Prête-nom au 17e siècle

Voici une vieille méthode de dissimulation d’un véritable destinataire dans un contrat : le prête-nom

Prête-nom : Celui qui prête son nom dans quelque acte où le véritable contractant ne veut point paraître (tous dictionnaires, mêmes anciens)

J’avais rencontré cette pratique, que je considère comme regrettable, lors des ventes de biens nationaux pendant la période révolutionnaire. Ici, je la rencontre en 1625 d’une manière qui m’intrigue car le véritable prêteur, qui dissimule son nom, est un Chesneau, et l’emprunteur Marie Chesneau. On peut croire qu’ils sont proches parents, même s’ils demeurent loin l’un de l’autre, je suis certaine qu’ils ont une origine commune. Le frère (hypothèse de parenté) a voulu dissimuler qu’il prêtait lui-même de l’argent à sa soeur ? Je reste songeuse sur les motifs d’une telle dissimulation.

Enfin, le patronyme PECCATTE ne m’est rien, mais je le trouve en Normandie, et je parie qu’il est d’origine normande, d’ailleurs il est en 1625 près de Lassay-les-Châteaux, qui touche la Normandie.

  • L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E6. Il comporte 4 actes attachés ensemble :
  • 1-Constitution d’une rente hypothécaire par Mathurin Peccatte et Marie Chesneau
  • Voici la retranscription de l’acte : Le 23 septembre 1625 avant midy par devant nous Louis Coueffe notaire royal Angers furent présents establis et deuement soubzmis Mathurin Peccatte marchand demeurant à Niort près Lassay pays du Maine (Niort-la-Fontaine, à quelques km à l’ouest de Lassay-les-Châteaux, Mayenne) tant en son privé nom que au nom et soy faisant fort de Marie Chesneau sa femme à laquelle il promet faire ratiffier ces présentes et obliger solidairement avec luy à l’effet et entretien et bailler lettres de ratiffications et obligation valable d’huy en 15 jours prochains venant,
    et Pierre Chesneau Me cousturier demeurant en ceste ville paroisse Saint Maurice
    lesquels eux et chacun d’eux seul et pour le tout sans division de personne ni de biens eux leurs hoirs, confessent avoir ce jour d’hiy vendu créé et constitué et par ces présentes vendent créent et par hypothèque … à Me Nicolas du Chardonnet demeurant en ceste ville à ce présent et acceptant et lequel a achapté et achepté pour luy ses hoirs la somme de 18 livres 15 sols de rente hypothécaire annuelle et perpétuelle payable et rendable franche en ceste ville eux leurs hoirs audit acquéreur ses hoirs chacun an en sa maison en ceste ville à pareille jour et date premier paiement d’huy en un an prochain venant et à continuer,
    laquelle somme de 18 livres 15 s de rente lesdits vendeurs eux et chacun d’eux esdits noms solidairement … ont assigné et assignent généralement sur tous et chaxuns leurs biens meubles immeubles rentes présents et futurs quelqu’ils soient avec pouvoir audit acquéreur ses hoirs et ayant cause de demander et faire déclarer toutefois et quant il plaira pareille assiette …
    et auxdits vendeurs leurs hoirs de l’admortir quand bon leur semblera
    et est faite ladite vendition création et constitution de rente pour la somme de 300 livres tz payée au veu de nous notaire par ledit acquéreur auxdits vendeurs qui s’en contentent …

    et a ledit Peccatte esdits noms esleu son domicile en la maison de honorable femme Marye Rimon veufve pour y recepvoir tout exploitz et actes …
    fait et passé audit Angers à notre tablier présents Me François Valleau et Gervais Seure

  • 2-Contre-lettre de Mathurin Peccatte
  • Le 23 septembre 1625 devant Louis Coueffe notaire Angers … Mathurin Peccatte marchand demeurant à Niort près Lassé pays du Mayne tant en son nom que se faisant fort de Marye Chesneau sa femme … lequel a recogneu et confessé qu’à sa prière et pour lui faire plaisir seulement Pierre Chesneau Me coustellier demeurant en ceste ville s’est en sa compagnie constitué vendeur solidaire sur tous ses biens futurs vers Me Nicolas Chardonnet de la somme de 18 livres 15 sols de rente hypothécaire …

  • 3-Nicolas Chardonnet reconnaît avoit été prête-nom
  • Le 23 janvier 1625 après midy par devant nous Louys Coueffe notaire royal Angers, fut présent estably et deument soubzmis Me Nicolas Chardonnet demeurant en ceste ville lequel a recogneu et confessé que la somme de 300 livres qu’il a ce jourd’huy payée et fournye à Mathurin Peccate marchand demeurant à Niort près Lassé (Lassay) pays du Mayne et Pierre Chesneau Me coustelier Angers, et pour laquelle ils luy ont vendu et créé et constitué sur tous leurs biens 18 livres 15 sols de rente hypothécaire annuelle et perpétuelle par contrat passé par nous notaire, appartenait audit Chesneau qui la luy avait mise entre mains à l’effet dudit contrat sans qu’il en ait déboursé aucune chose et luy a seulement presté son nom pour lui faire plaisir au moyen de quoy ledit Chardonnet a consenty et par ces présentes consent que ledit Chesneau se fasse payer et continuer chacun an de ladite rente contre ledit Peccatte et Marye Chesneau sa femme …

  • 4-Ratiffication par Marie Chesneau
  • Le 1er octobre 1625 avant midy par devant nous Jacques Duboys notaire en la court royal du Mans demeurant à Rannes fut présent estably et deuement soubzmise Marie Chesneau femme de Mathurin Peccatte marchand à ce présent qui l’a authorisée par devant nous quand à ce demeurant à Niort près Lassay pays du Mayne, laquelle après que nous notaire luy avons fait lecture de mot à autre du contrat de constitution de 18 livres 15 sols de rente hypothécaire annuelle et perpétuelle vendue et créée et constituée par ledit Peccatte en son nom et soy faisant fort d’elle et par Pierre Chesneau Me coustelier à Me Nicolas Chardonnet moyennant la somme de 300 livres de principal payée contant et de la contrelette consentie par ledit Peccatte esdits nom audit Chesneau portant promesse d’indemnité de ladite rente dans un an prochain passé par Coueffe notaire royal Angers le 20 septembre dernier qu’elle a dit bien entendre et l’avoir agréable et ratiffie …

    Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet seule une citation ou un lien sont autorisés.

    Contrat de mariage Levavasseur Broutin, tabellionage de la Ferté-Macé, 1638

    Contrats de mariage retranscrits et analysés sur ce blog.

    Chaque province avait son type de contrat de mariage, et même il existait des variantes à l’intérieur d’une province. J’aime bien mes ancêtres Normands, pour leur jolis contrats de mariage.

  • Ils ont une très grande particularité : la dot n’est pas payée comptant, et il est prévu un étalement généralement sur 6 ans ou environ. Mais cette promesse était le plus souvent mal tenue. Le gendre devait relancer souvent, y compris devant le notaire, parfois le beau-père était décédé entre-temps, donc il devait faire passer les frères et soeurs de son épouse devant le notaire pour les obliger à payer la dette.
  • Ce qui signifie que le contrat de mariage figure le plus souvent classé avec cet acte devant notaire, à l’instance du gendre impayé, donc des années plus tard. Ici il n’y a que 8 ans, mais tout de même tout n’est pas encore payé !
  • Il existe même des records de longévité, si l’on peut dire ainsi, car il y avait belle lurette que tout le mondé était décédé, à commencer par le gendre et la fille, sans voir leur argent. Mon record constaté est traité dans mon ascendance LEPELTIER à La Coulonche. Ce sont les petits enfants qui sont poursuivis pour impayé, 46 ans après le contrat de mariage de leur grand-mère ! Remarquez bien qu’avec cet acte d’impayé, j’avais fait mon beurre, c’est à dire moisson de filiations ! Mais avouez que cela pourrait figurer dans un livre de records !
  • Mais ces contrats normands ont une autre particularité. La dot n’est pas qu’en argent et trousseau, elle est aussi en meubles morts ou vifs.

  • La première fois que j’ai rencontré le terme meubles morts ou vifs, mes neurones n’avaient pas fait tilt immédiatement ! Je veux bien avouer quelques minutes, le temps de comprendre que les mères vaches étaient des meubles vifs etc…
  • L’acte notarié qui suit est extrait des Archives Départementales de l’Orne, série 4E172
  • Au passage, comme vous pouvez le constater, la série des actes notariés est en 3E en Mayenne, en 5E en Maine-et-Loire, et en 4E dans l’Orne et la Loire-Atlantique. Mystère impénétrable à mon mes neurones rabougris !
  • Voici la retranscription de l’acte : Aujour d’hui 17 de may 1638 après midy en faisant et traictant le mariage qui au plaisir de Dieu sera fait et parfait en face de saincte église catholique apostolique et romaine entre Gervais Levavasseur fils de François Levavasseur et de Anne Rousel ses père et mère de la paroisse de la Lande degul (la Lande de Goult en foret d’Ecouves après Carrouges) d’une part,
    et Magdelaine Broutin fille de Michel Broutin et Michelle Lefranc ses père et mère de la paroisse Nostre Dame de Beauvain d’autre part, (je descends de Michel Broutin et Michelle Lefranc par leur fils Jean marié en 1629)
    lesquelles parties se sont promises se prendre et espouser l’un l’autre par foy et loy de mariage au plus tost que faire se pourra et que par leurs parents et amis sera advisé et à ce
    fut présent Michel Broutin père de ladite fille, lequel a moyen que ledit mariage soit fait et accompli comme dit est a promis donner et payer auxdits futurs mariés en don pécuniel et mobilier pour la légitime part et portion qui pouroit apartenir à ladite fille des successions de sesdits père et mère, scavoir est la somme de neuf vingt livres (180 livres) tournois avec deux robes noueres, deux cotillons habits usage de ladite fille, deux vaches pleines ou leurs viaux après elles, huit brebis plaines ou leurs aigneaux après elles, un coffre de bois de chaisne fermant à clef, un pot, une pinte, une chopine, six escuelles, six assiettes, un pat demi plat, le tout d’estaing, un chapron, un lit fourny de couestes traversins, deux oreiliers, une couverture de serge et tour de lit de toielle et outre ledit Broutin et sa femme ont promis meubler et atrousseler de linge bien honneste selon la maison dont elle part et la maison où elle va,
    à payer ladite somme de 180 livres, 30 livres au jour des espousailles des afidés ? et futurs mariés et dudit jour en un an 30 livres et ainsi d’an en an jusques à fin du paiement, de laquelle somme de 120 livres il en sera employé en don et assigner pour tenir le nom costé et lignée de ladite fille la somme de 140 livres que ledit futur futur et sadite mère assignent dès à présent et comme dès lors sur tous et chacuns leurs biens et quant à ce tenir lesdites parties sont demeurées à un et d’accord et en ont obligé respectivement tous et chacuns leurs biens meubles et héritages
    présents vénérables et discrettes personnes maistre Jacques Heron prêtre curé de Beauvain, maistre François Heron prêtre curé de Montreuil, maistre Jacques Hernie prêtre de St Georges d’Anesbec, maistre Philippe Heron prêtre de Beauvain, Jacques Lagrue et Marin Gelin et Jean Levavaseur, Anne Rousel mère dudit Gervais, Nicolas Lagrue, tous parents et amis des dits futurs mariés.

  • Et voici la réclamation du gendre impayé devant notaire :
  • Du 22 juin 1646 au village de Lamberdière, fut présent Michel Broutin desnommé en l’aultre part fait audit futur, lequel à l’instance de Gervays Le Vavasseur aussy desnommé, lesquels sont recogneu loué ratifié et (eu) pour agréable le comptrat escript en l’aultre part en forme de traicté de mariage l’avoir leu qu’ils ont dict estre leurs propres faicts promesse et obligation qu’ils sont promis entretenir en tout son conteneu et ont lesdites parties signé, trois mots en gloze en ladite minutte sont véritables dont et de quand à le tenir et obligent lesdites parties, en présence de Me Guillaume Lagrue prêtre de Beauvain et Denis Lefranc de Magny. Perrez notaire

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    François Williamson, écossais, seigneur de Lonlay-le-Tesson (Orne) par alliance en 1532 avec Jeanne de Saint-Germain

    Son père, Thomas Williamson, écossais allié aux Stuarts, était venu s’établir en France en 1495, sous le règne de Charles VIII. Il était l’un des 24 archers de la garde écossaise du maréchal d’Aubigny, son allié, et avait épousé Marguerite Rault, qui lui avait apporté les terres de Cahan et du Ménil-Hermé, puis avait acquis d’autres terres.
    Je viens de commencer la numérisation de l’ouvrage sur Lonlay-le-Tesson, dont j’avais aussi mis en ligne récemment des retranscriptions totales de BMS. J’ai mis en ligne ce jour l’histoire féodale de Lonlay-le-Tesson, et le reste de l’ouvrage suivra.
    Je cherche un (des) volontaires relecteur (s) correcteur (s) pour ce travail. Il suffit seulement de me signaler les fautes de frappe.

    Livres d’histoire locale : l’Orne, Normandie

    Ce billet répond à la demande « Je souhaite que vous puissiez me conseiller en ouvrages à consulter afin de mieux connaitre la vie dans cette région de l’Orne au 18e s »

    Même en disposant d’un solide budget il n’est pas possible d’acquérir d’un coup de baguette magique, même sur Internet, une bibliothèque d’histoire locale. Tappez « livre Orne » dans n’importe quel moteur de recherche sur Internet et vous voyez la pauvreté car la majorité des ouvrages sont épuisés.
    Les éditions Bonneton ont publié l’Orne, incontestablement le meilleur ouvrage pour comprendre l’histoire d’un département : cadre naturel, histoire, art, littérature, langue, économie, traditions populaires. Hélas épuisé… et je viens de voir que la Mayenne aussi est épuisée… donc ces ouvrages partent vite. Ils font généralement appel aux meilleurs connaisseurs, aux Archives Départementales, et sont bien faits.
    Puisque votre question concerne la période historique, voyez ensuite, toujours sur Internet le site d’histo.com qui reproduit et vend les ouvrages dont les droits sont tombés dans le domaine public, et voyez.

    Une autre possibilité concerne les publications des services de l’Inventaire. En l’occurrence Direction régionale des Affaires Culturelles de Basse Normandie, service régional de l’Inventaire général. Une partie est parfois en ligne, l’autre partie est acquérir comme tout ouvrage en librairie, mais leur site Internet vous en donne la liste.

    La meilleure solution consiste à se déplacer dans une bibliothèque d’histoire locale. Les meilleures sont sans conteste les bibliothèques des DRAC (service culturel dont j’ai parlé au § précédent) situées dans la ville qui dirige la région, région par région. Elles sont ouvertes au public et riches.

    Puis celles des grandes villes du département, mais préférer les bibliothèques municipales aux départementales dont cela n’est pas la vocation première. Donc allez à la bibliothèque municipale d’Alençon, et puisque l’Orne est un aigle à deux têtes, allez à Flers (ceci est une particularité de l’Orne, qui a officieusement deux têtes). Vous y aurez accès aussi bien aux livres qu’aux périodiques.

    Enfin, sur Gallica, ce n’est pas terrible pour répondre à votre question. Je viens d’aller revoir.
    Et avec les bouquinistes, il faut euros et temps, mais cela fonctionne bien sur Internet.

    Voici les ouvrages que j’ai acquis en tant d’années de recherches (ce n’est pas terrible).

  • Orne, Editions Bonneton, 1995, épuisé
  • La forge de Varenne à Champsecret, DRAC de Basse Normandie, service de l’Inventaire général, 2003
  • La Métallurgie du Maine, de l’âge de fer au milieu du 20e siècle, Cathiers du Patrimoine, Inventaire général, 2003
  • Gérard de Contades, Notice sur la commune de La Sauvagère, 1881 (réédition)
  • Gérard de Contades, Notice sur la commune de St Maurice du Désert, 1881 (réédition)
  • Gérard de Contades, Notice sur la commune de Lonlay-le-Tesson, 1881 (réédition)
  • Je n’ai jamais acquis les ouvrages réédités de Dumaine, qui sont pourtant importants à mes yeux. Il faut savoir se limiter, mais si quelqu’un les a acquis merci de faire signe… Il est dans le domaine public.
    C’est volontairement que les liens vers les sites commerciaux ne figurent pas, ils sont facile à trouver.

    Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet Merci d’en discuter sur ce blog et non aller en discuter dans mon dos sur un forum ou autre blog.

    Confirmation en 1701 à Lonlay-le-Tesson

    En 1701, le registre paroissial de Lonlay-le-Tesson conserve la liste des confirmés,

    La confirmation est l’un des 7 sacrements de l’église Catholique, le quatrième en ordre. L’évêque, et lui seul, forme le signe de la croix sur le front de l’homme baptisé pour l’affermir et le fortifier dans la grâce reçue au baptême. Pour être confirmé il faut être en âge de comprendre les fondements de la religion catholique, ce qui donne environ 12 à 13 ans.
    En 1701, le registre paroissial de Lonlay-le-Tesson conserve la liste des confirmés, et dans sa grande bonté le prêtre donne pour chacun le nom des parents et l’âge.
    Compte tenu de la pauvreté du registre auparavant, c’est donc une source d’informations non négligeables.
    Les confirmants confirmés sont fort nombreux, bien trop pour une petite paroisse, et à la lecture on découvre que l’évêque avait négligé Lonlay-le-Tesson depuis longtemps !
    En effet, des garçons de 33 ans, 42 ans et même un de 62 ans sont confirmés. Les filles adultes sont moins nombreuses que les garçons, mais on note l’une de 30 ans, 40 ans, et même une de 72 ans.
    A la lecture des garçons, on pourrait penser qu’ils sont tous célibataires car nommés par leur parents, ce qui signifie par ailleurs généralement qu’ils ne sont pas mariés, sinon ils serait nommés par le nom de leur épouse.
    Pourtant, chez les filles, je lis bien VEUVE pour l’une d’entre elles.
    Je suis intriguée, alors si vous avez des éléments d’histoire de la confirmation qui puisse indiquer comment les confirmants étaient recrutés, merci de me faire signe dans les commentaires ci-dessous.
    Etait-ce seulement sur le fait de ne jamais avoir encore reçu ce sacrement ? J’ajoute que j’ai consulté le rituel de Nantes de 1776, mais en vain. Il ne traîte pas de la confirmation qui n’est pas une attribution du prêtre, et n’indique pas quels confirmants présenter à l’évêque.
    Bien entendu, je l’ai relevé et mis en ligne avec les BMS de ces années là.
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    Lonlay-le-Tesson, Orne

    Merci infiniement à Mr Foucher, directeur des Archives Départementales de l’Orne, pour ses efforts dans la mise en ligne de ses archives. Grâce à son site, j’ai pu du haut de la tour où je demeure dans l’ensemble de la banlieue sud de Nantes, si loin de l’Orne chère à mon coeur, retranscrire en ce mois de novembre, le début des ruines du registre de Lonlay-le-Tesson, où se perdent mes LECOURT.

    Je fais des retranscriptions parce qu’elles sont bien plus que des tables : les retranscriptions sont à la fois TRI lissé des patronymes, et, entre crochets retranscription de l’acte, ce qui facilitera aux non paléogaphes leur lecture.

    Cette retranscription faite, il s’avère que Lonlay-le-Tesson est vraiement ruinée (registre trop abimé), lacunaire, et peu bavarde… les femmes n’y apparaissent souvent que sous le nom de leur époux… hélas !

    Voir ma page sur Lonlay-le-Tesson

    Odile Halbert – Reproduction interdite sur autre endroit d’Internet Merci d’en discuter sur ce blog et non aller en discuter dans mon dos sur un forum ou autre blog.