Catégorie : Mariage

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Contrat de mariage de Paul Du Ponceau avec Louise Dolbeau, Ligné (44) et Trélazé (49) 1585

je suis désolée pour ce titre qui donne des départements actuels, pour une date de 1585, mais j’ai voulu vous aider à situer plus rapidement les lieux, car le futur vit en Bretagne à Ligné évêché de Nantes, et la future en Anjou.
La future a un frère aîné, dont hélas, l’acte ne donne pas le nom. Mais une chose est certaine, il doit être le principal héritier noble, et comme la dot de Louise Dolbeau peut être estimée à 8 500 livres, y compris les habits, on peut présumer de la fortune du frère aîné, qui lui a droit aux deux tiers ! Qui plus est, comme Louise Dolbeau est dite « fille aînée » ce qui laisse supposer qu’elle a au moins une soeur.

Cet acte est important pour mieux comprendre les Dolbeau, et je pense pouvoir vous en mettre d’autres.

Vous observerez attentivement à la fin de cet acte, la pièce jointe qui est l’émancipation du futur, car cet acte me surprend beaucoup, compte-tenu qu’il est dit avoir passé 25 ans, et je croyais, sans doute naïvement, qu’il suffisait d’avoir passé 25 ans, sans autre formalité juridique, pour être émancipé.

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E7 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 7 juillet 1585 après midy, (par devant Mathurin Grudé notaire Angers) comme en traitant et accordant le mariage futur entre noble homme Paul du Ponceau seigneur dudit lieu fils aisné et principal héritier noble de défunts nobles personnes Jehan du Ponceau et damoiselle Thibaulde Simon vivant sieur et dame dudit lieu du Ponceau d’une part,
et damoiselle Loyse Dolbeau fille aisnée de nobles personnes Jacques Dolbeau et Gillette Marchand sieur et dame de la Faye d’autre
et auparavant aulcune bénédiction nuptiale ont esté faictz les accords pactions et conventions matrimoniales qui s’ensuyvent après qu’il est apparu faisant ces présentes ledit sieur Du Ponceau estre émancipé et avoir l’entière administration et disposition de ses biens et estre majeur par acte expédié en la juridiction de la Musse en Bretaigne en dabte du second jour de ce moys, demeuré par devant nous notaire, signé et scellé en papier en placart de cyre vert, pour y avoir recours par les parties quand besoing sera et lesquelles parties ont consenty qu’il en soyt aultant demeuré en grosse ou copie avec ces présentes pour valoir comme l’original
pour ce est-il que en la cour du roy notre sire Angers en droit par davant noius Mathurin Grudé notaire de ladite cour personnellement establiz ledit Paul Du Pondeau sieur dudit lieu demeurant paroisse de Ligné diocèse de Brataigne évesché de Nantes d’une part, et ladite damoiselle Loyse Dolbeau et encores lesdits sieur et dame de la Faye ses père et mère demeurants en leur lieu terre et seigneurie de la Garenne paroisse de Trélazé près ceste ville d’Angers d’autre part
soubzmettant respectivement lesdites partiesmesmes lesdits sieur et dame de la Faye eulx et chacun d’eulx seul et pour le tout sans division etc confessent avoir fait et font entre eulx les accords pactions et conventions matrimoniales qui s’ensuivent
c’est à savoir que ledit sieur Du Ponceau en présence et du consentement de Mathurin de Jarzé escuyer sieur de Mille et des Loges et Jehan Lepetit aussi escuyer sieur du Boys Souchart et de messire Jean de Clairambault chevalier de l’ordre du roy sieur des Brifières et de Brosse proches parents dudit sieur Du Ponceau, a promis et promet prendre à femme et espouze ladite damoyselle Loyse Dolbeau et ladite damoiselle Loyse Dolbeau avec l’authorité et consentement desdits sieur et dame de la Faye ses père et mère prendre à mary et espoux ledit sieur du Ponceau et ont promis iceluy mariage solemniser en face d’église catholique et apostolique s’il ne survient légitime empeschement
en faveur duquel mariage qui autrement n’eust esté et ne seroit fait lesdits sieur et dame de la Faye et chacun d’eulx seul comme dit est ont promis et promettent donnet et payer auxdits futurs espoux pout tous droits successifs la somme de 2 666 escuz deux tiers valant 8 000 livres tournois, payable scavoir une moitié dedans le jour des espouzailles et l’autre moitié scavoir 2 000 livres dedans 2 ans et les 2 autres mil deux autres ans lors après ensuivant
et oultre la vestir de vestements et accoustrements nuptiaulx selon sa qualité de leur maison
de laquelle somme de 8 000 livres tz en aura la somme de 500 livres tz de nature de mauble pour demeurer en la communauté future desdits futurs conjoints en cas communauté acquise entre eulx, et pour le regard du surplus montant la somme de 7 500 livres tz elle demeure le propre paternel et maternel immeuble de ladite Loyse Dolbeau future espouze sans qu’elle tombe ne puisse tomber en ladite future communauté de biens par demeure d’an et jour conventions ou autrement
et laquelle somme de 7 500 livres tz icelle receue ledit sieur Du Ponceau a promis et promet est demeuré tenu conventir et employer en acquest d’héritage le plus entièrement et commodément que faire se pourra en ce pays d’Anjou ou au diosèce de Nantes de la valeur de 350 livres tz de revenu annuel non compris les bastiements et toutes charges déduites qui sera censée et réputée le propre paternel et maternel de ladite Loyse Dolbeau
autrement et à daute de ce faire ledit sieur Du Ponceau a créé et constitué créé et constitue sur sadite terre et seigneurie du Ponceau et aultres ses biens de proche en proche la somme de 166 escuz deux tiers valant 500 lvires de rente annuelle payable après la dissolution dudit futur mariage par les demies années la première année commençant 6 mois après ladite dissolution et à continuer et o puissance d’en faire assiettte o grâce et faculté toutefois d’admortir ladite rente en payant et refondant par ung seul et entier payement par ledit sieur Du Ponceau ou ses hoirs etc à ladite Loyse Dolbeau ou à ses hoirs etc dedans 3 ans après ladite dissolution dudit mariage ladite somme de 7 500 livres tz et arréraiges si aulcuns sont lors deuz et escheuz avec les frais et mises raisonnables hors part de communauté
et oultre ledit sieur Du Ponceau a constitué et assigné constitue et assigne à la dite damoiselle sa future espouse douaire coustumier sur tous et chacuns ses biens et selon les coustumes ou ils seront situés et assis
et moyennant ces présentes ledits futurs espoux ont renoncé et renoncent aux successions desdits sieur et dame de la Faye père et mère de ladite future espouse et de son frère aisné seulement et ont réservé et réservent de pouvoir venir à aultres successions successions
de tout ce que dessus les parties sont demeurées à ung et d’accord et les ont stipulées et acceptées stipulent et acceptent, auxquels accords pactions et conventions et tout ce que dessus est dit tenir etc garantir etc obligent etc renonçant etc et par especial lesdits sieur et dame de la Faye au bénéfice de division d’ordre et de discussion et encores ladite damoiselle de la Faye au bénéfice du droit vélléien à l’authenticque si qua mulier et à aultres droictz introduictz en faveur des femmes que luy avons donné à entendre, qui sont que femmes ne se peuvent obliver ne intercéder pour aultruy mesmes pour leurs mariz sans expresse renonciation auxdits droits foy jugement et condemnation etc
fait et passé audit lieu de la Garanne en présence de noble homme Anthoyne Thorodes escuyer sieur de la Jutonnaye et y demeurant paroisse de Charcé, Urban Rondeau sieur de Plantes docteur es droits demeurant au bour de Ligny, Hélye Durant demeurant en ladite paroisse de Ligny en Bretaigne et missire Macé Frotté vicaire de la paroisse de Brain sur l’Authion et y demeurant tesmoings à ce requis et appellés

PJ (l’émancipation) : Sur la remonstrance faite par escuyer Paoul Du Ponceau sieur dudit lieu en la présence de Mestre Gilles Thebaud procureur de la Muce juridiction de son domicile ordinaire qu’il a passé et excédé les ans et majorité tant pour la disposition de sa personne que de ses biens les ayant toujours bien conduits et mesnaigés comme il offre informer par ses plus proches parents présents, suppliant estre mis hors de toute curatelle pour de soy et de ses biens disposer à son vouloir et volonté toutefois comme bon père de famille et à ceste fin a supplié sesdits parents estre ouiz et pour ce ouiz escuyer Allain Dollo sieru de la Bonnettière, Jan Lepetit sieur de Boisochart, Bonnaventure Lepetit sieur de la Ripvière proches parents dudit sieur Du Ponceau desquels serment séparément prins ont dit estre proches parents dudit sieur Du Ponceau et iceluy estre bon mesnaiger et administrateur de biens et qu’il a passé et excédé l’age de 25 ans et pour ce ouiz lesdits parents veu la procuration baillée par escuyer Jullien Du Buttay sieur de Saint Philbert son curateur honnoré et ouy le procureur avons iceluy sieur Du Ponceau émancipé déclaré majeur
fait par davant monsieur le sénéchal et juge ordinaire de la cour de la Muce expédiant à Ligné le 2 juillet 1585

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Contrat de mariage entre Jean Ordronneau et Renée Alain, Rezé 1717

il est veuf, et fera faire un inventaire de sa précédente communauté de biens car il a des enfants du premier lit vivants, mais, l’inventaire ne figure pas dans les archives du notaire, qui par ailleurs en contient très peu voire de fort rares. Je répète donc ici, que les inventaires après décès étaient le plus souvent des actes passés par sergent royal ou huissier et n’ont pas été conservés. Il est donc illusoire de croire qu’un chacun va trouver, comme par miracle, un inventaire concernant tel de ses ascendants. Pour ma part, après tant d’années passées dans les archives notariales, j’en ai trouvé quelques uns, rares, et ne me conernant pas, mais je les ai étudiés, car selon moi, faute d’en trouver de plus personnels, ils illustrent tout pareil les intérieurs des autres à milieu social équivalent.

Ici, le tonnelier n’a pas une grosse fortune, car on parle de 80 livres pour le douaire ! Et j’ai le sentiment que la formule concernant les bagues et joyaux n’est qu’une formule méthodiquement retranscrite dans tous ses actes par le notaire, mais cela ne signifie nullement que la future avait bagues et joyaux. Ou alors dans un métal peu couteux ! Je me souviens avoir eu autrefois une bague en aluminium, sculpté dans les tranchées pendant la guerre de 14-18 par un soldat à partir des munitions qui leur tombaient dessus !

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales de Loire-Atlantique, série 4E2 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 16 octobre 1717, devant nous (Bertrand notaire) notaires royaux à Nantes, ont été présents Jean Ordreneau thonnelier majeur de 25 ans, originaire de la paroisse de Rezé, veuf d’Anne Ertaud, fils de défunts Pierre Ordreneau et Julienne Girard ses père et mère, demeurant en Lille Macé de la paroisse de Rezé d’une part,
et Michel Allain laboureur faisant et stipulant pour Renée Allain sa fille, aussi originaire dudit Rezé, contre laquelle il promet en privé nom toute garantie, demeurante à la maison seigneuriale des Palletz susdite paroisse de Rezé, d’autre part,
lesquels pour parvenir au mariage proposé entre lesdits Jean Ordreneau et Renée Allain futurs époux ont fait et arreté les conventions qui suivent, sans lesquelles ledit mariage ne serait
c’est à savoir que leur communauté de biens commencera dès le jour de leur bénédiction nuptiale dérogeant pour ce regard aux dispositions de la coutume de Bretagne,
que leurs dettes passives si aucunes sont n’entreront en ladite communauté et leur demeurera chargé, et au contraire seront acquitées sur les biens de celuy dont elle procéderont sans que les biens de l’autre souffrent pour les acquiter,
que ledit futur fera incessamment faire fidèle inventaire et prisage des meubles marchandises effets et crédits de sa première communauté d’avecq ladite feue Anne Ertaud en aucun temps sa femme, pour en arrêter le cours et la conservation des droits de Mathurin, Pierre, Anne, et Julienne Ordreneau leurs enfants,
que la moitié du montant dudit inventaire revenante audit futur entrera et demeurera mobilisée en sa future communauté d’avecq ladite Allain,
que les meubles que le père d’elle promet luy donner en avancement de droits successifs à compter sur sa succession et sur celle de Anne Grolleau sa femme mère de la dite future le lendemain de ladite bénédiction consistantz en un coffre de chesne neuf sans serrure, deux linceulx de brin, quatre barins et deux nappes d’étouppes, une coüette et un travers lit de couety barré qu’il estime valoir autour la somme de 60 livres qui entreront aussi en ladite communauté
sous l’expresse condition néanmoins de les reprendre en argent à ladite évaluttion quite de frais et de dettes par hypothèque de ce jour sans avoir égard à ladite mobilisation au cas qu’elle renonce à la même communauté, quand cas de renonciation elle aura, aussi quitte de frais et de dettes, son troussel et ses habillements de dueil outre les habillements et linges ordinaires à son uzage, et ce en préférence,
que cas de douaire arrivant elle prendra pour le sien la moitié du revenu des biens y sujets si mieux elle n’aime se’arrêter à la somme de 80 livres une fois payée qu’il luy assigne sur ses plus beaux et clairs biens pour couronne bagues et joyaux en faveur dudit mariage au cas qu’elle le survive soir qu’il y ait enfants ou non de leur mariage ou qu’elle prenne ou renonce à ladite communauté
que si elle s’oblige pour ou avecq luy elle ou les siens en seront libérés et indemnisés en principal intérests et frais sans qu’il leur en coute rien en hypothèque de ce jour sur les biens de ladite communauté, et en défaut d’iceux sur les propes dudit futur
que si il allienne les immeubles d’elle présents et avenir, elle ou les siens en auront la reprise en argent ou le remploy en héritages à leur choix quitte de frais et de tous droitz aussy en hypothèque de ce jour sur les biens de ladite communauté, ou au défaut d’iceux sur les propres d’iceluy futur encore bien qu’elle eust consanty auxdites alinéations,
qu’en attndant le partage des immeubles desdits Michel Allain et femme lesdits futurs jouiront en bons ménagers jusqu’au partage, à compter depuis la Toussaint prochaine à leur profit particulier et sans rien payer tant d’un quanton de terre labourable contenant une boisselée et cinq gaulles situé en la pièce de la Mahaudière que d’un autre de pareille terre contenant trente gaulles situé en la pièce des Vertus proche la chapelle de Notre Dame des Vertus le tout en ladite paroisse de Rezé, que ledit Allain délaisse en faveur et considération dudit mariage avecq promesse qu’ils sont francs exemptes et quites de toutes rentes et autres charges fors la dixme, et de les payer et acquiter s’il s’en trouvait au lieu et place desdits futurs
et enfin qu’ils laisseront jouir desdites trante gaulles le nommé Leroy jusqu’à la feste de Toussaintz 1719 par ce que pour les en indemniser ledit Allain promet leur donner chacun an à pareille fête un boisseau et demy de froment
auxquelles conditions lesdits futurs s’épouseront suivant les dispositions de l’église catholique romaine le plutot que faire se pourra à peine au contrevenant de tous dépens dommages intérests
à l’exécution et accomplissement de tout quoy lesdits Jean Ordreneau et Michel Allain hypothèquent respectivement leurs meubles et immeubles présents et futurs en ce que à chacun le fait touche pour y être contraints en vertu du présent acte suivant les ordonnances royaux,
consanty fait et passé jugé et condamné à Pirmil au tabler de Bertrand et pour ce qu’ils ont dit ne scavoir signer ont fait signer à leur requeste scavoir ledit Ordreneau à maitre Jean Janeau notaire et ledit A llain à Me Jean Hoüet notaire sur ce présents lesdits jour et an

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Contrat de mariage de Mathurin Viau et Jeanne Charier, Nantes 1717

milieu de tanneurs et bouchers, qui sont des métiers aisés, et l’un comme l’autre vont avoir près de 3 000 livres en comptant linges, habits, réception du jour des noces, et brevet de maîtrise du futur.
Ce contrat est bien rédigé, respecte totalement la coutume de Bretagne, sans y déroger.
Il comporte cependant une énorme surprise à la fin. Je vous laisse découvrir.

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales de Loire-Atlantique, série 4E2 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 13 avril 1717 après midy, devant nous (Bertrand notaire) notaires royaux à Nantes, avec soumission et prorogation de juridiction au siège présidial dudit lieu, ont été présents le sieur Mathurin Viau Me tanneur originaire de la paroisse de St Similien majeur d’ans demeurant audit Nantes rue Boucherie paroisse de St Nicolas, fils de défunt Viau Me Boucher et de Anne Denis sa veuve d’une part,
et Jeanne Charier originaire de la paroisse de St Sébastien autorisée de Jean Charier boucher et Jeanne Lebeaupin sa femme ses père et mère, icelle Lebeaupin aussi autorisée dudit Charier son mary, demeurant ensemblement à Pirmil dite paroisse de St Sébastien sur ce présents d’autre part,
lesquels Mathurin Viau et Janne Charier futurs espoux ont sous ladite autorité et du consentement de ladite Anne Denis sur ce présente demeurante avecq ledit Viau son fils, fait et arrêté les conventions qui suivent afin de parvenir au mariage proposé entre eux sans lesquelles il ne seroit
c’est à savoir que leur communauté de biens ne commencera qu’après l’an et jour de leur bénédiction nuptiale suivant la disposition de notre coutume de Bretagne,
qu’en la même communauté n’entreront leurs dettes passiges si aucunes sont et n’en sera chargée, et au contraire seront acquitées sur les biens de celuy dont elles procéderont sans que les biens de l’autre souffrent pour les acquitter ni que pour l’exécution et entière validité de cette condition il soit besoin de représenter aucun inventaire et prizage déclarants lesdits futurs n’avoir à présent aucuns meubles et crédits à faire priser et inventorier
que de la somme de 2 500 livres que lesdits Jan Charier et Lebaupin sa femme promettent et s’obligent de donner auxdits futurs époux en considération dudit mariage le lendemain de leur dite bénédiction en avancement des droits successifs de leur dite fille et tout premier sur ce qu’elle pourroit prétendre en la succession du premier mourant d’iceux Charier et femme scavoir 2 000 livres en argent monnaie et 500 livres en meubles et linges à l’estimation il n’en entrera que tierce partie qui est 833 livres 6 sols 8 deniers en ladite communauté,

    je me réjouis de voir la tierce partie clairement spécifiée comme telle, car lorsque les sommes entrant dans la communauté sont spécifiées c’était généralement de rapport que j’observais, donc c’est bien représentatif de la coutume, si ce n’est la coutume elle-même

que les deux autres tierces parties montan ensemble à la somme de 1 666 livres 13 sols 4 deniers tiendront à perpétuité nature de propres patrimonial à ladite future épouze et aux siens en son estoc et lignée sans pouvoir changer de nature par donaition sucession directe collatérale ordiné turbato ? ni autrement sous quelque prétexte cause et raison que se puisse être,
que en cas qu’elle renonce à ladite communauté elle reprendra quitte de frais et de dettes ladite somme de 2 500 livres sans que la mobilisation cy dessus d’une tierce partie y puisse aucunement préjudicier
qu’audit cas elle reprendra ses habits et linges ordinaires, et outre ce enlèvera par préférence ses habits de dueil et son troussel aussi quite de dettes et frais attendu que ses habits et lignes présentement à son usage et que les habits nuptiaux que sesdits père et mère promettent aussi luy donner ne sont point comprins en la susdite somme de 2 500 livres
lesquels habits de dueil et troussel seulement demeurent dès à présent réglés et fixés à la somme de 300 livres
que cas de doire (douaire) arrivant elle prendra pour les siens sur les biens dudit futur la somme de 50 livres par an si mieux elle n’aime s’arrêter au douaire coutumier
des payement service et assurance de laquelle somme de 50 livres pour ledit douaire ladite Denis déclare en son privé nom se mettre et constituer caution de sondit fils pendant la vie de ladite future
que s’il allienne les immeubles d’icelle future, elle ou les siens en auront la reprise en deniers ou le remboursement en fond à leur obtion (sic, mais j’observe que c’est la prononciation actuelle) quite de tous droits et frais sur les biens de la communauté et en défaut sur ceux dudit futur en hypothèque de ce jour
que si elle s’oblige pour ou avecq luy encore bien quelle eu consenty à ladite alliénation elle ou les siens en seront libérés et indemnisés en principal intérests et frais aussi en hypothèques de ce jour sur ladite communauté et en défaut sur les biens dudit futur
que de la somme de 2 500 livres que ladite Denis promet et s’oblige de donner auxdits futurs époux tant en argent que marchandises propres au métier de tanneur même en meubles, le lendemain de la bénédiction a compter tout premier sur les droits échus à sondit fils par la succession de son dit père et ensuite sur la sienne, il en demeurera aussi les deux tierces parties réputés propre patrimoine de sondit fils et des siens en son estoc et lignée sans pouvoir aussi changer de nature par succession directe collatérale orduré turbats ? donnations ni autrement
que l’autre tierce partie demeure en ladite communauté en laquelle somme de 2 500 livres ne sera point compris le coût de la réception dudit futur à la maîtrise du corps des tanneurs ni des habits nuptiaux que sadite mère promet payer

    donc, si j’ai bien compris c’est la mère du futur qui va payer la réception, alors que si je suis bien informée c’est chacun sa part d’invités de nos jours

et enfin que les meubles et immeubles des successions directes et collatérales qui pourront échoir auxdits futurs leur tiendront et aux leurs en leur estoc et lignée respectivement nature de propre patrimonial même ce qui leur pourra être ou donné en avancement de droits ou autrement par lesdits Charier et femme et par ladite Denis au parsus ce qu’ils leur ont cy dessus promsi
auxquelles conditions lesdits futurs se promettent la foy de mariage pour la solemniser le plutôt que faire se pourra suivant les dispositions de l’église catholique romaine
à l’accomplissement et entretien de tout quoy lesdits futurs, lesdits Charier et femme et ladite Denis s’obligent respectivement et personnellement l’un à l’autre chacun en ce que le fait leur touche sur l’hypothèqje de leurs meubles et immeubles présents et futurs et néanmins lesdits Charier et femme solidairement l’un pour l’autre un seul pour le tout renonçant au bénéfice de division ordre de droit et de discussion pour en défaut de ce y être contraints d’heure à autre en vertu du présent acte et sans autre mistère de justice par exécution saisie et vente de leurs meubles et immeubles comme gages tous jugés par cour suivant les ordonnances royaux se tenant pour tous sommés et requis
consanty fait et passé jugé et condemné audit Pirmil en la demeurance desdits Charier et femme où elle les futurs époux avec ladite Denis ont signé, et pour ce que ledit Charier a dit ne savoir signer a fait signer à sa requête à Jean Charier son fils sur ce présent
ce fait en présence des amis et parents desdits futurs ce dit jour 13 avril 1717

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Oui, vous avez bien lu comme moi, monsieur Charier ne sait pas signer mais madame sait !
C’est le monde à l’envers !
Décidément les femmes à Nantes avaient beaucoup pour elles ! enfin pas toutes, mais certaines cependant !

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Contrat de mariage de Charles Leroux et Claude Cassard, Rezé, Vertou et Pirmil, 1717

cet acte commence par une donation mutuelle, puis à la fin de l’acte, il semble qu’il y ait un plafond fixé à 2 000 livres, mais ce dernier paragraphe étant assez alambiqué, je n’ai pas saisi s’il y avait ou non ce plafond, ou si au contraire ce plafond était réfuté.

collection particulière - reproduction interdite
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J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales de Loire-Atlantique, série 4E2 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 5 février 1717, devant nous (Bertrand notaire) notaires royaux à Nantes, avecq soumission et prorogation des juridiction au siège présidial dudit lieu, ont été présents noble homme Charles Leroux sieur des Redellières majeur d’ans, originaire de la paroisse de Château-Thébaud, fils de feus nobles gens Charles Leroux et Anne Chevalier, demeurant en sa maison de la Nouet paroisse de Vertou d’une part,
et damoiselle Claude Cassard aussi majeure, originaire de la paroisse de Rezé, fille de feus Me Pierre Cassard sieur de la Robinière et de damoiselle Anne Joubert, demeurante à Pirmil paroisse de St Sébastien d’autre part
lesquels se sont devant nous respectivement promis la foy de mariage pour la solemniser le plutot que faire se pourra suivant les dispositions de l’église catholique romaine,
en faveur et considération duquel mariage ils déclarent se faire respectivement donnation l’un à l’autre mutuellement et également à perpétuité au plus vivant d’eux deux tant d’une tierce partie au grand de la propriété et jouissance de toutes leurs maisons terres héritages contrats de constitutions rentes revenus et autres immeubles de quelque nature originalité qu’ils soient qui leur appartiennent et pouront appartenir de successions directes collatérales et autrement en quelques lieux qu’ils puissent être situés que de de tous leurs meubles argent crédits et effets mobiliers présents et futurs, ensemble de leurs acquets et conquets, pour le survivant et les siens successeurs et cause ayant en ses estocs et lignées jouir et disposer en toute propriété à perpétuité tant de ladite tierce partie d’immeubles que du total desdits immeubles et effets mobilières et desdits acquets et conquets aussi en propriété pour une moitié et de tout par usufruit pendant sa vie, à l’effet de laquelle donation il se mettre en paisible possession et jouissance dès l’instant du décès du premier mourant lequel dès à présent se démet et désiste desdites choses données et en fait propriétaire irrévocable ledit survivant, aux charges d’acquiter les legs pieux et frais funéraires et leurs dettes auxquelles ladite donation pourra se trouver tenue,
et pour ce faire insinuer publier et enregistrer par tout ou besoin sera le même donation il a institué pour procureurs spéciaus scavoir ledit sieur des Redelières Me (blanc) et ladite damoiselle Cassard (blanc) auxquels ils en donnent tout pertinent pouvoir,
et au surplus ils conviennent et arrestent expressement que chacun d’eux payera ses debtes passiges sans que le bien de l’un souffre pour acquiter celles de l’autres ni que leur communauté en soit chargée
que ladite communauté commencera dès le jour de leur bénédiction nuptiale dérogeant à cette fin à ce que la coutume de Bretagne dispose de contraire à cet égard
qu’en cas de renonciation à ladite communauté et auxdites donations ladite demoiselle Cassard aura tous les habillements et linges qui se trouveront à son usage et ses habillements et linges de dueil, ensemble son troussel, le tout suivant sa condition et préférence, quite de frais
et convenu que si elle survit sans enfants elle prendra douaire conventionnel la moitié du revenu des immeubles dudit futur et s’il y a enfants elle n’en prendre pendant qu’ils vivront qu’une tierce partie, par ce que s’ils décèdent avant elle, ce douaire remontra à ladite moitié
sans lesquelles conditions ledit mariage ne seroit, à l’exécution de quoy lesdits futurs époux obligent leurs meubles et immeubles présents et futurs, déclarant que l’effet des donnations de meubles et immeubles ne peut quant à présent excéder la somme de 2 000 livres sans pour tant que cela y puisse aucunement préjudicier respectivement, que les mêmes donnations sortent leur plein et entier effet sans aucune limitation quans le cas y échoira
consenty jugé condemné fait et passé chez ladite demoiselle Cassard où elle a avecq ledit sieur des Redelières signé, en présence de demoiselle Catherine Leroux sa sœur, nobles hommes Charles Leroux sieur des Tenaudières son cousin, Jean Aubin sieur des Nennetières marchand beau-fère de ladite demoiselle Cassard, et Julien Bureau sieur de la Grenerais qui ont signé

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Contrat de mariage de Joseph Leauté et Marie de Bourgues, Basse-Goulaine et Clisson 1717

sans spécification de la dot, mais néanmoins avec le montant respectif des meubles apportés dans la future communauté, or, généralement on peut estimer qu’ils représentent un tiers ou un quart de la dot, donc comme ils apportent chacun 300 livres de meubles on peut supposer qu’ils ont au moins pas ailleurs en propre environ 1 000 livres ou plus.

Décidément, en la future Loire-Atlantique et environs de Nantes, on n’appréciait pas beaucoup le coutume concernant la date de la communauté de biens. La coutume faisait entrer en communauté de biens un an après le mariage, et je constate beaucoup plus de dérogations qu’en Anjou, ou par ailleurs la coutume donnait la même chose sur ce point tout au moins.

collection personnelle, reproduction interdite
collection personnelle, reproduction interdite

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales de Loire-Atlantique, série 4E2 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 12 avril 1717, devant nous (Bertrand notaire) notaires royaux à Nantes, ont été présents noble homme Joseph Leauté sieur des Melleraies procureur fiscal des juridictions de la Breteche, la Salle et Maidon, originaire de la paroisse de Notre Dame de Clisson, demeurant au bourg paroissial de Maidon près Clisson, fils de défunt noble homme Jean Leauté sénéchal et juge desdites juridicitons et demoiselle Renée Martineau son épouse d’une part,
et demoiselle Marie de Bourgues, majeure, originaire de la paroisse de Basse Goullaine y demeurante, et néanmoins autorisée de noble homme Joseph de Bourgues ancien sénéchal et juge des juridictions de la comté de Rezé, son père, sur ce présent, demeurant aussi enla paroisse de Goullaine, de son mariage avecq feu demoiselle Anne Bellanger son épouse d’autre part
lesquels sieur de la Melleraies Leauté et demoiselle Marie de Bourgues futurs époux ont arreté les conventions qui suivent pour parvenir à leur futur mariage sans lesquelles il ne seroit
c’est à scavoir que leur communauté de biens commencera dès le jour de leur bénédiction nuptiale dérogeant expressement pour ce regard à la coutume de Bretagne,
qu’en ladite communauté leur dettes passives sy aucunes sont n’entreront et n’en demeurera chargée et au contraire seront acquitées sur les biens de celuy dont elle procéderont sans que le bien de l’autre souffre pour les acquiter
que les meubles leur appartenant respectivement actuellement dont la valeur de chaque côté est de la somme de 300 livres faisant pour eux deux celle de 600 livres provenants au respect de ladite demoiselle de la succession mobiliaire de ladite feue demoiselle Bellanger sa mère, demeurent comme meubles en ladite communauté sous l’expresse stipulation qu’elle les reprendra en entier quite de frais et de dette au cas qu’elle renonce à ladite communauté sans que ladite mobilisation y puisse préjudicier, laquelle reprise elle fera en hypothèque de ce jour
et outre ce enlèvera par préférence aussi quitte de dettes et frais les habillements et linges ordinairement à son usage avecq ceux de dueil et son troussel selon sa condition
que cas de douaire arrivant elle prendra pour le sien la moitié du revenu des immeubles dudit futur s’il n’y a point d’enfants d’eux deux, et s’il y en a n’en prendra qua la tierce partie
que s’il allienne les immeubles présents ou futurs d’icelle demoiselle, elle ou les siens en auront la reprise en deniers ou le remploy en fond à leur obtion quite de tous frais et droits sur les meubles et immeubles de ladite communauté
et en défaut d’iceux sur les propres dudit sieur des Mellerais en hypothèque de ce jour encore bien qu’elle eu consenti à ladite aliénation
et enfin que si elle s’oblige pour ou avecq luy, elle et les siens en seront aussi en hypothèque de cedit jour libérés et indemnisés en principal intérests et frais sur ladite communauté et en défaut sur les biens d’iceluy sieur des Mellerais lequel déclare positivement tenir les meubles cy dessus évalués du coté de ladite future pout tous receus et l’en tenir quite sans qu’il soit besoin d’autre quittance ayant bonne connaissance ce leur qualité quantité existence et valeur
laquelle demoiselle future jointement avec ledit sieur de Bourgues son père, font pareille déclaration d’avoir parfaite connaissance de la qualité quantité existence et valeur de ceux évalués du côté dudit sieur futur
lesquels sieur et demoiselle futurs époux veulent et entendent que lesdites déclarations et évaluations leur tiennent et servent respectivement de bon et fidèle inventaire et prisage tant pour faire valoir la condition de l’acquit de leurs dettes passives que pour leur valoir et servir par tout ailleurs ou besoin sera
auxquelles conditions ils se promettent la foy de mariage pour la solemniser sans retardement et suivant les dispositions de l’église romaine,
à tout quoy faire et accomplir iceux sieur et demoiselle futurs époux hypothèquent tous leurs meubles et immeubles présents et futurs
consenty fait et passé jugé et condamné en la demeurance de ladite demoiselle future sous son seing ceux desdits sieur des Mellerais et de Bourgues, et ceux de leurs parents et amis soubsignés à ce présents

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Contrat de mariage de Charles Dugast et Catherine Chartier, Clisson 1714

Ils demeurent tous deux à Clisson et sont venus à Nantes passer leur contrat de mariage. La dot de 500 livres les situe au rang des artisans ou petits marchands. Mais ils savent tous bien signer.

J’ai trouvé cet acte aux Archives Départementales de Loire-Atlantique, série 4E2 – Voici sa retranscription (voir ci-contre propriété intellectuelle) :

Le 24 août 1714, (devant Bertrand notaire) pur parvenir au mariage proposé entre Me Charles Dugast originaire de la Trinité de Clisson veuf de demoiselle Marguerite Mauvillain, fils de feu Me Pierre Dugast et de demoiselle Aimée Hercouët d’une part,
et demoiselle Catherine Chartier fille de feu Me Michel Chartier et de demoiselle Renée Pichaud sa veuve originaire de la paroisse de St Jacques dudit Clisson, d’autre part, les deux majeurs de 25 ans,
les conventions qui suivent ont été accordées sans lesquelles ledit mariage ne seroit, à ces fauses devant nous notaires royaux à Nantes avecq soumission et prorogation de juridiciton au siège présidial dudit lieu ce jour 24 août 1714 avant midy, ont comparu lesdits sieur Charles Dugast demeurant en ladite paroisse de la Trinité, et ladite demoiselle Chartier assistée d eladite demoiselle Pichaud sa mère, demeurant ensemblement en ladite paroisse de Saint Jacques
lesquels sieur Dugast et demoiselle Chartier futurs se sont respectivement promis la foy de mariage devant nous pour la solemniser le plus tôt que faire se pourra suivant les dispositions de l’église catholique romaine
expressément convenu et arrresté que leur communauté de biens commencera dès le jour de leur bénédiction nuptiale dérogeant à cette fin à ce qui la coutume de cette province dispose au contraire à cet égard
qu’en leur communauté leurs debtes passives si aucunes sont n’entreront et au contraire seront payées sur les biens de celuy qui les aura créées ou de l’estocq duquel elles procéderont sans que ledite communauté en soit chargée
que la somme de 500 livres que ladite demoiselle promet donner en argent auxdits futurs le lendemain de leur bénédiction nuptiale en avancement de droits échus à sadite fille de la succession de son feu père, il en entrera une tierce partie comme meubles en ladite communauté et les deux autres tiers luy demeureront et aux siens en ses estocs et lignées de nature de propre patrimonial sans pouvoir changer par donation succession directe collatérale ordinaire ou autrement,
bien entendu néanmoins que si elle renonce à la susdite communauté, que ladite somme de 500 livres luy sera entièrement restituée sur tous les meubles et immeubles dudit futur en hypothèque de ce jour sans avoir aucun égard à la stipulation des mobilisations de ladite tierce partie
qu’en cas de renonciation elle aura aussi quite de frais et en hypothèque de ce jour les habillements linges et hardes à son usage, ses habillements de dueil, et trousseau selon sa condition
et cas de douaire arrivant elle le prendra suivant la coutume qui est une tierce partie des revenus immobiliers dudit futur
à tout quoy fair tenir et accomplir lesdits futurs et ladite Pichaud s’obligent personnellement et respectivement en ce que le fait les touche sur l’hypothèque de tous leurs meubles et immeubles présents et futurs
consenty jugé et condamné, fait et passé à Pirmil au tabler de Bertrand ou les parties ont signé avecq Me Joseph Chartier frère de ladit future sur ce présent lesdits jour et an

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