Catégorie : Vente terres agricoles

Introduction

Les fonds des notaires anciens de Provins contiennent une multitude de ventes foncières non payées comptant, mais à rente annuelle et perpétuelle, et ces rentes étaient parfois en argent liquide mais le plus souvent en nature surtout du blé, aussi parfois on ajoutait des poix. Donc, dans les successions il y avait aussi soit cette dette perpétuelle, soit le contraire on touchait la rente… et on devait s’entendre entre cohéritiers…  que ce soit pour payer ou pour toucher. Vous comprenez donc facilement que parfois cela ne se passait pas toujours très bien… Je vous mets le début d’un long acte qui illustre une remise en cause et une renégociation par abandon des premiers et revente à d’autres etc… bref, rien n’était facile entre cohéritiers autrefois.
Et l’acte qui suit nous donne un prénom jusqu’alors inconnu, celui du notaire dont j’indexe le fonds bénévolement : Louis Dechoisy

Une rente perpétuelle à revoir, Provins 1503

AD77-1056E586 Louis Dechoisy notaire à Provins – vue prise par le CGHSM de Melun, avec son aimable autorisation

1503.03.18 n.s. (1502) vue 3302 – … Claude Babée et Michelon Truchon sa femme auparavant femme de feu Pierre Guerin en son vivant serrurier demeurant à Provins … auctorisée de sondit mari afin de passer ce qui s’ensuit, a prins et receu en elle agréablement disant comme dès le 18 mars 1496 Simon Ruffier Pierre Ruffier et Andry Ruffier frères laboureurs demeurant à Bouare paroisse de St Martin des Champs eussent prins à tiltre de rente annuelle et perpétuelle de Jehan Girard barbier et dudit deffunt Pierre Guerin premier mari de ladite Michelon la moitié par indivis d’une maison grange jardins … lesquels sont amplement déclarées es lettres qui sur ce en ont esté faites et passées par devant Loys de Choisy tabellion royal audit Provins datées des an et jour dessusdits pour en jouit par eulx audit tiltre perpétuellement et à tousjours moyennant la quantité de 8 septiers de blé froment et deux bechets de poix de rente annuelle et perpétuelle bon grain loyal et marchand mesure de Provins et rendu audit Provins que lesdits preneurs en devoient rendre et paier par chacun an au jour et feste Saint Martin diver avec 6 septiers de blé de rente à Pierre Certein et 2 septiers à Jehan Verjus à la charge aussi de paier les cens et rentes foncière que doivent lesdits héritages les deffriches et essarts entretenir les maisons et édifices tellement que les rentes dessusdites y puissent estre prinses et perceues (f°2)

Introduction

Je descends des familles FAUCHON, LECOURT,  CHARPENTIER, LANGLOIS 1540-1668, puis plus rien en Seine-et-Marne. 
Je ne suis pas encore parvenue à remonter ma grand mère LECOURT mais j’ai déjà des éléments sur tous les porteurs de ce patronyme à Provins car je reste persuadée qu’on pourra un jour les joindre en dépouillant les notaires, ce que je tente à ma mesure de faire, et de vous transmettre.

vente par Jean Lecourt, Provins 1503

AD77-1056E586 Dechoisy notaire à Provins – vue prise par le CGHSM de Melun, avec son aimable autorisation

1503.03.06 n.s. (1502) vue 3287 – Didier Rose vigneron demourant à Gonnois … prins de Jehan Lecourt procureur en court laye à Provins bailleur une maison couverte de chaulme cour jardin et aire le lieu ainsi qu’il se comporte sis audit Gonnoix en la grant rue tenant d’une part aux hoirs Jehan Murlin dit Baris et d’autre part Denis Chamsenais d’un bout audit Chamsenais et d’autre à ladite rue pour de ce en jouir par ledit preneur ses hoirs dès maintenant à tousjours perpétuellement moiennant 25 sols tz de rente annuelle et perpétuelle que pour ce ledit preneur ses hoirs seront tenuz rendre et paier par chacun an audit bailleur ses hoirs aux 4 termes accoustumés à paier loyers de maisons audit Provins par égal portion premier paiement commençant à la feste de Pasques prochainement venant et ainsi en continuant, et sera tenu ledit preneur de soustenir et maintenir ladite maison et héritaige en bonne suffisante estat et tellement que ladite rente y puisse estre prins et perceu, et aussi de paier par iceluy preneur et ses hoirs le cens que doibt ledit héritaige (f°2) à tousjours et ad ce faire furent présents en leurs personnes par devant ledit juré Jehan Vanner tixerant de toilles et Nicolle sa femme de luy auctorisée demourans audit Provins, lesquels ont japieca tenu ledit héritage à tiltre de rente dudit Jehan Lecourt à cause de feu Pierre Dargent duquel Dargent ledit Lecourt a le droit à cause de feu Jehan Lecourt son père, et lesquels Vannier et sa femme ont renoncé au bail à eulx fait dudit héritage pa rledit feu Pierre Dargent et par ledit Lecourt sans jamais y rien demander ne relancer et partant ledit et sa femme sont et demeurent quites envers ledit Jehan Lecourt bailleur des arrérages deubz à yceluy Lecourt pour raison desdites rentes et autrement de toutes choses quelconques qu’iceluy Lecourt leur pourroit demander jusques à huy, ladite rente de 25 sols tz rachetable à tousjours par ledit preneur ou ses hoirs en paiant audit bailleur ou ses hoirs à tous ses bons prins la somme de 25 livres tz pour le principal d’icelle avec les arrérages et en pourra racheter 5 sols à une fois en paiant 100 sols tz et rabatre d’icelle rente pro rata, obligent etc renonçant etc présents à de Jehan Robinot sergent Jehan Legros le jeune Jehan Vernesson.

Introduction

Les maisons n’étaient pas toutes en bois autrefois, et voici près de Provins en 1562 un tailleur de pierres qui est aussi le maçon. Je songe beaucoup aux maisons de pierre qui brûlaient un peu moins que celles en bois comme à Los Angeles encore… de nos jours…
Les ventes de pièces de terre sont fréquentes dans les fonds des notaires de Provins en 1555-1562 mais en grande majorité elles ne sont pas payées en argent mais en rente perpétuelle. Ici vous allez donc voir un exemple de vente en argent et selon les études des historiens seule une partie aisée de la population pouvait se permettre l’argent pour de tels achats, donc le tisserand n’est pas si pauvre qu’on pourrait le supposer.

Vente d’une pièce de terre en 1562

AD77-1056E475 Ponthus Baisela notaire à Provins – vue prise par le CGHSM de Melun, avec son aimable autorisation

1562.05.23 -p433 vue 458- Furent présents en leurs personnes André Leclerc maçon tailleur de pierres demourant à la Croix en Brye et Jehan Leclerc potier d’estaing demourant à Provins lesquels recognurent et confesserent avoir vendu ceddé quicté transporté et délaissé et promirent garantir à Jehan Leroy tixerant en thoilles demeurant à Lapsaulus paroisse de Nangis ad ce présent acheteur et acquéreur ung quartier six perches de terre ou environ assis au finage de la Croix en Brye au lieudit la rue de Bafou tenant d’une part à Claude Bontonne d’aultre audit acheteur d’un bout sur ladite rue de Bafou et d’aultre sur plusieurs auxdits vendeurs appartenans à cause et par le moyen de l’eschange par eulx fait avec Marion Hue veufve de feu Nicolas Hebet mouvant en censyve de la seigneurie de Bienne à la raison d’un boisseau de bled et quatre deniers tz pour arpent, pour en jouyr par l’acheteur des maintenant à tousjouors auxdites charges, et duquel héritaige lesdits vendeurs se sont dessaisis etc ce vendu moyennant le prix et somme de 10 livres tz argent fournit auxdits vendeurs et qui leurs ont esté comptés et nombrés en ma présence et dès tesmoings soubzcripts en ung ange ung ducas ung escu castille et ung gros teston dont etc prometant etc obligeant etc renonçant etc présents ad ce Jehan Mouton et Louis Faussart clercs et ont lesdits vendeurs signé

Introduction

Les actes notariés à Provins en 1559 ont parfois une forme déroutante, car ils commencent comme des aveux et si on lit plus loin on finit par découvrir qu’il y a vente à rente, sans que l’on sache quand a eu lieu la vente très exactement. Il semble bien que ce type d’acte soit en fait un changement de destinataire de la rente, suit à un décès par exemple, les héritiers qui ont hérité de la rente voient les débiteurs qui doivent se déclarer devant notaire. Donc je vais les appeler déclaration de rente, faute de mieux.

Rente sur les vignes de Fontaine Riante à Provins 1559

Aujour’hui c’est un camping mais autrefois plusieurs vignobles à Provins. Manifestement Claude Beaufort est décédé laissant sa femme Jeanne Dechoisy et leurs enfants, et elle reçoit donc la déclaration de rente de ceux qui leur avaient acquis des vignes à Fontaine Riante. En 1559, le nom de ce lieu était Fontaine Riant sans le féminin d’aujourd’hui…

AD77-1056E475 Ponthus Baisela notaire à Provins – vue prise par le CGHSM de Melun, avec son aimable autorisation – Je vous donne l’année dans le calendrier grégorien puis (celle du calendrier Julien) et enfin les repères des pages et vues, plus qu’utiles pour se repérer dans ces liasses… 

1560.01.26 n.s. (1559) -p165 vue 181- Furent présents en leurs personnes Nicolas Boudier vigneron demeurant à Provins et Perrette veuve de feu Jacques Garnier demeurant à Fontayne Riant paroisse de Ste Croix esdit lieu lesquels recognurent et confessèrent de leur bon gré estre detempteurs propriétaires et possesseurs d’ung demy quartier de vigne ou environ la pièce comme elle se comporte sise au finage de Fontaine Riant au lieudit aux Roches tenant d’une part Denis Cousin et d’aultre part au chemyn du Roy d’un bout à Guillaume Baudin et d’aultre bout audit chemin royal et comme iceluy héritage est chargé par chacun an le jour St Martin envers honneste femme Jehanne Dechoisy veufve de feu Claude de Beaufort demeurant audit Provins tant (f°2) en son nom que comme tutrice des enfants mineurs d’ans dudit deffunt son mary et d’elle de la somme de 4 sols tournois et partant ont à ladite veufve esdits noms à ce présente promis et promettent doresnavant par chacun an audit jour St Martin perpétuellement continuer un pour l’autre sans division payer et continuer tant et si longuement qu’ils seront détempteurs et propriétaires et possesseurs desdits héritages ou de partye et portion d’iceulx et payement desdits 4 sols tournois de rente annuelle et perpétuelle dont le premier terme et payement sera et demeurera audit jour st Martin prochainement venant et ainsi continuer et en ce faisant ont iceulx recognaissans payer la ladite Dechoisy esdits noms présente la somme de 4 sols tournois pour une année escheue audit jour st Martin dernière passée dont elle s’est esdits nom tenue pour comptante et ont lesdits recognaissans consenti et accordé lesdits héritages estre offert lié obligé en ypothèque au payement fournissement accomplissement et continuation de ladite rente envers ladite veufve de Beaufort esdits noms et icelle en faulte de payement et continuation d’icelle estre vendue criée et odjugée au plus offrant et dernier enchérisseur à la manière acoustumée à la charge de ladite rente …