuillet est escript ledit Desprée, Jehan Favreau l’aisnée filel de feu Jehan Favreau coté F

Item un autre papier couvert de parchemin relyé contenant les remembrances de ladite seigneurie sur la requeste à nous présentée par plusieurs particuliers sujets de ladite seigneurie de Sceaux à ce que le ban de vendange fut mis et assigné à iceux certains en dabte du 23 septembre 1593 signé Grudé et Cormier, au 131e feuillet dernier écrit est ce qui s’ensuit Jehan Douschet marchand demeurant à Angers pour exhiber ses contrats de baillée par déclaration et au bas est signé Foucher pour ledit Douschet ledit papier coté G

Le 27 novembre 1600 par devant nous Mathurin Lepeltier notaire royal Angers personnellement estably sous cette cour ledit sire Daniel Eveillard fermier de ladite terre et seigneurie de Sceaux demeurant en la ville d’Angers paroisse de la Trinité lequel a déclaré recogneu et confessé avoir eue et receue de ladite dame de Ponguy qui luy a délivré et baillé aux fins de la ferme … ci-devant fermier de ladite terre de Sceaux etc ..

de Montalais : famille d’origine angevine et d’ancienne chevaliere,connus pour nous depuis « Monsour Philippe de M. » mari de Thomasse de Chemillé, cité au chartrier de la Roë dès 1312. Les féages de Froges (Châtelain), la terre des Puisiers (Ruillé-Froidfont), puis Fromentières, dont l’église possède une clef de voûte à leurs armes, le Buharay, la Bréteucherie, la Parc d’Avaugour, etc… appartinrent à ses descendants, dont le principal titre était la seigneurie de Chambellay.
Robert, fils de Mathurin de M., seigneur de Chambellay et de Fromentières, et de Renée de Goulaine, partagé par son père en 1534, laissa veuve avant 1567 Françoise du Puy-du-Fou, qui convola avec Jean de Leuamont, connu sous le nom de capitaine de Puygaillard
François, fils du précédent, mari de Louise de Malestroit, fut gentilhomme de la chambre du roi Henri III, 1571, 1584, enseigne de la compagnie du seigneur du Bueil-Fontaine et chevalier de l’ordre de Saint Michel, 1583
Mathurin, frère de Robert, conseiller et aumônier du roi, abbé du Gué de Launay, pourvu de l’abbaye de Saint-Melaine au mois de juin 1575, expose au roi (12 mars 1578) que sa pauvre petite abbaye bretonne a été pillée par les calvinistes. Un de ses successeurs l’accuse d’avoir dilapidé le monastère et d’en avoir fait disparaître les titres, accusation calomnieuse. Il prit part aux Assemblées des etats de Bretagne en 1576, 1588, assista au concile de Tours, 1583, et pendant la période critique de 1590 à 1597, présida à toutes les assemblées des royaux à Rennes, prenant sous sa responsabilité les décisions que rendait nécessaire le service du roi la menace continuelle des ligueurs. Après la paix, il contribua efficacement à l’établissement des Jéuites à Rennes, mourur le 12 janvier 1603, âgé de 78 ans et fut enterré dans son abbaye.
Mathurin, neveu et principal héritier du précédent, seigneur de Fromentières, vicomte de Guer, baron du Plessis de Ker, prit aussi parti parmi les royaux, mais resta catholique. Ses nombreux enfants sont baptisés à Fromentières, tenus sur les fonts par René Du Bellay, baron de la Flotte, Lancelot de Quatrebarbes, Josias de Bouillé etc. Nommé gouverneur du duché de Beaumont par Henri IV, 1605, il l’était encore en 1618, mourait au château de la Cour de Fromentières qu’il avait fait construire le 30 janvier 1631 et était inhumé dans l’église à minuit. Anne Le Voyer, sa femme, accusée par ses enfants d’avoir contracté des dettes en haine de sa famille, interdite, mourut au mois de février 1633.
Françoise, petite-fille du précédent, issue du mariage de Pierre de M. et de Renée Le Clerc de Sautré, fut fameuse mala utique fama, par ses aventures. Attachée avec Mlle de la Vallière, comme fille d’honneur, à Marguerite de Lorraine, puis en 1661, à Henriete d’Angleterre, puis enfermée à Fontevrault pour ses intrigues, en 1662, puis en 1665. Il ne faut pas confondre cette intrigante, qui fut mêlée au procès de la Chambre ardente, avec sa soeur, qui épousa Jean du Bueil, comte de Marans, et veuve, 1665, devint maîtresse d’Henri-Jules de Bourbon, prince de Condé, dont elle eut Julie de Bourbon (1668), femme du marquis de Lassay et la maîtresse de fils du duc de Longueville, le comte de Saint-Pol. Elle vivait encore en 1686, mais ses biens étaient saisis. C’est elle que Mme de Sévigné appelle la méchante fée Mélusine
Anne, soeur de la précédente, élevée en l’abbaye du Pré, par Jeanne de Montalais, sa grande tante, professe en l’abbaye de la Perrine, puis coadjutrice de l’abbaye du Pré depuis 1644, fut nommée abbesse en 1661, consacrée par Philibert-Emmanuel de Beaumonoir le 7 novembre 1666, gouverna sagement l’abbaye et mourut âgée de 72 ans, le 11 mai 1672. (Abbé Angot, Dict. de la Mayenne,)

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3 décembre 200823 juillet 2010

Aveu rendue à la chatellenie de Challain pour la Hanochaie, 1624

L’aveu est la déclaration au seigneur des biens fonciers que l’on possède. Je le classe dans la catégorie IMPOTS parce que c’est un impôt seigneurial.
Je vais tenter de calculer la superficie de la Hanochaie, aussi voici un rappel des mesures de superficie :

Journal : mesure de superficie, qui est la superficie qu’un homme peut travailler en un jour. Hélas, celle mesure, comme beaucoup d’autres mesures anciennes, était essentiellement variable. Elle était de 52,72 ares à Angers, Durtal, Baugé, mais de 44,03 à La Flèche. (attention, je n’ai pas dit que les gens de La Flèche étaient des faignants) selon M. Leméné, dans Les Campagnes angevines à la fin du moyen âge. A Laval, Craon et Château-Gontier, elle était de 52,72 ares, selon M. Lachiver, dans on Dict. du Monde Rural.
Hommée : mesure de superficie de pré qu’un homme pouvait faucher en une journée. Elle était de 39,67 ares en Anjou, selon M. Lachiver (opus cité)
Boisselée : mesure de superficie, pour laquelle Michel Leméné distingue 5 types en Anjou – 1. banlieue d’Angers, Corné, Bauné, et entre Longué, Gennes et Brissac, 79,20 ares recouvrant les régions utiliant le boisseau de 13,58 litres – 2. région de Doué 439 m2 pour un boisseau de 11,31 litres – 3. Saumurois 549 m2 pour un boisseau de 12,72 litres – 4. Segréen, Craonnais et jusqu’à Saint-Denis d’Anjou 1 318 m2 pour un boisseau de 27 à 33 litres – 5. La Flèche 733 m2 pour un boisseau de 17 à 18 litres.

Carte de Cassini, sur laquelle ne figure pas le lieu de la Hanochais, alors disparu. Nous allons découvrir à travers cet aveu de 1624 que la Hanochais touchait la rivière de Verzée, la Riverie, la Touche, le Moulin Collin, la Deniolaye, la Beausserie. Sur la carte de Cassini ci-dessus, vous la mettez donc exactement à l’endroit où est écrit en gros caractères LE TREMBLAY.

ATTENTION, l’acte qui suit est extrait d’Archives Privées, qui m’ont été communiquées, avec autorisation de les exploiter. Mais vous n’avez pas le droit de les exploiter à votre tour. Copie interdite sur autre endroit d’Internet.

Il s’agit d’une copie de copie d’un aveu rendu le 17 septembre 1624, réalisée en 1779 à la demande de Melle Faussecave. Voici la retranscription de l’acte : Aujourd’hui en jugement des assises de la chastellenie des fiefs et seigneurie de Challain tenant a comparu maître Jean Pouriaz avocat au siège présidial d’Angers, y demeurant paroisse de Saint-Michel-du-Tertre, seigneur propriétaire à raison des choses héritaux dont la déclaration s’ensuit
Premièrement les maisons et laiteries de la Hanochaye, rues et issues, jardins et étrages, le tout en un tenant et contenant en fonds à l’estimation d’un journal de terre ou environ (soit 52,72 ares)

LAITERIE. s.f. Lieu où l’on serre, où l’on met le lait des vaches, des chèvres, des brebis, &c. où l’on fait la crême, le beurre, les fromages (Dict. de L’Académie française, 4th Edition, 1762)

Item le grand pré étant entre lesdits jardins et la rivière de Verzée contenant 6 hommées d’homme faucheur ou environ (cumul 52,72 ares, prés 238,02 ares )
Plus un autre pré près celui de la Riverie, contenant 2 hommées ou environ, joignant ladite rivière et abouté des deux bouts au pré dudit lieu de la Riverie. (cumul 52,72 ares, prés 317,36 ares )
Item une grande pièce de terre à présent séparée en 2 avec un autre pré étant au bas d’icelles, ledit pré appellé le pré Hault, contenant une hommée ou environ et ladite grande pièce contenant 8 journeaux de terre ou environ, le tout joignant d’un costé et abouté d’un bout au chemin tendant de la Riverie à la Hanochaye et dudit lieu de la Hanochaie à la Bausserie, d’autre costé à la terre de la Touche, et d’autre bout la terre dudit lieu de la Riverie. (cumul 474,48 ares, prés 357,03 ares )
Item 3 cloteaux de terre ou environ en une portion appellée les Vignes le tout en un tenant contenant quatre boisselées de terre ou environ, aboutant le chemin cy-dessus et d’autre bout et d’un costé la terre de la Touche. (cumul 474,48 ares, prés 357,03 ares )
Plus 3 boisselées de terre cy-devant plantées en vignes, étant au devant dudit lieu de la Hanochaye, joignant lesdits cloteaux les vignes cy-dessus d’un bout la rue dudit lieu, et d’autre bout la terre de messire Catherine Grosbois prêtre (cumul 474,48 ares, terre 3 954 m2 (3 boisselées) prés 357,03 ares )
Item quatre pièces de terre toutes en un tenant l’une appelée la Chalopiète contenant 8 journeaux de terre ou environ et l’autre appelée la Tournée contenant 5 journeaux ou environ, l’autre la Veury contenant 4 boisselées, et l’autre appelée les Landes, contenant 4 journaux de terre ou environ, le tout joignant d’un costé les champs de la Chapellière, d’un bout le chemin tendant de la Chapellière à la Deniollaye et d’autre bout aux terres de la Touche. (cumul 1 370,72 ares, terre 9 226 m2 (7 boisselées), prés 357,03 ares )
Plus une pièce de terre appelée le champ long au bas de laquelle il y a un petit jardin contenant 6 boisselées ou environ joignant d’un costé la terre de René Desmats, d’autre la terre de la Touche, d’un bout le chemin comme l’on va de Challain à Combrée, et d’autre bout le chemin tendant de la Hanochaye à la Bausserie. (cumul 1 370,72 ares, terre 17 134 m2 (13 boisselées), prés 357,03 ares )
Item une autre pièce de terre et un pré, ladite pièce appelée la Grande pasture, contenant 5 journeaux de terre ou environ, et ledit pré contenant 3 boisselées, y compris la ruette en laquelle l’on va en ladite pièce, le tout aboutant des 2 bouts lesdits 2 chemins cy-dessus, et joignant la terre de la Touche, d’autre costé la terre de la métairie du Mesnil Poiroux. (cumul 1 634,32 ares, terre 21 088 m2 (16 boisselées), prés 357,03 ares )

Le Ménil-Poiroux, commune du Tremblay. Ancien logis noble, acquis de Gabriel de Villiers, mari d’Hélène de Chouppes, le 7 décembre 1669 par les Ursulines d’Angers – domaine actuel de l’hôpital de Candé (C. Port, Dict. du Maine-et-Loire, 1876). Le Mesnil, sur la carte IGN actuelle : dommage qu’il est perdu son qualificatif Poisroux, qui était la trace d’un ancien propriétaire, avant les de Villiers, qui devait se nommer Poisroux.

Item s’est avoué sujet par le moyen du fief de la Roche Normand pour raison d’autre espace de pré situé au milieu des prés des métairies de la Roche, joignant la rivière de Verzée, à prendre sur fondains de fauchine ? et par celui en dedans le fief de la Chapellière pour raison d’un journal de terre es champs dudit lieu de la Chapellière (cumul : 1 687,04 ares (32 journaux) – terre 21 088 m2 – prés 357,03 ares )

Item s’est avoué sujet de ladite seigneurie de Challain pour raison de terre expirée du lieu de la Touche par lui requise de demoiselle de Marchaugé dont la déclaration s’en suit
Est premier pour raison d’une pièce de terre et d’un pré appellés la Douette contenant une hommée et demie de terre ou environ, joignant le grand pré de la Hanochaye aboutté d’un bout ladite rivière de Verzée et d’autre bout le chemin tendant dudit lieu de la Hanochaye à la Riverie (cumul : 1 687,04 ares (32 journaux) – terre 21 088 (16 boisselées) m2 – prés 416,535 ares (10,5 hommées) )

Item une autre pièce de terre pré et jardin près le moulin Collin le tout contenant 5 journeaux de terre ou environ joignant d’un bout la rivière de Verzée et d’autre le chemin tendant de la Blanchardière à la Hanochaye et aboutté la terre du sieur de la Fontaine (cumul : 1 950,64 ares (37 journaux) – terre 21 088 (16 boisselées) m2 – prés 416,535 ares (10,5 hommées) )

Item s’est avoué sujet pour raison du fief de la Roche Normand à cause des maisons, jardins rues et issues vergers et chataigneraye et le pré de l’Authel le tout contenant 6 journaux de terre ou environ
Item pour raison d’une pièce de terre et pré au bout appelée le Fontenil contenant un journal et demi ou environ
Item une pièce de terre nommée les Chalopières contenant 5 journeaux ou environ
Item une autre pièce de terre nommée les Cinq Boisselées
Item une pièce de terre nommée la Sensis contenant 6 boisselées de terre ou environ
Item une petite portion de terre es champs de sur la Touche contenant une boisselée
Item s’est avoué aussi sujet dudit seigneur de Challain pour raison de 2 pièces de terre en un tenant appelées les grandes pastures contenant 10 journaux ou environ
Item une autre pièce de terre nommée les Grandes Coudrais
Item 6 journaux de terre ou environ en Landes

(TOTAL : 3 423,16 ares (65,5 journaux) – terre 36 904 (28 boisselées) m2 – prés 416,535 ares (10,5 hommées) )
ce qui donne

superficie totale : 42 ha

Bigre ! cela n’est pas une petite exploitation ! En effet, selon l’INSEE, en 2008, avec 42 ha on est dans la fourchette au dessus de la moyenne. Allez-voir le tableau de l’INSEE.
Et, selon Annie Antoine, Fiefs et villages du Bas-Maine au 18e siècle, 1994, c’est une belle métairie.

Pour raison desquelles choses ledit Pouriaz confesse devoir à la recette de ladite seigneurie de Challain par chacun an au terme de Notre Dame Angevine le nombre de 6 boisseaux d’avoine menue et 4 sols 9 deniers en argent de cens et rentes d’une part, plus un boisseau d’avoine et 10 deniers par argent le tout mesure de ladite seigneurie

à laquelle déclaration et aux devoirs contenus, il a fait arrest dont nous l’avons jugé sauf à le faire revenir au cas qu’elle soit défectueuse, donné aux assises de ladite chastellenie de Challain tenues par nous Pierre Landemy sieur de Lavau avocat au siège présidial d’Angers sénéchal de ladite seigneurie le 17 septembre 1624 signé Huchedé greffier de ladite seigneurie de Challain

Vidimé et collationné la présente copie sur une autre à nous représentée par damoiselle Angélique Faussecave fille majeure demeurante ordinairement ville de Nantes, île Feydeau, paroisse de Sainte Croix, évêché dudit Nantes, de présent en sa maison de la Touche paroisse de Saint Louis du Tremblay province d’Anjou, et fait à elle remise de ladite copie par nous François Pierre Poilièvre notaire royal et apostolique d’Angers résidant au Bourg d’Iré, soussigné, le 7 octobre 1779 avant midy, dont etc

fait et passé en ladite maison de la Touche paroisse du Tremblay, en présence de Mathurin Gasté, cordonnier et d’Antoine Godefroy tisserant demeurants au bourg et paroisse du Bourg d’Iré tesmoins à ce requis et appelés, qui ont signé avec ladite demoiselle Faussecave

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15 novembre 200823 juillet 2010

Soldat de milice déserteur à La Selle-Craonnaise, 1689

Ce site + blog, vous propose plusieurs traces des soldats de milice à travers les actes notariés :

soldats de milice du Haut-Anjou

tirage au sort

impôt pour l’entretien

décès près de Roanne

Soldat de milice, Thorigné, 1689

Milicien pour Saint-Lambert-du-Lattay (49), 1719

Jean Martin, d’Ancenis, soldat de milice pour Montreuil-sur-Maine, en 1701

L’acte qui suit se situant en 1690, il convient de rappeler les dates importantes de la milice, généralement appelée la milice provinciale

La milice provinciale est crée au début de la guerre de la Ligue d’Augsbourg pour augmenter les effectifs de l’armée. Le 20 novembre 1688, levée dans chaque paroisse, en fonction de sa contribution à la taille, des célibataires de 20 à 40 ans. La population rurale fut alors à peu près la seule astreinte à la milice.
Équipés et soldés par leur paroisse, les miliciens étaient incorporés dans des compagnies commandées par un officier originaire de la Province, puis allaient rejoindre l’Armée.
Louvois dut menacer du fouet le 16 mars 1689, les hommes qui quitteraient leur village pour échapper à la milice.
Le tirage au sort, institué le 23 décembre 1692, rendit plus effective la contrainte. Des garçons se mariaient à la hâte, d’autres simulaient la folie ou se mutilaient l’index pour ne pas tirer au billet.
La hantise de la milice culmina pendant la guerre de succession d’Espagne, au cours de laquelle elle a fourni 46 % des effectifs engagés.
De 1708 à 1711, il devint plus difficile de payer la troupe que de la recruter, aussi le Rois substitua un impôt à la milice.
L’âge minimal est abaissé à 18 ans en 1693, il passera même un moment à 16 ans !
Il y eu souvent un billet noir sur 5, mais à travers les exemptions, les infirmités voire de fugitigs, on a parfois atteint un sur 4.
Les familles des garçons qui avaient tiré un bon numéro se cotisaient pour procurer au milicien une sorte d’indemnita. Quoiqu’il eut été interdit, depuis le 12 novrembre 1633, de « mettre au chapeau », les subdélégués fermaient les yeux. Ils ont même souvent autorisé les communautés d’habitants à affecter le produit des cotisations à l’engagement d’un milicien volontaire. (Selon L. Bély, Dict. de l’Ancien Régime, 1996)

L’acte qui suit est extrait des Archives départemantales de la Mayenne, série 3E1 Voici la retranscription de l’acte : Le 6 avril 1690 avant midy devant nous André Planchenault notaire de Craon y demeurant, furent présents establis et soumis chacuns de Pierre Bouesseau procureur marguiller de la paroisse de La Selle Craonnaise, Jacques Delanoë, André Denouault, Jean Epron, Michel Bodinier, Jean Gendry, René Douineau, Michel Grignon, tous particuliers habitants de ladite paroisse de La Selle,

lesquels ayant cy-devant nommé avecq le général des habitants de ladite paroisse de La Selle pour servir sa majesté dans sa milice Pierre Eschard lequel aurait déserté en sorte que s’étant trouvé hors d’état de pouvoir fournir un soldat pour marcher en compaigne au lieu où ladite milice sera commandée aller une compagnie de laquelle partit dudit Craon le jour de mardy dernier sous la conduite et le commandement de monsieur de la Pasqueraye capitaine de la compagnie dudit Craon, en laquelle le soldat de ladite paroisse doit estre incorporé

ils ont esté obligés de nommer pour servir en ladite milice pour leur dite paroisse au lieu et place dudit Eschard le nommé Gerault de ladite paroisse et crainte qu’il déserte comme ledit Eschard, ils ont esté contraints de s’assurer de sa personne et l’emmener en cette ville de Craon pour le mettre entre les mains d’honneste homme Guillaume Boisgontier messager ordinaire dudit Craon en la ville d’Angers, demeurant audit Craon, à ce présent estably et soumis et obligé, lequel a promis et s’est obligé mener ledit Girault en ladite ville d’Angers et iceluy mettre entre les mains de monsieur de la Pasqueraie capitaine de ladite compagnie de milice dudit Craon demain au soir septième du courant et en apporter certificat signé de la main dudit Sr de la Pasqueraie, de l’acceptation ou du refus qu’il en fera et en cas de regus le laissera libre de s’en retourner auxdits establis lesquels pourla conduite, voiture et nourriture dudit Girault ont promis et se sont solidairement obligés chacun d’eux seul et pour le tout sans division et qui ont renoncé etc avec tous et chacuns leurs biens etc tant en leurs propres et privés noms que pour le général desdits habitants de La Selle payer et bailler dans le jour de lundy prochain venant audit Boisgontier lequel a reconnu que lesdits establis lui ont présentement mis entre mains la personne dudit Girault la somme de 12 livres à laquelle ils ont convenu pour ce que dessus est dit, dont de leur consentement nous les avons jugés,
fait et passé audit Craon en notre étude présents honnestes personnes Jacques Berchault marchand mégissier et Guillaume Lefrère hoste demeurant audit Craon, témoins à ce requis et appelés, lesdits establis, fors les soussignés, ont déclaré ne savoir signer de ce enquis et sommés de ce faire. Signé : Delanoë, Denouault, Bouesseau, Epron, R. Douesneau, Bertault, G. Lefrère, A. Planchenault

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8 octobre 200823 juillet 2010

Tromperie sur le montant des cens, rentes et devoirs féodaux, 1565, Angers

Dans les contrats de vente, vous avez sans doute remarqué un paragraphe, souvent très étonnant par son absence de données, c’est le paragraphe qui traite des impots seigneuriaux et féodaux, ancêtre de l’impôt foncier que nous payons aujoud’hui à l’état.
Généralement, j’ai remarqué que le vendeur se gardait bien de donner un chiffre, et disait mollement qu’il ne le connaissait pas.
Ici, manifestement le vendeur n’a pas été aussi malin que les autres, et il a donné un chiffre.
Mal lui en a pris, car le chiffre est sous-estimé, et il est poursuivi par la demoiselle à qui il a vendu la maison. Il doit alors trouver avec elle un accord devant notaire et lui payer une part de la différence.

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E7 – Voici la retranscription de l’acte : Le 30 septembre 1565 (devant Jacques Chailland Nre Angers), en la court du roy notre sire à Angers en droitz personnellement establyz chacun de honorebla homme maistre Pierre de Lestang licencié ès loix d’une part, et honneste fille Jehanne Coroys d’autre, comme ainsy soit que ledit de Lestang ayt auparavant ce jour vendu à ladite Coroys une maison sise en la rue du Pont Prêtre joignant d’un costé la maison de Me René Truchon docteur en médecine d’autre costé les appartenances de Jehan Doisseau apothicaire aboutant d’un bout ladite rue du Pont Prêtre d’autre la rue de Lescorchoys de ceste ville d’Angers à la charge de payer aux seigneurs de Foudon et de la Piquonière par chacun an de cens rente ou debvoir la somme de 15 sols tournois touttefoys a esté trouvé tant par les papiers censifs que déclarations des prédécesseurs seigneurs d’icelle ladite mayson debvoir par chacun an à la seigneurye de Foudon la somme de 20 sols tournois pour raison de quoy ledit Sr aurait faict saysir ladite mayson sur ladite Coroys et icelle mise en procès, laquelle auroit demandé délay de garende et auroit faict soumestre ladite demande audit de Lestant et estoit lesdites partyes en évolution de procès pour auxquels éviter ont lesdits de Lestang et Coroys accordé ensemblement sur les différents en la fome et manière qui s’ensuit, c’est à savoir que ledit de Lestang pour demourer quicte vers ladite Coroys de ladite rente de 5 sols excédant de ladite somme de 15 sols portée par son contrat a payé à ladite Coroys manuellement contant à veue de nous la somme de 100 sols tournois moyennant laquelle somme ladite Coroys demeure tenue payer servir et continuer à l’advenir par chacun an audit seigneur de Foudon ladite somme de 20 sols tournois
plus a ledit de Lestang payé contant en présence et au vue de nous la somme de 25 sols pour les aréraiges des autres payements payés par ladit Coroys et de tout ce que dessus sont lesdites parties demeurées à ung et d’accord auxquelles choses susdites tenir et obliger etc renonçant etc mesme au droit vélléyen …
fait et passé en la maison dudit de Lestang hoste en ceste ville d’Angers ès présence de François Piedplont compagnon paticier et …

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21 septembre 200823 juillet 2010

Droit de huitième sur le vin vendu au détail, 1543

Selon le Dictionnaire du Monde rural de Marcel Lachiver, 1997 :

huitième : droit sur la vente au détail du vin, théoriquement fixé au hitième de la valeur de celui-ci, dans les pays sujets au droit de gros.

J’ai beaucoup d’actes concernant ce droit, en particulier des prises à sous-fermes dans certaines paroisses, etc… et généralement le montant est assez important.
On dit que c’était un impôt juste, comparé à la gabelle, injuste car payée par certains seulement, mais j’ai pourtant trouvé qu’en Normandie, par exemple, ce n’était pas le huitième, mais le quatrième.
Enfin, dans tous les actes notariés que j’ai déjà relevés sur le huitième en Anjou, il est toujours précisé sur tous les breuvages vendus au détail, ce qui signifie aussi le cidre, pas uniquement le vin.

Ici il est question d’un impayé d’un montant si ridiculement faible que je suis surprise de constater que pour s’en faire payer Jacques Allain ait entamé des poursuites, dont le coût est certainement supérieur à la somme due. Doit-on en conclure que la vente au détail de Busson est excessivement faible et que personne ne boit à Beaucouzé et St Nicolas ? J’en doute.

En 1543, les prénoms ont encore parfois une forme ancienne, ainsi Michau

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E2

Voici la retranscription de l’acte : Le 19 février 1543, devant Lemelle notaire Angers, sur les procès questions et débats qui estaient mus et pendants en la cour des eslus d’Angers entre Jacques Allain demandeur d’une part,
et Michau Busson défendeur d’autre part,
touchant le droit d’huictiesme de vin vendu au détail par ledit Busson au-dedans des paroisses de Beaucouzé et St Nicolas les Angers et dont plus ample mention est faicte par le procès sur ce mu et édifié
lesdites parties pour pled et procès éviter paix et amour nourrir entre eulx ont transigé pacifié convenu entre eulx en la forme et manière qui s’ensuit, scavoir est que pour estre et demeurer ledit Busson en amitié vers ledit Allain qui l’acquite et quicte par ces présentes de ce dont il faisait question et demande ausit Busson pour raison du droit de huictiesme du vin vendu par ledit Busson au-dedans desdites paroisses de Beaucouzé et St Nicolas jusqu’au dernier jour de décembre passé, iceluy jour compris,
ledit Busson a promis audit Allain la somme de 32 sols 6 deniers dont il a payé présentement audit Allain 4 sols tournois et le reste payable dedand Pasques prochaine venante et en ce faisant et payant ladite somme lesdites parties sont et demeurent quicte l’une vers l’autre de toutes et chacunes les choses dont en despendent lesdites parties eussent pu et pouvaient faire question et demande ledit Allain jusqu’à ce jour à ce tenir etc se sont soubmis et obligés lesdites parties etc sous la cour royale Angers etc renonçant etc foy jugement condemnation
fait et passé Angers ès présence de Charles Raimbault et Jehan Le Bonnyer.

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26 août 200823 juillet 2010

Cession de sous-ferme des traites et imposition de Château-Gontier, 1608

Parfois un office ou ici une sous-ferme d’office, était interrompu par le décès du détenteur.

Il s’ensuivait souvent des litiges sur les comptes puisqu’ils n’étaient pas arrêtés convenablement à une date fixe

Parfois même le successeur n’avait pas en mains les quittances et papiers (que nous appelons de nos jours les justificatifs)

Et il devait faire face à plusieurs héritiers, à mon avis le plus souvent noyés dans le problème, et de bonne foi.

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, bien qu’il concerne une sous-ferme des traites à Château-Gontier.

Voici la retranscription de l’acte passé devant Claude Garnier Nre Angers (jai fait court dans les longueurs…) : Le samedy 9 août 1608 sur les différends et procès entre honneste homme Nicolas Blanche marchand demeurant Angers paroisse St Maurice tant an con nom que soy faisant fort de honneste homme Claude Legros marchand demeurant à Beaufort cy-devant fermier à sous-ferme du droit de traite imposition par terre d’Anjou Angers, honneste homme Jehan Aubry marchand demeurant à Château-Gontier mary de Loyse Hamelot tant en son nom comme mary et se faisant fort de Jehan Demont mari de Françoise ? Beaufait par leur procuration se faisant fort de Pierre Hamelot et Loys Beaufait prêtre, Lancelot Trochon mary de Françoise Hamelot et Renée Hamelot tous héritiers de deffunct Jehan Hamelot et Françoise Morin vivant demeurant à Château-Gontier receveur des traites de Château-Gontier déffendeurs d’autre part,

ledit Blanche esdit nom disait que ledit feu Hamelin aurait fait la recepte du droit de traite par les ans finis en septembre 1607 etc… ledit Hamelot aurait encore entre ses mains plus de 4 ou 500 livres outre les gaiges des offices … a esté appellé par devant messieurs les juges des traites Angers et les deffendeurs auroient esté comdemnés rendre compte audit Legros et Blanche pour parvenir audit compte, etc…

transigent comme s’ensuit c’est à savoir que ledit Blanche a quité lesdits héritiers Hamelot en la personne et stipullant dudit Aubry de tout ce qu’il pouroit debvoir audit Legros et lui comme fermier de sa sous-ferme desdits droits de traite par terre pour les années demandées et de tout reliquat de cmpte que lesdits héritiers eussent deu si le compte eust esté bien et duement examiner et de toutes recherches quelconques que lesdits Legros et Blanche comme fermier eussent peut avoir droit d’avoir et demander comme fermiers et avoir droit d’avoir et demander et en pour ledit Blanche audit nom a quité lesdits héritiers Hamelot vers ledit seigneur propriétaire pour lesdites années

moyennant la somme de 330 livres que ledit Aubry promet et s’oblige en vertu de sa procuration esdits noms chacun d’eux seul et pour le tout sans division de personne les payer audit Blanche savoir la somme de 150 livres payée présentement comptant de ses deniers et le reste montant 180 livres dans un mois d’huy audit Angers audit Blanche, et en oultre ledit Aubry a promis fournir audit Blanche les quittances passées par ledit Hamelot …

Cette vue est la propriété des Archives Départementales du Maine-et-Loire.

Pièce jointe : Le dernier jour de juillet 1608 devant nous Nicolas Girard notaire soubz la court roial de Château-Gontier, furent présents en leurs personnes Jehan Aubry mary de Louize Hamelot Jehan Demont mari de Renée Beaufet, lesdits Aubry et Demont se faisant fort de Pierre Hamelot, Me Louys Beaufet prêtre Lancelot Trochon le jeune mary de Françoise Hamelot et Renée Hamelot tous héritiers de deffuncts Me Jehan Hamelot et de Françoise Morin vivante son épouze demeurants en cette ville de Château-Gontier paroisse de St Remy lesquels ont aujourd’hui constitué (blanc) leurs procureurs généraux et spéciaux chacun d’eulx seul et pour le tout auxquels ils ont donné pouvoir de leurs personnes représenter par davant tous juges qu’il appartiendra en toutes et chacunes leurs causes tant demandeur que déffenteur plaider et icelles poursuivres jusques à sentence définitive …

Cette vue est la propriété des Archives Départementales du Maine-et-Loire

Je descends d’un Nicolas Blanche, contemporain, du même milieu social, même géographie vers Château-Gontier et Segré (ce qui est aussi un élément troublant), et je suppose que ce Nicolas est le mien, mais pour le moment ceci reste une supposition et je vais dresser un taleau des signatures que je possède déja.
Mon site donne aussi l’étude de la famille Beaufait, mais je n’identifie pas sur cette étude les Beaufait cités dans cet acte.

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