Transaction Chevalier Robert Robin, Combrée, 1602

Cet acte n’est pas tout à fait une transaction, mais il fallait bien que je donne un titre parlant, et les explications auraient trop longues. C’est en fait la cession de parts dans un procès en cours sur des droits de succession.

René Joubert a épousé Renée Robert, fille de Jean et Françoise Robin, et vous allez voir à la fin de l’acte qu’elle est soeur de Mathurin Robert, vivant en 1602, et partie prenante pour l’autre moitié dans le procès en cours.
Ces Robert sont en procès avec des héritiers Robin.
Et René Joubert vend ici la part des droits de son épouse dans tout cet imbroglio Robin, à un autre descendant de ces Robin, Philippe Chevalier, qui prendra en charge les poursuites à ses risques et périls.

Cet acte a une géographie qui m’est familière, à savoir Combrée, Noëllet et Craon. Et, comme vous avez maintenant l’habitude de la découvrir à travers mes découvertes, l’acte n’est ni à Combrée, ni à Noëllet, ni à Craon, mais à …. Angers. Je suppose, mais c’est pure supposition de ma part, que les notaires d’Angers étaient des arbitres plus réputés, ou bien que lorsqu’un affaire était chaude, il vallait mieux aller la traiter plus loin, là où on était sur qu’aucun notaire serait de parti pris. Enfin, ceci reste une hypothèse.

Par contre aucun de ces Robert, Robin, Chevalier, n’est dans mes ascendants, c’est cadeau pour vous si vous en descendez. Cependant, dans ce cas ayez la courtoisie ou droiture de venir en discuter ici, sur ce blog, et non dans les forums qui sévissent sur mon dos, en ayant le toupet de prendre sur ce site-blog pour discuter entre eux en circuit bien fermé.

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E36 – Voici la retranscription de l’acte : Le 20 juin 1602 avant midy, en la cour du roy notre sire Angers encroict pardavant nous (Jean Chevrollier notaire Angers) personnellement establi honnestes personnes René Joubert sieur de la Fontaine mary de honneste femme Renée Robert fille et héritière pour une moitié de défunts honnestes personnes Jehan Robert et Françoise Robin sieurs de la Tenaudrée demeurant au bourg de Combrée d’une part

et Philippes Chevallier fils de défunts Jehan Chevallier son père et de défunte Marguerite Robin sa mère, demeurant au bourg de Combrée, ayant répudié la succession dudit défunt Chevalier son père, d’autre part,

soubmettant lesdites parties etc confessent avoir ce jourd’huy fait et par ces présentes font entre eux l’accord cession et transport de droictz qui s’ensuit et en la forme cy-après, c’est à scavoir que ledit Joubert audit nom a quicté ceddé et transporté et par ces présentes quicte cedde et transporte audit Chevallier stipulant et acceptant tous ses droictz noms raisons et actions qu’il pourroyt demander et prétendre comme héritier pour une moitié à cause de sadite femme desdits défunts Jehan Robert et Robin à l’encontre dudit défunt Jehan Chevalier ses héritiers ou curateur à biens vacans pour raison de la caution faicte par ledit le défunt Robert audit Jehan Chevalier en la curatelle des enfants de défunts Jehan Robin et Jehanne Hereau sa femme demeurant à Craon (donc ce Jean Robin est parent des Robin de Combrée et Noëllet)

ensemble les sommes de deniers tant en principal intérestz que despens payez et desbourses tant par lesdits défunts Robert Françoise Robin sa femme, que ladite Robert femme dudit Joubert aux héritiers desdits Robin et Hereau en quelque sorte que ce soit et pareillement les despens par eux faictz à la poursuite dudit procès au siège présidial d’Angers que en la cour de parlement à Paris que autres lieux et juridictions à droit d’hypothèque subrogation de droictz où ledit Joubert et sadite femme estoyent et sont fondés auparavant ces présentes pour en faire par ledit Chevalier telles poursuites et contraintes à ses périls fortunes qu’il verra et pour cest effet est et demeure subrogé par ledit Joubert audit nom et lieu et place droit d’hypothèque noms raisons et actions, lequel a voulu et consenti veult et consent que iceluy Chevallier y soyt subrogé par justice si mestier est
et est faicte la cession et et transport pour le prix et somme de 62 escus sol de laquelle ledit Chevallier en a payé 2 écus sol et le reste montant la somme de 60 écus ledit Chevallier demeure tenu et obligé payer audit Joubert ses hoirs en dedans 3 ans scavoir 20 escus à la Toussaintz prochaine 20 escus à la Toussaintz prochaine en un an, et le reste montant 20 escus à la Toussaintz prochaine en 2 ans, ou de l’acquiter de pareilles sommes à chacun desdits termes vers les héritiers de ladite défunte Marguerite Robin mère dudit Chevallier pour les fermes du lieu et closerie de la Blouère en la paroisse de Nouellet, et luy en fournir quittance valable par chacune desdites années à peine de toutes pertes despens dommages et intérets ces présentes néanmoins, ensemble l’acquiter pour ung tiers des réparations en quoi ledit Chevalier est fondé, sans que ledit Joubert y puisse estre tenu,
et demeure quite de tous le prisaige de bestial estant sur ledit lieu de la Blouère dont ledit Chevalier demeure dès à présent chargé vers ses autres cohéritiers et en décharge dudit Joubert et sans que ledit Joubert puisse être recherché par ledit Chevalier ou ses cohéritiers de prinse de fruits ou jouissances qu’il pouroit avoir faictes ou ses prédecesseurs et dont il pouroit estre tenu des héritages desdits défunts Chevalier et Robin

et pour garantage de ladite cession ledit Joubert audit nom a voulu et consenti que ledit Chevallier prenne et retire les pièces jugements et actes concernant la présente cession de honneste homme Mathurin Robert sieur de la Tenaudière lequel y est fondé pour une moitié et en faire avec luy telle poursuite conjointement ou séparement ainsi qu’il verra estre à faire à ses périls et fortunes sans y estre tenu à aulcun garantaige éviction et restitution de prix fors de son fait seulement (donc Mathurin Robert est frère de la femme de Joubert)

tout ce que dessus stipulé et accepté par chacune desdites parties à peine de toutes pertes despens dommaiges et intérestz auquel accord cession transport obligation et tout ce que dessus est dit tenir etc obligent lesdites parties et mesme ledit Chevalier au payement de ladite somme de 60 écus comme dit est tenir etc renonçant etc foy serment jugement condemnation en promettant etc
fait et passé audit Angers en notre tabler ès présence de honorable homme Me Jehan Jamet sieur de Laubryaye et Me Pierre Fauscheux clerc demeurant audit Angers

Cliquez l’image pour l’agrandir. Cette image est la propriété des Archives Départementales du Maine-et-Loire. Je la mets ici à titre d’outil d’identification des signatures, car autrefois on ne changeait pas de signature.

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Comptes avec Jean Pouriatz sieur de la Hanochais, 1629

Voir mon étude des Pouriatz et voir le commentaire de Maurice hier, qui apporte un élément supplémentaire des liens entre Jean Pouriatz sieur de la Hanochais et François Pouriatz de Bouillé-Ménard. Avec tous ces éléments réunis, le lien est manifeste.

Cerise sur le gâteau : Nous avions hier un lien fort entre François Pouriatz, époux de Renée Chevalier, fermier de la terre de Bouillé-Ménard, en 1621, et demeurant au château de Bouillé à ce titre, et Jean Pouriatz sieur de la Hanochais.
Cette fois nous sommes en 1629. Renée Chevalier est décédée, et nous avons le nom de ses deux fils : François et Pierre, dont le père est tuteur en 1629.
Au passage nous avons également le nom du frère de Renée Chevalier, à savoir Pierre, et le nom de sa soeur, à savoir Charlotte épouse avant 1629 de Charles Girard. Enfin nous apprenons qu’ils n’étaient que trois Chevalier alors vivant, tous trois enfants de feu Guillaume Chevalier.

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 5E6 – Voici la retranscription de l’acte : Le 27 juillet 1629 devant nous Louys Coueffe notaire royal Angers et des témoins cy-après nommez Pierre Chevalier et François Pouriatz marchands demeurant à Bouillé ledit Pouriaz père et tuteur naturel de François et Pierre Pouriaz enfants de luy et de défunte Renée Chevalier,

lesdits les Chevallier enfants et héritiers chacun pour un tiers de deffunt Me Guillaume Chevallier, se sont adressez vers et à la personne de Me Jehan Pouriats Sr de la Hanochaye advocat au siège présidial de cette ville,
auquel parlant trouvé en sa maison, ils luy ont offert la somme de six vingt dix sept livres six sols en monnaye bonne et courante suyvant l’édit faisant les deux tiers de 200 livres de principal que ledit défunt auroit vendu et engagé audit Sr de la Hanochaie et lieu et closerie de la Barre par contrat passé par Guillot notaire de cette cour le 5 février 1615 et 4 livres pour les deux tiers à quoy revient la ferme dudit lieu de la Barre et encore ledit Pierre Chevalier a offert 4 livres trois sols quatre deniers faisant le tiers d’une année de ladite ferme escheue au jour 5 février dernier, déclarant ledit François Pouriaz avoir déjà payé audit Me Jean Pourias pareille somme de quatre livres trois sols quatre deniers pour sa part de ladite année, lesquels l’ont prié et requis recepvoir lesdites sommes et leur en bailler quittance et ce faisant consentir recousse et réméré dudit lieu, pour lesdits deux tiers
sauf à luy à se pourvoir pour l’autre tiers contre Charles Girard et Charlotte Chevallier sa femme leur cohéritiers de ce qu’il en est tenu, protestant à faulte de ce, mesme plus tant du courant de ladite ferme à l’advenir, consignant lesdites sommes à ses despens et fortunes et de toutes pertes despends dommages et intérests contre luy ou contre ledit Girard et sa femme, etc…
fait audit Angers présents Me Louys Collet et Jean Myette clercs

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Office de notaire royal : enquête de moralité, André Chevallier, 1671

La charge de notaire royal était un office payé au roi. Elle ne pouvait être exercée que par un catholique, âgé de plus de 25 ans, et donnait lieu à une enquête de vie et moeurs.

Les provisions des charges des notaires royaux de toute la France sont aux Archives Nationales en série V1-1 à 541 pour les années 1640-1790 mais avec lacunes avant 1674.

Les enquêtes de moralité sont conservées aux Archives Départementales, si toutefois il recouvre une entité géographique existant avant la Révolution. Ainsi, pour la Mayenne, créée en détachant une partie de l’Anjou, les enquêtes des notaires du Haut-Anjou sont à Angers. Je vous en donnerai pour Craon.

Mais je commence par mon ancêtre, André Chevallier aliàs Chevalier, notaire royal à Champigné, que nous avons vu récemment à l’oeuvre. En 1671, date de l’enquête, il y a longtemps qu’il est installé notaire royal, marié en 1659 et père de 6 enfants.
De vous à moi, lorsque j’avais trouvé l’enquête, je m’étais demandé si le prénom de sa mère n’avait pas attiré l’attention, pourtant elle a un baptême en bonne et due forme, à sa place, fille d’une Rachel, dans une paroisse où le curé baptisait à tour de bras des Jacob, Isaac, Rachel, Esther, etc… preuve que les prénoms bibliques ne sont pas une particularité protestante.
C’est dans le Dictionnaire de l’Ancien Régime, de Lucien Bély, PUF, 1996, que j’ai appris qu’elle était largement pratiquée, puis fut enterrinée en 1682. Au fonds, les notaires royaux de la ville d’Angers devaient voir d’un oeil plus ou moins bon, un notaire royal en campagne ! il leur enlevait de la clientèle !

L’enquête de bonne vie et moeurs était pratiquée avant l’édit de juillet 1682, qui ne fait qu’entériner la pratique : il fallait être catholique et de bonne vie.

André CHEVALIER Sr de la Morinière (Cherré, 49) °Cherré 8.1637 Fils de René CHEVALIER et de Esther PANCELOT x Champigné 18.2.1659 Suzanne TRIFFOUEL †/1689 Fille de Mathurin et de †Adrienne Buscher

    1-Adrienne CHEVALIER °Champigné 29.1.1660 Filleule de Me Pierre Leconte et de h. fille Adrienne Trifoueil x Champigné 26.11.1689 François BRUNEAU °Meslay Fils de †Jacques et de Anne Rayon

    2-René CHEVALIER Sr de la Morinière °Champigné 25.5.1661 Filleul de h.h. Urbain Treffoueil (s) et de h. femme Renée Chevalier x /1686 Henriette BOUET Dont je descends

    3-Marie-Madeleine CHEVALIER °Champigné 22.7.1662 Filleule de Anselme Buscher et de Jacquine Chevalier

    4-André CHEVALIER °Champigné 12.7.1664 †idem 21.6.1668 Filleul de Julien Triffoueil (s) et de Renée Buscher. Sépulture filiative

    5-Pierre CHEVALIER °Champigné 18.5.1667 †idem 22.6.1667 Filleul de Pierre Lemotheux curé de Querré et de h. femme Marguerite Boueste (s) [épouse d’Anselme Buscher] Inhumé « un petit enfant d’André Chevalier et Suzanne Trifoueil »

    6-Suzanne CHEVALIER °Champigné 1.8.1668 Filleule de Louis Buscher (s) Md tissier et de Renée Tremblé. Elle vit à Angers StMaurille en 1694 x Champigné 7.9.1694 Yves COLOMBEAU Fils de Yves et de Pétronille Bocage

L’acte qui suit est extrait des Archives Départementales du Maine-et-Loire, série 1B71 – Voici la retranscription de l’acte qui date de 1671 : André Chevalier charge de notaire
Audition des tesmoings faicte à Angers par nous Louis Boyslesve conseiller du roy nostre sire lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial d’Anjou à Angers pour la partie et requête du procureur royal touchant la religion catholique apostolique et romaine mœurs et conversation de Me André Chevallier en l’exercice d’une office de notaire royal héréditaire et garde-nottes en la paroisse de Champigné, despendant de ce ressort par luy exercé et dont il est pourvu par lettres de la majesté du 9 mai dernier à laquelle audition avons en présence de Pierre Dolbeau commis de noste greffier vacqué comme s’ensuit :

Du 18 juillet 1671
Me René Toche prêtre soubz chantre en l’église St Maurille demeurant en cette ville dicte paroisse, âgé de 40 ans ou environ, premier tesmoing à nous produit par ledit procureur du roy duquel serment pris et enquis a dict connoistre ledit Chevallier dont il n’est parent ni allié, qu’il a parfaite connaissance qu’il est de la religion catholique apostolique et romaine dont il luy toujours vu faire profession pour l’avoir fréquenté à l’église et assisté au divin service qu’il célébrait en icelle, qu’il est de toute bonne vie et conversation et est ce qu’il a dit, lecture à lui faite de sa déposition et dict qu’elle contient vérité et y a persisté.

Me François Garciau demeurant en cette ville paroisse de St Michel du Tertre, âgé de 30 ans environ, segond tesmoing à nous produit par ledit procureur du roy, duquel serment pris a dit connoistre ledit Chevallier duquel il n’est parent ni allié et enquis a dit que iceluy Chevallier est de la religion catholique apostolique et romaine qu’il n’a veu ni entendu qu’il ait jamais fait aucun acte digne de répréhention au contraire qu’il est de toute bonne vie mœurs et conversation qu’il y a lontemps qu’il a exercé une office de notaire royal dont il s’est fort bien acquitté et en estre fort capable et est ce qu’il a dit lecture à lui faite de sa déposition a dit qu’elle contient vérité et y a persisté.

Me Pierre Lemée, praticien, âgé de 58 ans, demeurant en cette ville, paroisse de St Michel, duquel serment pris a dit connoistre ledit Chevallier duquel il n’est parent ni allié, enquis dépose qu’il est de la religion catholique apostolique et romaine, de toute bonne vie mœurs et conversation fort affectionné au service du roy, qu’il a connaissance qu’il y a quelques années qu’il receu une office de notaire royal dont il s’est toujours fort bien acquitté et est capable d’exercer et est ce qu’il a dit, lecture à lui faicte de sa déposition a dit qu’elle contient vérité

Par devant nous Louis Boylesve conseiller du roy nostre sire lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial d’Angers a comparu en sa personne Me André Chevallier, lequel en présence du procureur du roy en ce siège a présenté ses lettres de don a luy fait par sa majesté d’une office de notaire royal gardenottes héréditaire en la paroisse de Champigné et par luy cy-devant exercée, lesdites lettres en date du 9 may dernier signées sur le replis par le roy Laborye et Pellet en double queue du grand scel de cire jaune enregistrées au contrôle des offices de France et encore au greffe de chancellerye de France les 5 et 6 may aussy dernier, extrait de lettres d’obmission des notaires que le roy a choisy et nommez pour exercer et faire les fonctions ès villes et lieux y déclarez en exécution de l’édit du mois d’avril 1664 et arrest du conseil donné en conséquence, le 11 décembre 1666 auquel ledit Chevallier est réservé en ladite paroisse de Champigné, requérant ledit Chevallier estre receu audit office, sur quoy veu lesdites lettres quittance de marc d’or l’enqueste ce jourd’huy par nous faicte d’office touchant la religion catholique apostolique et romaine dudit Chevallier les extraits portant réserve dudit Chevallier audit office en ladite paroisse de Champigné avons du consentement du procureur du roy receu et reconnu ledit Chevallier audit office de notaire royal pour par luy dor en avant (dorénavant) en jouir et uzer (user) aux fonctions droits fruits et revenus profits et esmoluements et appartenances telles et semblables qu’en jouissent les autres notaires réservez et pourvus en pareilles offices, le tout suivant et au désir desdites lettres sans prendre de luy autre sermand (serment) que celuy qu’il a cy-devant presté,
fait et donné à Angers par devant nous lieutenant général le 18 juillet 1671 et ont eté rendues sesdites lettres audit Chevallier.

Donc, les témoins n’étaient pas choisis par André Chevalier, mais par le procureur du roi, et ils ne devaient être ni parents ni alliés. Je me demande bien comment les 3 témoins cités ci-dessus pouvaient connaître les bonnes vies et moeurs religieuses et autres d’André Chevalier, puisqu’ils vivent tous 3 à Angers alors qu’André Chevalier vit à Champigné !
Mystère !

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