notaires et archives notariales

le mot �notaire � vient du latin notarius, de nota note.
A Rome, les Scribes sont des greffiers pay�s par le Tr�sor Public, pour consigner les actes des diff�rents magistrats, et les lois, afin d'en garantir la validit�.
L'histoire du notariat en France est assez obscure avant Saint Louis. C'est lui qui attacha au Ch�telet 60 clercs sous le titre de Notaires Royaux, charg�s de recevoir tous les actes de la juridiction volontaire.
Ils remplissent si bien leur mission, que Philippe Le Bel les �tend en 1302 � toutes les terres de la couronne.
Fran�ois 1er fixe leurs attributions en 1542 sous le nom de Tabellions.
Henri III cr�� en 1575 les Gardes-Notes, dont la mission est de veiller � la bonne conservation des actes, en particulier lorsqu'un notaire dispara�t.
Henri IV remanie tout cela en 1597 : les tabellions sont d�finitivement remplac�s par les notaires et garde-notes.
La langue fran�aise est obligatoire depuis 1539 (Villers-Cotter�ts) et le contr�le des actes depuis 1693. L'acte est aussi appel� "minute".
La R�volution les transforme en notaires publics le 6 octobre 1791, question de vocabulaire r�publicain !
Il faudra cependant attendre la loi du 16 mars 1803 pour voir une r�elle r�organisation.
Un grand nombre des notaires disparaissent. Ils sont contingent�s : dans les grandes villes il ne doit pas y avoir plus d'un notaire pour 6 000 habitants, et dans les autres par plus de 5 ni moins de 2 par justice de paix.
A titre de comparaison, Nantes comptait 45 notaires royaux au 17�me si�cle, soit un pour 1 000 habitants et Angers 33 notaires royaux. De nombreux actes leurs �chappent : baux � ferme, constats de police... qui vont vers d'autres corps de m�tier.
Loire-Atlantique : 205 notaires pour 1 134 266 habitants
Maine-et-Loire : 138 notaires
France enti�re 7 800 notaires de France, exer�ant leur activit� dans 4 600 offices

le notaire seigneurial : est commis par un seigneur pour instrumenter en ladite qualit� dans l'�tendue de sa justice de ce seigneur, et il pr�te serment devant le juge de ce seigneur. Ainsi, seuls les seigneurs hauts-justiciers ont droit de tabellionnage, c�est � dire le droit d�avoir un ou des notaires. Le notaire seigneurial ne peut instrumenter que dans le ressort de la justice seigneuriale. Il peut �tre � notaire du duch� de Retz �, � notaire de la baronnie de Pouanc� r�sidant � Cuill� � etc... Lorsqu'une paroisse, m�me petite, rel�ve en partie d'une seigneurie en partie d'une autre (et il en existe beaucoup !), on trouve deux notaires ainsi � Cuill� ou Gastines : Ren� Boys Nre de la baronnie de Pouanc� r�sidant au bourg de Gastines 1666-1682, et Pierre Meaulain Nre de la baronnie de Craon r�sidant � Gastines

Le notaire seigneurial n'existe pas dans chaque paroisse. Du fait qu'il ne peut instrumenter que dans les limites de la seigneurie, il ne traite que de petites ventes de quelques boissel�es de terre, quelques baux � moiti� ou fermages, et son revenu est faible. En fait, il doit compl�ter ses revenus en prenant d'autres charges comme fermier (intendant) d'un bien seigneurial, etc...

Voyez les comptes de Jean-Fran�ois Cheuss�, et vous aurez une id�e pr�cise de la pauvret� des revenus. M�me s'il est plus cultiv� que les autres, il n'est pas plus riche que le meunier ou le boucher. Pas �tonnant que certains d'entre vous trouvent des petits enfants de notaire ne sachant pas �crire !

Le notaire royal : est celui qui tient ses provisions du roi, � la diff�rence des notaires des seigneurs ou subalternes, qui tiennent leur commission du seigneur de la justice o� ils sont re�us. Le notaire royal peut instrumenter sur toute la province, et traite des affaires plus nombreuses et plus importantes. Les ventes de m�tairie, les obligations de 1 000 L et au dessus, sont toujours chez lui. Les seigneurs s'adressent � eux pour les baux � ferme de leur seigneurie, etc... Ils sont 33 � Angers en 1653, et 46 � Nantes, constituent la place mon�taire. Seuls les notaires du Chatelet peuvent instrumenter dans toute la France.
le notaire arpenteur royal : cr�� par �dit du mois de Mai 1702, dans toutes les jurisdictions royales, �tait un office en vertu duquel le pourvu pouvoit faire la fonction de notaire avec celle d'arpenteur (=g�om�tre). Cet office n'a pas dur� longtemps comme tel et on a vite redissoci� les deux offices.
le notaire apostolique : est un officier public �tabli par les �v�ques ou archev�ques dans leur dioc�se, (aurefois par le pape) pour y recevoir les actes concernant les m�mes matieres spirituelles & b�n�ficiales (nominations des chapelains, etc� et revenus). Le notaire royal et apostolique est celui qui r�unit la fonction de notaire royal s�culier avec celle de notaire royal apostolique. Il y a n�anmoins aussi quelquefois des notaires apostoliques qu'on appelle royaux, parce qu'ils ont �t� cr��s par le roi ; mais qui ne r�unissent pas la fonction de notaire royal la�c. On trouve aussi les termes de Notaire de cour d'�glise et de Notaire de la cour �piscopale
Notaire et greffier : souvent appel� �notaire� tout court, et j'en trouve m�me dit "greffier" puis une autre fois "notaire". Terme qui montre que le notaire exerce en fait aussi la fonction de greffier. C'est normal, dans les campagnes il est la plupart du temps seul � savoir r�diger, le cur� except�.
Notaire en cour la�que : terme parfois utilis� pour d�signer le notaire royal la�c ou le notaire seigneurial, par opposition � notaire de cour d'�glise ou apostolique. Ainsi, dans le registre paroissial de Gen� en 1600, le notaire est toujours dit "en cour la�c"
Notaire de la cour : nom que l'on a donn� aux notaires & secr�taires du roi servant pr�s du parlement ou de quelque autre cour souveraine ; devenus par la suite les secretaires du roi pr�s les cours.
Notaire garde-notes : notaire qui a droit de garder les notes, minutes, registres & protocoles de ses pr�d�cesseurs. Sinon, les veuves & h�ritiers gardent les minutes, ou les donnent � ceux qu'ils jugent �-propos.
Notaire au ch�telet : notaire royal re�u & immatricul� dans un si�ge qui a le titre de ch�telet, comme les notaires au ch�telet de Paris, ceux du ch�telet d'Orl�ans, du ch�telet de Montpellier, &c. L'�tablissement des notaires au ch�telet de Paris est sans doute aussi ancien que le tribunal dont ils sont membres.
en savoir plus : article de l'Encyclop�die Diderot

Class�s aux A.D. en sous-s�rie E, dont le N� varie par d�partement, ainsi que la syntaxe sur l'ordinateur ! (avec ou sans espace ou /, ce qui pour le moins curieux ! Vive la d�centralisation ! )

Un r�pertoire num�rique par lieu, ou par nom de notaire.

L'enregistrement, le contr�le des actes et le centi�me denier ne fonctionnant qu'� partir du d�but du 18e si�cle, se trouve en sous-s�rie 2C. Pour ces p�riodes, il est utile de les consulter d'abord.

De rares d�partements poss�dent un index total des actes. D'autres poss�dent des km lin�aires, non index�s, seulement class�s par ann�e. Peu de personnes savent lire avant 1700, faute de connaissances pal�ograhiques suffisantes.

Nombreux notaires perdus, ou commen�ant tardivement, ou non d�pos�s, ou encore non communicables faute de premier tri, ou tout simplement en mauvais �tat..

Les archives notariales sont avec les aveux (d�clarations f�odales) le moyen de remonter les ascendances au del� des registres paroissiaux.

Ce qui suit est le fruit de mon exp�rience des archives notariales aux 16e et 17e si�cles, avec connaissances pal�ographiques approfondies obligatoires. Ces travaux sont en partie publi�s sur ce site dans les sagas Allaneau, Cohon, Gault, etc... et dans mon livre � l'All�e de la H�e des Hiret, gentilhommes mi-Bretons mi-Angevins 1500-1650 �

Le m�tier de notaire est fort diff�rent de celui que nous connaissons aujourd'hui. Il est banquier, marieur, m�diateur, agence immobili�re, etc... Contrairement � une id�e re�ue, m�me les gens modestes s'y trouvent, ne serait-ce que pour les baux avec le propri�taire, ou son fermier (intendant), renouvel�s r�guli�rement. Voici un exemple ultime : Julien Grelier, aveugle et mendiant et homme sans vacation, et Anne Rivi�re sont �pouse, demeurant � Nantes StCl�ment, se font donation mutuelle le 24.4.1698 de leur biens meubles qui sont estim�s � 100 L (AD44-4E2/1156 Janvier). J'ai �galement trouv� le testament d'une fille along�e sur la paille dans l'�table d'un autre, qui l�guait son bien estim� � 20 L.